Conférence des ordonnances de louis xiv. Tome 1
Philippe Bornier, Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV - Collection Sciences sociales
586 pages, parution le 01/09/2020
Résumé
Conférence des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit & les arrêts. Tome 1 / ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... des édits donnez en interprétation des ordonnances...
Date de l'édition originale : 1719
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1719
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
L'auteur - Philippe Bornier
Autres livres de Philippe Bornier
L'auteur - Alexandre-Claude Louis XIV
Autres livres de Alexandre-Claude Louis XIV
L'auteur - Louis XV
Autres livres de Louis XV
Sommaire
TABLE DES TITRES DE L'ORDONNANCE de 1667. POUR LES MATIERES CIVILES.
| I. DE l'observation des Ordonnances. | Page 3 |
| II. Des Ajournemens. | 11 |
| III. Des Delais sur les Assignations et Ajournemens. | 29 |
| IV. Des Presentations. | 33 |
| V. Des Congez et Défauts en matiere civile. | 37 |
| VI. Des Fins de non proceder. | 42 |
| VII. Des Delais pour déliberer. | 47 |
| VIII. Des Garants. | 52 |
| IX. Des Exceptions dilatoires, et de l'Abrogation des vûës et montrées. | 59 |
| X. Des Interrogatoires sur Faits et Articles. | 63 |
| XI. Des Delais et Procedures aux Cours de Parlement, Grand-Conseil et Cours des Aydes en premiere instance et en cause d'appel. | 69 |
| XII. Des Compulsoires et Collations de Pieces. | 90 |
| XIII. De l'Abrogation des Enquêtes d?Examen à futur, et des Enquêtes par Turbes. | 97 |
| XIV. Des Contestations en cause. | 98 |
| XV. Des Procedures sur le Possessoire des Benefices, et sur les Regales. | 105 |
| XVI. De la forme de proceder pardevant les Juge et Consuls des Marchands. | 124 |
| XVII. Des Matieres sommaires. | 129 |
| XVIII. Des Complaintes et Réintegrandes. | 138 |
| XIX. Des Sequestres et des Commissaires et Gardiens des fruits et choses mobiliaires. | 143 |
| XX. Des Faits qui gisent en preuve vocale ou litterale. | 156 |
| XXI. Des Descentes sur les lieux, Taxes des Officiers qui iront en Commission, Nomination et Rapports d'Experts. | 175 |
| XXII. Des Enquêtes. | 189 |
| XXIII. des Reproches de Témoins. | 212 |
| XXIV. Des Recusations de Juges. | 216 |
| XXV. Des Prises à partie. | 239 |
| XXVI. De la forme de proceder aux Jugemens; et des Prononciations. | 243 |
| XXVII. De l'Execution des Jugemens. | 249 |
| XXVIII. Des Receptions de Caution. | 263 |
| XXIX. De la Reddition des Comptes. | 265 |
| XXX De la Liquidation des Fruits. | 277 |
| XXXI. Des Dépens. | 282 |
| XXXII. De la Taxe et Liquidation des dommages et interêts. | 302 |
| XXXIII. Des Saisies et Executions, et ventes de meubles, grains, bestiaux, et choses mobiliaires. | 305 |
| XXXIV. De la Décharge des Contraintes par corps. | 320 |
| XXXV. Des Requêtes Civiles. | 336. |
| I. DEs Evocations. | 377 |
| II. Des Reglemens de Juges en Matiere Civile. | 421 |
| III. Des Reglemens de Juges en Matiere Criminelle. | 428 |
| IV. Des Committimus et Gardes Gardiennes. | 435 |
| V. Des Lettres d'Etat. | 476 |
| VI. Des Répis. | 490 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Philippe Bornier, Alexandre-Claude Louis XIV, Louis XV |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/09/2020 |
| Nb. de pages | 586 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 806g |
| EAN13 | 9782329456256 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
