Cours de droit commercial maritime. Tome 2

Pierre-Sébastien Boulay-Paty - Collection Sciences sociales

524 pages, parution le 01/02/2020

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Résumé

Cours de droit commercial maritime. Tome 2 / , d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce, par P. S. Boulay-Paty,...
Date de l'édition originale : 1821-1823

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Sommaire

TABLE.

SUITE DU TITRE IV.

Du capitaine

p. 1re.

SECTION IV.	De l'obligation imposée au capitaine de tenir à bord un registre régulier	p. 1re.
SECTION V.	De la visite du navire avant de prendre charge	p. 9.
SECTION VI.	Des pièces dont le capitaine doit être muni pendant le voyage	p. 14.
SECTION VII.	De l'obligation du capitaine d'être en personne dans son navire, etc.	p. 21
SECTION VIII.	Des obligations qui résultent, pour le capitaine, de l'inexécution des art. 224, 225 226 et 227 du Code de commerce	p. 26.
SECTION IX.	De la responsabilité du capitaine, relativement aux marchandises chargées sur le tillac de son vaisseau	p. 29.
SECTION X.	De la force majeure	p. 35.
SECTION XI.	Le capitaine ni les gens de son équipage, se rendant à bord pour faire voile, ne peuvent être arrêtés pour dettes civiles	p. 40.
SECTION XII.	Le capitaine ne peut faire travailler au navire, ni emprunter, ni fréter, dans le lieu de la demeure des propriétaires, sans leur autorisation spéciale, etc.	p. 50.
SECTION XIII.	De l'affrétement du navire fait du consentement des propriétaires	p. 58.
SECTION XIV	De la faculté accordée au capitaine d'emprunter, pendant le cours du voyage, pour les besoins du navire, etc.	p. 62.
SECTION XV.	Le capitaine doit, avant son départ pour France, envoyer un compte signé de lui à ses armateurs, etc.	p. 78.
SECTION XVI.	Du capitaine qui, sans nécessité, a emprunté de l'argent en cours de voyage	p. 82.
SECTION XVII.	Dans quels cas le capitaine peut-il vendre le navire?	p. 85.
SECTION XVIII.	De l'obligation du capitaine d'achever le voyage pour lequel il est engagé	p. 90.
SECTION XIX.	Du capitaine qui navigue a profit commun sur le chargement	p. 94.
SECTION XX.	Du capitaine qui abandonne son navire pendant le voyage	p. 102.
SECTION XXI.	Du rapport que le capitaine est tenu de faire dans les vingt-quatre heures de son arrivée	p. 110.
SECTION XXII.	Devant quelles autorités le rapport du capitaine doit-il être fait?	p. 122.
SECTION XXIII.	Du rapport du capitaine, en cas de relâche	p. 127.
SECTION XXIV.	Du rapport du capitaine, en cas de naufrage	p. 131.
SECTION XXV.	De la vérification des rapports du capitaine	p. 148.
SECTION XXVI.	Du cas où les provisions du navire manquent pendant le voyage	p. 155.

TITRE V.

De l'engagement et des loyers des matelots et gens de l'équipage

p. 158.

SECTION Ire.	Des conditions d'engagement du capitaine et des hommes d'équipage d'un navire	p. 166.
SECTION II.	De la prospanbition aux gens de mer de charger aucunes marchandises sur le navire sans y être autorisés et sans en payer le fret	p. 186.
SECTION III.	Des loyers des gens de mer, dans le cas de la rupture du voyage par le fait des propriétaires, capitaine ou affréteurs	p. 194.
SECTION IV.	Des loyers des gens de mer, dans le cas de la rupture du voyage, par l'interdiction de commerce, ou par l'arrêt du prince	p. 202.
SECTION V.	Des loyers des gens de mer, dons le cas de la prolongation du voyage	p. 211.
SECTION VI.	Du cas où le voyage est raccourci	p. 214.
SECTION VII.	DesDes loyers des matelots engagés au profit ou au fret	p. 218.
SECTION VIII.	Du loyer des matelots, dans les cas de prise, bris et naufrage du navire	p. 221.
SECTION IX.	Des loyers, en cas de maladie, et des blessures du matelot	p. 232.
SECTION X.	Des loyers, en cas de mort des matelots	p. 240.
SECTION XI.	Du matelot pris et fait esclave	p. 247.
SECTION XII.	Du congé donné sans cause au matelot	p. 252.
SECTION XIII.	Du droit des matelots sur le navire et le fret	p. 258.

TITRE VI.

Des chartes-parties, des affrétemens ou nolissemens

p. 263.

SECTION I.re	Des formes du contrat de charte-partie, affrétement ou nolissement, etc.	p. 267.
SECTION II.	De la règle à suivre, quand le tems de la charge et de la décharge des navires n'est pas fixé par les parties, et du fret au mois	p. 283
SECTION III.	Des différens cas qui opèrent la résolution de la charte-partie, ou qui en modifient les effets	p. 288.
SECTION IV.	Le navire, les agrès et apparaux, le fret et les marchandises sont respectivement affectés aux obligations résultant du contrat de charte-partie	p. 297.

TITRE VII.

Du connaissement

p. 300.

SECTION Ire.	De la forme du connaissement et des objets qui doivent y être exprimés indiqués et énoncés	p. 302.
SECTION ?I.	Du cas de diversité entre les connaissemens d'un même chargement, et de la délivrance de la marchandise	p. 316

TITRE VIII.

Du fret ou nolis

p.329.

SECTION Ire.	Des diverses manières d'affréter un navire	p. 334.
SECTION II.	Du capitaine qui a déclaré le navire d'un plus grand port qu'il n'est	p. 345.
SECTION III.	Du navire loué en totalité	p. 354.
SECTION IV.	De l'affréteur qui n'a pas chargé la quantité de marchandises portée par la charte-partie etc.	p. 363.
SECTION V.	Des marchandises chargées dans le navire à l'insu du capitaine	p. 371.
SECTION VI.	De l'affréteur qui retire ses marchandises chargées sur le navire	p. 380.
SECTION VII.	Du fret, en cas de retard occasionné au navire avant son départ, pendant la route ou au lieu de sa décharge	p. 388.
SECTION VIII.	Du fret, en cas de radoub et d' innavigabilité du navire avant et pendant le voyage	p. 398.
SECTION IX.	Du fret des marchandises vendues par le capitaine, pour les besoins du navire	p. 417
SECTION X.	Du fret, s'il arrive interdiction de commerce avec le pays pour lequel le navire est en route	p. 424.
SECTION XI.	Du fret, quand le navire est arrêté dans le cours de son voyage par l'ordre d'une puissance	p. 432.
SECTION XII.	Du fret, en cas de jet et de naufrage des marchandises	p. 443.
SECTION XIII.	Du fret, en cas de rachat ou de sauveté des marchandises	p. 453.
SECTION XIV.	Du fret, en cas de refus de la part du consignataire de recevoir les marchandises, etc.	p. 469.
SECTION XV.	Du privilège du capitaine pour son fret	p. 477.
SECTION XVI.	Le marchand chargeur peut-il demander diminution sur le prix du fret? Peut-il abandonner, pour le fret, les marchandises diminuées de prix ou détériorées?	p. 484.
	FIN DU SECOND VOLUME

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	524
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	714g
EAN13	9782329380360