Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 2

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 2

Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Jean Marie Ricard, Toussaint Chauvelin - Collection Sciences sociales

926 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. T. 2 / , avec les notes de Mes Charles Du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard... précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine... de la diversité des lois qui régissent cette province, l'autre sur la forme dans laquelle la justice y a été administrée depuis l'origine de la monarchie, par M. Chabrol,...
Date de l'édition originale : 1784-1786

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES TITRES ET ARTICLES Contenus dans ce second Volume.

SUITE DU CHAPITRE XII,

DES Sucessions testamentaires et autres Dispositions de dernière volonté,

pag. 1

ART. XL.	1
ART. XLI.	5
ART. XLII.	29
ART. XLIII.	37
ART. XLIV.	39
ART. XLV.	40
ART. XLVI.	47
ART. XLVII.	50
ART. XLVIII.	52
ART. XLIX.	84
ART. L.	89
ART. LI.	104
ART. LII.	104
ART. LIII.	116
ART. LIV.	134
ART. LV.	141

CHAPITRE XIII.

Des Mineurs,

148

ARTICLE PREMIER,	148
ART. II.	153
ART. III.	170

CHAPITRE XIV.

Des Donations, Dots & Mariages,

173

ARTICLE PREMIER,	173
ART. II.	187
ART. III.	190
ART. IV.	226
ART. V.	236
ART. VI.	238
ART. VII.	247
ART. VIII.	260
ART. IX.	266
ART. X.	268
ART. XI.	273
ART. XII.	276
ART. XIII.	279
ART. XIV.	280
ART. XV.	281
ART. XVI.	282
ART. XVII.	284
ART. XVIII.	304
ART. XIX.	305
ART. XX.	307
ART. XXI.	311
ART. XXII.	312
ART. XXIII.	312
ART. XXIV.	316
ART. XXV.	318
ART. XXVI.	319
ART. XXVII.	375
ART. XXVIII.	377
ART. XXIX.	378
ART. XXX.	386
ART. XXXI.	389
ART. XXXII.	399
ART. XXXIII.	403
ART. XXXIV.	412
ART. XXXV.	412
ART. XXXVI.	pag. 414
ART. XXXVII.	425
ART. XXXVIII.	425
ART. XXXIX.	425
ART. XL.	430
ART. XLI.	433
ART. XLII.	439
ART. XLIII.	451
ART. XLIV.	455
ART. XLV.	460
ART. XLVI.	470
ART. XLVII.	472
ART. XLVIII.	476
ART. XLIX.	495

CHAPITRE XV.

Des Associations,

498

ARTICLE PREMIER,	498
ART. II.	513
ART. III.	513
ART. IV.	517
ART. V.	521
ART. VI.	524
ART. VII.	524
ART. VIII.	525

CHAPITRE XVI.

Des Achapts, Loux et Ventes,

526

ARTICLE PREMIER,	526
ART. II.	570
ART. III.	573
ART. IV.	580
ART. V.	583
ART. VI.	585
ART. VII.	595
ART. VIII.	597
ART. IX.	599
ART. X.	604
ART. XI.	608
ART. XII.	617
ART. XIII.	618
ART. XIV.	618
ART. XV.	622
ART. XVI.	625
ART. XVII.	634
ART. XVIII.	636
ART. XIX.	643
ART. XX.	644
ART. XXI.	648
ART. XXII.	653

CHAPITRE XVII.

Des Prescriptions,

654

ARTICLE PREMIER,	654
ART. II.	662
ART. III.	726
ART. IV.	742
ART. V.	744
ART. VI.	762
ART. VII.	769
ART. VIII.	791
ART. IX.	794
ART. X.	796
ART. XI.	796
ART. XII.	809
ART. XIII.	812
ART. XIV.	818
ART. XV.	820
ART. XVI	823
ART. XVII.	823
ART. XVIII.	828
ART. XIX.	866
Fin de la Table des Titres & Articles de ce second Volume.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Jean Marie Ricard, Toussaint Chauvelin
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	926
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1245g
EAN13	9782329603926