Contrats du monde de l'art 1 artiste peintre, sculpteur, plasticien

Véronique Chambaud

232 pages, parution le 01/01/2021

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Résumé

Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste dans la pratique de son activité, à titre professionnel ou amateur : contrat de commande, convention de production d'œuvre artistique, contrat d'exposition (galerie d'art, associations, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, location d'œuvres d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc. Après avoir précisé les droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné des règles essentielles en matière de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur :
- explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés,
- déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel,
- donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
- fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.
Cette 5e édition mise à jour intègre la réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

L'auteur - Véronique Chambaud

Véronique Chambaud - Docteur en droit, spécialisée en droit fiscal et droit des affaires, elle se consacre à la création d'entreprise depuis plusieurs années. Conseil et auteur, elle accompagne créateurs et futurs entrepreneurs dans la réalisation de leur projet d'activité.