Contrats spéciaux

Daniel Mainguy - Collection Cours

304 pages, parution le 15/06/1998

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Indisponible

Résumé

Le droit des contrats spéciaux est une matière complexe qui s'inscrit dans le prolongement de l'étude du droit des obligations. L'étude des contrats spéciaux, plus modestement des contrats usuels ou des principaux contrats spéciaux, est essentielle, ne serait-ce qu'en raison de l'utilisation massive de ces contrats dans la vie quotidienne ou bien parce que l'influence des règles de ces contrats sur le droit des obligations et, en retour, sur le droit des contrats, est très importante.

Ce Cours a pour ambition de présenter quelques-uns de ces principaux contrats spéciaux, les plus usuels, classés selon qu'ils portent sur une chose, chose transférée (vente, échange et autres), chose utilisée (bail, prêt), chose conservée (dépôt) ou selon qu'ils portent sur un service (entreprise, mandat), chacun de ces contrats étant systématiquement analysé (élément, formation, effets, extinction).

Public

Cet ouvrage s'adresse, en premier lieu, aux étudiants de licence ou de maîtrise qui suivent le cours de droit des contrats spéciaux (ils y trouveront les principales analyses ainsi que la jurisprudence à ce jour) et, plus largement, à tous ceux, étudiants ou anciens étudiants, qui souhaitent rafraîchir leur mémoire sur cette matière vivante et en perpétuelle évolution.

Sommaire
I. Les contrats portant sur une chose

A. Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose

a)La vente- Les éléments de la vente- La formation de la vente- Les effets de la vente
b)L'échangec)Les autres contrats emportant transfert de propriété

B. Les contrats assurant l'usage de la chose

a)Le contrat de bail- Les éléments du bail- La formation du bail- Les effets du bail- L'extinction du bail
b)Le contrat de prêt- Le prêt à l'usage- Le prêt de consommation- Le prêt d'argent

C. Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt- Les règles communes du contrat de dépôt- Les règles particulières à certains dépôts

II. Les contrats portant sur un service

A. Le contrat d'entreprise- Les éléments du contrat d'entreprise- La formation du contrat d'entreprise- Les effets du contrat d'entreprise- L'extinction du contrat d'entreprise
B. Le contrat de mandat- Les éléments du contrat de mandat- La formation du contrat de mandat - Les effets du contrat de mandat- L'extinction du contrat de mandat.

L'auteur - Daniel Mainguy

Daniel Mainguy est agrégé des facultés de droit et professeur à l'université de Montpellier, où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.