Concurrence et propriété intellectuelle
Camille Maréchal - Collection IRPI
Résumé
Cet ouvrage est une étude approfondie des relations entre deux branches très modernes du droit, dont les points de rencontre et de friction se sont multipliés depuis une vingtaine d'années. L'ouvrage étudie les applications du droit de la concurrence à l'obtention et l'exercice des droits de propriété industrielle et artistique, dont il explore aussi certains aspects méconnus tels que les concentrations, les lignes directrices relatives aux règlements d'exemption pertinents (transfert de technologie, accords verticaux, spécialisation, recherche-développement), les "pools" de brevets, la jurisprudence et la doctrine américaines spécifiques (accords de licence, facilités essentielles, etc.)
Tout en montrant les apports positifs du droit de la concurrence, l'ouvrage souligne ses défauts : complexité de la construction ; caractère artificiel et fluctuant de théories qui n'assurent pas de prévisibilité au titulaire de droits ; ambiguïté de la référence à l'économie, facteur apparent de réalisme mais source d'insécurité réelle ; utilisation maladroite de notions empruntées au droit des États-Unis (alors même qu'elles y restent controversées) par le droit communautaire et, à un second niveau, difficultés de mise en oeuvre des constructions communautaires par les autorités nationales.
Cet ouvrage a été honoré du prix de thèse de l'IRPI et d'un prix de la Fondation Robert ABDESSELAM.
L'auteur - Camille Maréchal
Camille Maréchal, Maître de conférences en droit privé, a publié Concurrence et propriété intellectuelle (Litec, 2009), ainsi que des articles en droit de la propriété intellectuelle et en droit civil. Elle enseigne le droit des affaires et le droit civil à l'université d'Angers, Faculté de droit, d'économie et de gestion.
Sommaire
- L'application du droit de la concurrence aux droits de propriété intellectuelle
- Le maintien du droit exclusif
- L'érosion du droit privatif par le droit de la concurrence
- Les instruments de l'application du droit de la concurrence aux droits de propriété intellectuelle
- Les facteurs d'équilibre
- Les facteurs de rupture
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Camille Maréchal |
| Collection | IRPI |
| Parution | 17/03/2009 |
| Nb. de pages | 480 |
| Format | 15,5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 762g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711013319 |
| ISBN13 | 978-2-7110-1331-9 |
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