Coutumes générales du pays et comté de blois. Tome 2

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutumes générales du pays et comté de blois. Tome 2

Fourré - Collection Sciences sociales

396 pages, parution le 01/03/2021

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QUANTITÉ

Résumé

Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2 / , ensemble les coutumes locales... du ressort de son bailliage, avec des notes... par M. Fourré... Tome premier
Date de l'édition originale : 1777

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Sommaire

TABLE DES COUTUMES ET DE LEURS CHAPITRES.

BLOIS.

COUTUME GÉNÉRALE DE BLOIS.

Pag. 1

CHAPITRE PREMIER. De l'Etat des personnes.	1
CHAP. II. Des Gardiens Et Baillistres.	8
CHAP. III. De la Jurisdiction des Juges du Comté de Blois.	20
CHAP. IV. Des Droits seigneuriaux.	77
CH AP. V. Des Fiefs.	119
CHAP. VI. De Garantie en parage.	168
CHAP. VII. Des Profits féodaux.	181
CHAP. VIII. Des Aveux Et Dénombremens.	232
CHAP. IX. Des Cens Et Profits censuels.	239
CHAP. X. Du Droit de terrage.	270
CHAP. XI. Des Successions.	279
CHAP. XII. Des Donations faites entre-vifs, comme par testament.	322
CHAP. XIII. De Mariages.	373
CHAP. XIV. De Douaires.	396
CHAP. XV. De Prescription.	405
CH AP. XVI. Des Retraits lignagers.	412
CHAP. XVII. Des Emphythéoses.	455
CHAP. XVIII. Des Matieres possessoires.	457
CHAP. XIX. De Prinse de bêtes.	464
CHAP. XX. D'Etangs.	482
CHAP. XXI. Des Servitudes réelles.	484
CHAP. XXII. Des Dettes personnelles Et Exécutions faites par vertu de Lettres obligatoires, des Rentes Et Louages des Maisons.	507.
CHAP. XXIII. Des Criées Et Subhastations.	565

DUNOIS.

COUTUMES LOCALES DU COMTÉ ET BAILLIAGE DE DUNOIS, Etc.

581

CHAPITRE PREMIER. Des Fiefs.	587
CHAP. II. De l'Estimation commune du rachat.	609
CHAP. III. De Matiere censuelle.	615
CHAP. IV. De Terrage ou Champart.	630
CHAP. V. Des Pâturages Et Herbages.	633
CHAP. VI. Des Epaves.	634.
CHAP. VII. Des Communautés d'entre hommes Et femmes mariés.	636
CHAP. VIII. Des Sociétés.	638
CHAP. IX. Des Servitudes réelles.	638.
CHAP. X. Des Donations faites entre-vifs.	640
CHAP. XI. Donation faite en mariage.	644
CHAP. XII. Des Donations testamentaires Et pour cause de mort.	645
CHAP. XIII. Des Douaires de femmes.	648
CHAP. XIV. Des Droits de Succession.	652
CHAP. XV. En matiere de retrait.	658
CH AP. XVI. De Prescription.	667
CHAP. XVII. Des Exécutions de louages de Maisons Et Métairies.	668

ROMORANTIN.

COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE ROMORANTIN, ETC.

685

CHAPITRE PREMIER. Des Profits de fiefs.	687
CHAP. II. De Succession des fiefs.	688
CHAP. III. De profits censuels.	690
CHAP. IV. Des Terrages.	690
CHAP. V. Des Dons Et Récompenses	692
CHAP. VI. De Retrait lignager.	693
CHAP. VII. De Prinse Et Dégagement	693
CHAP. VIII. De matiere féodale.	695

SAINT AIGNAN.

COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE ET SEIGNEURIE DE SAINT-AIGNAN.

697

CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.	697
CHAP. II. Des Droits Et Devoirs de cens.	701
CHAP. III. De Communauté.	702
CHAP. IV. De Douaires.	707
CHAP. V. Des Successions.	708
CHAP. VI. De Donations.	713
CHAP. VII. De Retraits lignagers.	715
CHAP. VIII. Des Droits féodaux.	715

MENETOU-SUR-CHER.

COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE MENNETOU SUR -CHER.

CHAPITRE PREMIER. Des Cens Et Droits censuels.	718
CHAP. II. Des Terrages.	720
CHAP. III. Des Pâturages, Etc.	721
CHAP. IV. Des Epaves.	724
CHAP. V. Des Etangs Et Garennes.	724
CHAP. VI. De Retrait lignager.	725
CHAP. VII. De l'Etat Et Droits des personnes.	726
CHAP. VIII. Des Prescriptions.	727
CHAP. IX. Des Douaires.	728
CHAP. X. De Servitudes réelles.	729
CHAP. XI. De Dîmes.	732

CELLES EN BERRY.

COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE CELLES EN BERRY.

733

CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.	733
CHAP. II. Des Droits Et Devoirs de cens.	734
CHAP. III. De Successions.	735
CHAP. IV. De Douaires.	738

VALANÇAY.

COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE VALENÇAY.

739

CHAPITRE PREMIER. De Cens.	739
CHAP. II. De Terrage.	739
CHAP. III. De Successions.	746
CH AP. IV. De Prinse de bêtes.	749
CHAP. V. D'Empêchemens de chemins.	751

VATAN.

COUTUMES LOCALES DES TERRES ET CHATELLENIES DE VATAN, Etc.

752

CHAPITRE PREMIER. Des Cens Et Profits d'iceux.	752
CH AP. II. Du Terrage.	753
CHAP. III. Des Juges Et Juridictions.	755
CHAP. IV. Des Exécutions.	756
CHAP. V. De Presription.	757
CHAP. VI. De Retrait lignager.	759
CHAP. VII. De Douaires.	760
CHAP. VIII. De Prinse de Bêtes.	762
CHAP. IX. Des Testamens, Etc.	767
CHAP. X. Des Successions.	768

LA RUE-D'INDRE.

COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE DE LA RUE -D?INDRE.

769

CH APITRE PREMIER. De Retrait lignager.	774
CHAP. II. De Droits féodaux.	776
CHAP. III. Des choses censuelles.	778
CHAP. IV. De Successions.	780
CHAP. V. De la Forme de succéder entre personnes franches, Etc.	785
CHAP. VI. De Prinse de bêtes.	786
CHAP. VII. Dépense faite en Tavernes publiques.	788
CH AP. VIII. De la Jurisdiction, Etc.	789
CH AP. IX. Des Notaires.	791
CH AP. X. Des Emancipations.	792
CH AP. XI. Des Batards.	793
CHAP. XII. Des Prescriptions.	793
CHAP. XIII. Des Crimes Et délits.	794
CHAP. XIV/Des Asseuretés Et Sauves-Gardes.	797

LA FERTÉ-IMBAULT.

COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE DE LA FERTE-IMBAULT.

801

CHAPITRE PREMIER. Des Fiefs.	801
CHAP. II. De Cens Et Profits censuels.	802
CHAP. III. Des Terrages.	803
CHAP. IV. Des Matieres possessoires.	803
CHAP. V. De Prinse de bêtes.	804

SOESME.

COUTUMES LOCALES DE SOESME.

806

CHAPITRE PREMIER. Des Champarts Et Terrages.	806
CHAP. II. Des Cens.	808
CHAP. III. De Prinse de bêtes.	809
CHAP. IV. De Retrait lignager.	809

LEVROUX.

COUTUMES LOCALES DE LEVROUX Et BOUGE.

812

CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.	812
CH AP. II. De Confiscation.	813
CHAP. III. De Terrage.	813
CHAP. IV. De Successions.	814

LA FERTÉ - AVRAIN.

COUTUMES DE LA CHATELLENIE DE LA FERTÉ-AVRAIN.

817

CHAP. PREMIER. De Prinse de bêtes.	817
CHAP. II. De Cens.	820

TREMBLEVIF.

COUTUMES LOCALES DE TREMBLEVIF.

822

CHAPITRE PREMIER. Des Successions.	822
CHAP. II. De Prinse de bêtes.	824
CHAP. III. De Jurisdiction.	826
CHAP. IV. De Douaires.	827

CHABRIS.

COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE CHABRIS.

828

CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.	828
CHAP. II. Des Cens, Ventes et Reliefs.	831
CHAP. III. De Douaire coutumier Et préfix.	833
CHAPITRE IV. Des Successions.	834
CHAP. V. Des Donations.	837
CHAP. VI. De Retraits.	839
CHAPITRE VII. De Batards.	841

MOLINS EN BERRY.

COUTUMES LOCALES DE MOLINS EN BERRY.

843

CHAPITRE PREMIER. De Cens.	843
CHAP. II. Des Bois de haute -futaie Et taillis.	844
CHAP. III. De Recousse de bêtes.	845

AUTROCHE.

COUTUMES LOCALES D'AUTROCHE.

846

CHAPITRE PREMIER. Des Cens.	846
CHAP. II. De Champéage.	847
CHAP. III. De Prinse de bêtes.	847

VILLE FRANCHE.

COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE VILLEFRANCHE SUR CHER.

850

CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.

850

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Fourré
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	396
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	543g
EAN13	9782329587929