Coutume du baillage d'amiens, tant générales que locales et particulières

Suite du traité des donations et entre-vifs et testamentaires

Jean Marie Ricard - Collection Sciences sociales

152 pages, parution le 01/06/2020

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Résumé

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le traité de la révocation des donations par la naissance & survenance des enfans, par Me ***. Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome I.. Tome 1
Date de l'édition originale : 1754

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Sommaire

TABLE DES TITRES DE LA COUTUME generale du Bailliage d'Amiens.

I. De Fiefs,	Page 1.
II. De Donations,	10.
III. De Testamens,	15.
IV. De successions,	18.
V. Des droits appartenans à gens mariés,	33.
VI. De Douaires,	37.
VII. De Baillistres et enfans mineurs,	39.
VII. bis. Des Hypotheques,	42.
VIII. De Prescription,	49.
IX. Des retraits lignagers et feodaux,	50.
X. Des droits Seigneurs et Justiciers, Jurisdictions et amendes,	54.
XI. De Criées,	68.
DES COUTUMES LOCALES DE LA Ville, Loy, Mairie, Prevôté, Echevinage et Banlieue d'Amiens,	71.
De Prevôté de Monstreul sur la mer,	74.
De la Prevôté Foraine de Beauquesne du côté d'Artois, et delà la Riviere d'Autspanc,	81.
De la Prevôté de saint Riquier,	83.
De la Prevôté de Doullens	84.
De la Prevôté de Foulloy,	84.
De la Prevôté de Vimeu,	84.
Procès verbal,	85.

TITRES DE LA COUTUME LOCALE DE GERBEROY.

I. De haute justice,	114.
II. De basse Justice,	115.
III. De matiere feodale,	115.
IV. De succession de Fiefs,	116.
V. De successions en general,	118.
VI. D'hypotheque,	119.
VII. Des Executeurs de Testament,	119.
VIII. De Douaires,	119.
IX. De Prescription,	120.
X. De ceux qui ont puissance d'aliener, et comment tiennent telles alienations ou constitutions de rentes,	121.
XI. De Donations,	121.
XII. De Retraits lignagers,	122.
XIII. D'échange,	123.
XIV. De droits Seigneuriaux,	123.
XV. De saisine,	124.
XVI. De sentence contumace,	125.
XVII. D'Arrêts et main-mise,	125.
XVIII. De conjoints par mariage,	125.
XIX. De Criées,	125.
XX. Les heritages baillés à surcens ou rente,	127.
XXI. De louage,	127.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jean Marie Ricard
Collection	Sciences sociales
Parution	01/06/2020
Nb. de pages	152
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	216g
EAN13	9782329428796