Contrats de l'audiovisuel

Cinéma, télévision et numérique

Benjamin Montels - Collection Droit et professionnels

618 pages, parution le 05/10/2017 (3^eme édition)

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Résumé

Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces diverses réglementations à travers l'étude, clause par clause, des contrats de production et de diffusion (salle, télévision, VOD, vidéo).

Il s'organise pour cela en trois parties : la titularité des droits (auteurs, producteurs, droits cédés, durée, exclusivité), la rémunération (proportionnelle à l'exploitation, minimum garanti, prime de commande, modalités de paiement, prix d'achat des diffuseurs) et la protection des droits (droit à la vie privée, droit à l'image, obligation d'exploitation, garantie d'éviction, règlement des litiges).

Cet ouvrage est destiné aux étudiants et universitaires, mais aussi aux praticiens du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats) et aux professionnels de l'audiovisuel. Il regroupe en effet l'ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents.

Cette nouvelle édition a été entièrement refondue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridigues (loi "Création", réforme du Code civil, nouveaux accords auteurs-producteurs et producteurs-diffuseurs, sept années de décisions de jurisprudence) ou technologiques (télévision de rattrapage, VOD à l'acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires).

L'auteur - Benjamin Montels

Benjamin Montels est maître de conférences à la faculté de droit et de science politique de Rennes 1 et avocat au barreau de Paris, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, dé l'informatique et de la communication (benjamin.montels@univ-rennes1.fr).

Sommaire

Titularité des droits sur l'oeuvre audiovisuelle
- Parties aux contrats
- Cession des droits
Rémunération
- Rémunération par mode d'exploitation
- Autres modes de rémunération
- Paiement de la rémunération
Protection des droits
- Protection des droits des tiers
- Protection des droits des auteurs de l'oeuvre audiovisuelle

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Benjamin Montels
Collection	Droit et professionnels
Parution	05/10/2017
Édition	3^eme édition
Nb. de pages	618
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	876g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711028108
ISBN13	978-2-7110-2810-8