Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois
Approche comparative
Pascal Ancel - Collection Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de Finance de l'Université du Luxembourg
Résumé
Manuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l'originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.
L'auteur - Pascal Ancel
Pascal Ancel est professeur émérite de l'université du Luxembourg et de l'université Jean Monnet de Saint-Étienne.
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Sommaire
Avant-propos
Introduction
Première partie – La formation du contrat
Titre I – Le processus de formation du contrat
Sous-titre I – L'accord contractuel, processus instantané
Sous-titre II – Le processus aboutissant à l'accord
Titre II – Les conditions de validité du contrat
Sous-titre I – Le contenu des conditions de validité
Sous-titre II – Les sanctions du manquement aux règles de validité
Deuxième partie – Les effets du contrat
Titre I – Les effets du contrat entre les parties
Sous-titre I – Le lien obligatoire
Sous-titre II – Les obligations contractuelles
Titre II – Les effets du contrat à l'égard des tiers
Sous-titre I – La portée du principe
Sous-titre II – Les exceptions au principe de l'effet relatif
Index alphabétique
Bibliographie
Abréviations
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Larcier | |
| Auteur(s) | Pascal Ancel | |
| Collection | Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de Finance de l'Université du Luxembourg | |
| Parution | 20/10/2015 | 22/10/2015 |
| Nb. de pages | 1108 | 1108 |
| Format | 16 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 1730g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782804481018 |
9782804485788 |
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