Conférence de l'ordonnance de louis xiv du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forests. Tome 1

De Gallon, Alexandre-Claude Louis XIV - Collection Sciences sociales

912 pages, parution le 01/04/2021

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Résumé

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forests. Tome 1 / , avec celles des Rois prédécesseurs de S. M., les édits, déclarations, coutumes, arrêts, règlemens et autres jugemens... rendus... depuis l'an 1115 jusqu'à présent, contenant les loix forestières de France...
Date de l'édition originale : 1725

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Sommaire

TABLE DES TITRES CONTENUS dans ce premier Tome.

TITRE PREMIER, De la Jurisdiction des Eaux et Forêts,	Page 3
TIT. II. Des Officiers des Maîtrises,	p. 121
TIT. III. Des Grands Maîtres,	p. 191
TIT. IV. Des Maîtres Particuliers,	p. 361
TIT. V. Des Lieutenans,	p. 443
TIT. V I. Des Procureurs du Roy,	p. 452
TIT. VII. Du Garde-Marteau,	p. 513
TIT. VIII. Des Greffiers,	p. 518
TIT. IX. Des Gruyers	p. 534
TIT. X. Des Huissssiers Audianciers, Gardes generaux, Sergens et Gardes des Forêts et des Bois tenus en Grurie, Grairie, Segrairie, Tiers et Danger, et par indivis	p. 551
TIT. XI. Des Arpenteurs,	p. 610
TIT. XII. Des Assises,	p. 637
TIT. XIII. Des Tables de Marbre, et Juges en dernier ressort,	p. 647
TIT. XIV. Des Appellations,	p. 731
TIT. XV. De l'Assiete, Balivage, Martelage et Vente de Bois,	p. 785
TIT. XVI. Des Recolemens,	p. 867

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	De Gallon, Alexandre-Claude Louis XIV
Collection	Sciences sociales
Parution	01/04/2021
Nb. de pages	912
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1239g
EAN13	9782329613505