Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Coutume du baillage d'amiens, tant générales que locales et particulières
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Coutume du baillage d'amiens, tant générales que locales et particulières

Coutume du baillage d'amiens, tant générales que locales et particulières

Suite du traité des donations et entre-vifs et testamentaires

Jean Marie Ricard - Collection Sciences sociales

152 pages, parution le 01/06/2020

Résumé

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le traité de la révocation des donations par la naissance & survenance des enfans, par Me ***. Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome I.. Tome 1
Date de l'édition originale : 1754

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Jean Marie Ricard

Autres livres de Jean Marie Ricard

Sommaire

TABLE DES TITRES DE LA COUTUME generale du Bailliage d'Amiens.

I. De Fiefs,Page 1.
II. De Donations,10.
III. De Testamens,15.
IV. De successions,18.
V. Des droits appartenans à gens mariés,33.
VI. De Douaires,37.
VII. De Baillistres et enfans mineurs,39.
VII. bis. Des Hypotheques,42.
VIII. De Prescription,49.
IX. Des retraits lignagers et feodaux,50.
X. Des droits Seigneurs et Justiciers, Jurisdictions et amendes,54.
XI. De Criées,68.
DES COUTUMES LOCALES DE LA Ville, Loy, Mairie, Prevôté, Echevinage et Banlieue d'Amiens,71.
De Prevôté de Monstreul sur la mer,74.
De la Prevôté Foraine de Beauquesne du côté d'Artois, et delà la Riviere d'Autspanc,81.
De la Prevôté de saint Riquier,83.
De la Prevôté de Doullens84.
De la Prevôté de Foulloy,84.
De la Prevôté de Vimeu,84.
Procès verbal,85.

TITRES DE LA COUTUME LOCALE DE GERBEROY.

I. De haute justice,114.
II. De basse Justice,115.
III. De matiere feodale,115.
IV. De succession de Fiefs,116.
V. De successions en general,118.
VI. D'hypotheque,119.
VII. Des Executeurs de Testament,119.
VIII. De Douaires,119.
IX. De Prescription,120.
X. De ceux qui ont puissance d'aliener, et comment tiennent telles alienations ou constitutions de rentes,121.
XI. De Donations,121.
XII. De Retraits lignagers,122.
XIII. D'échange,123.
XIV. De droits Seigneuriaux,123.
XV. De saisine,124.
XVI. De sentence contumace,125.
XVII. D'Arrêts et main-mise,125.
XVIII. De conjoints par mariage,125.
XIX. De Criées,125.
XX. Les heritages baillés à surcens ou rente,127.
XXI. De louage,127.
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean Marie Ricard
Collection Sciences sociales
Parution 01/06/2020
Nb. de pages 152
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 216g
EAN13 9782329428796

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription