Conférence de l'ordonnance de louis xiv du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forests. Tome 1
De Gallon, Alexandre-Claude Louis XIV - Collection Sciences sociales
912 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forests. Tome 1 / , avec celles des Rois prédécesseurs de S. M., les édits, déclarations, coutumes, arrêts, règlemens et autres jugemens... rendus... depuis l'an 1115 jusqu'à présent, contenant les loix forestières de France...
Date de l'édition originale : 1725
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES TITRES CONTENUS dans ce premier Tome.
| TITRE PREMIER, De la Jurisdiction des Eaux et Forêts, | Page 3 |
| TIT. II. Des Officiers des Maîtrises, | p. 121 |
| TIT. III. Des Grands Maîtres, | p. 191 |
| TIT. IV. Des Maîtres Particuliers, | p. 361 |
| TIT. V. Des Lieutenans, | p. 443 |
| TIT. V I. Des Procureurs du Roy, | p. 452 |
| TIT. VII. Du Garde-Marteau, | p. 513 |
| TIT. VIII. Des Greffiers, | p. 518 |
| TIT. IX. Des Gruyers | p. 534 |
| TIT. X. Des Huissssiers Audianciers, Gardes generaux, Sergens et Gardes des Forêts et des Bois tenus en Grurie, Grairie, Segrairie, Tiers et Danger, et par indivis | p. 551 |
| TIT. XI. Des Arpenteurs, | p. 610 |
| TIT. XII. Des Assises, | p. 637 |
| TIT. XIII. Des Tables de Marbre, et Juges en dernier ressort, | p. 647 |
| TIT. XIV. Des Appellations, | p. 731 |
| TIT. XV. De l'Assiete, Balivage, Martelage et Vente de Bois, | p. 785 |
| TIT. XVI. Des Recolemens, | p. 867 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | De Gallon, Alexandre-Claude Louis XIV |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 912 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1239g |
| EAN13 | 9782329613505 |
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