Comptes consolidés
Règles françaises - comparaison avec les normes IAS
Pierre Dufils, Claude Lopater, Leïla Sijelmassi, Sophie Cren
Résumé
Le Règlement CRC n° 99-02, homologué par l'arrêté du 22
juin 1999, s'applique depuis le 1er janvier 2000 et de
manière obligatoire aux comptes consolidés des groupes
industriels et commerciaux français.
Dans notre 2e édition, nous nous étions attachés à en
présenter le contenu, ses conséquences, notamment ses
modifications par rapport à la méthodologie antérieure, et
des comparaisons avec les normes IAS. Depuis cette 2e
édition, le Règl. 99-02 a été mis à jour notamment par les
dispositions concernant la méthode dérogatoire.
En outre, 2 années d'application ont permis d'apporter de
nombreuses précisions résultant d'expériences pratiques et
doctrinales (CMC, COB et CNCC).
Enfin, les comparaisons avec les normes IAS prennent
désormais un relief particulier depuis la parution de la
proposition de la Commission Européenne en juin 2000
prévoyant de les rendre obligatoires en Europe en 2005,
proposition aujourd'hui transformée en projet de règlement
déjà approuvé et devant être définitif en juin 2002. C'est
dans ce nouveau contexte que cette 3e édition est publiée
aujourd'hui.
Son objectif est triple :
- présenter le Règl. 99-02 à jour et les interprétations doctrinales,
- faire bénéficier de l'expérience pratique,
- permettre de se préparer au passage aux normes IAS grâce à un comparatif systématique réalisé entre les dispositions du Règl. 99-02 et les normes IAS.
- les principales règles françaises de consolidation,
- les points qui n'ont pas été précisés dans les règles françaises de consolidation,
- et les principales divergences qui existent avec le référentiel IAS.
Sommaire
- Réglementation applicable aux comptes consolidés en France.
- Périmètre et méthodes de consolidation.
- Méthodes d'évaluation et de présentation des comptes consolidés.
- Opérations de consolidation.
- Entrée d'une entreprise dans le périmètre de consolidation : méthode générale de la juste valeur.
- Entrée dans le périmètre d'une entreprise intégrée globalement : méthode dérogatoire du § 215 du Règl.99-02.
- Variations du pourcentage d'intérêts.
- Documents de synthèse consolidés.
- Obligations juridiques.
L'auteur - Pierre Dufils
Pierre Dufils - Expert comptable, commissaire aux comptes.
L'auteur - Claude Lopater
Expert comptable, commissaire aux comptes. Responsable
du département Publications et Consultations "Coordinateur
Général transition IFRS 2005".
L'auteur - Leïla Sijelmassi
Leïla Sijelmassi : responsable général publications IFRS
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Francis Lefebvre |
Auteur(s) | Pierre Dufils, Claude Lopater, Leïla Sijelmassi, Sophie Cren |
Parution | 24/06/2002 |
Édition | 3eme édition |
Nb. de pages | 1280 |
Format | 17 x 24,5 |
Couverture | Relié |
Poids | 1408g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782851155153 |
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