A

• Acquêts, ce que c'est,185
• Action, ce que c'est, & ses espèces,219
• De l'action hypothécaire,220
• Action hypothécaire, quand est principale, & l'action personnelle accessoire,221
• Avouer, si le vassal est tenu avouer ou désavouer son seigneur,115
• Age pour la foi & hommage,94
• Aîné, qui est réputé aîné,51
• Aîné peut récompenser ses puinés, & dans quels cas,52
• Si l'aîné fait la foi & hommage pour ses soeurs étant majeures,97
• S'il les acquitte du relief pour le premier mariage,98
• Quid, pour fiefs du Vexin,99
• Si l'aîné refusant de faire la foi & hommage pour ses soeurs, il peut être poursuivi pour leurs dommages & intérêts.104
• Amendes pour ventes recelées,165
• De l'amende pour cens non payé,177
• Si cette amende est domaniale, & non pénale,177
• Amortissement, comment se fait, & à qui s'accorde,11
• Arrêt, que signifie,372

B

• Bannalité du four ou du moulin,155
• Banlieue, ce que c'est177
• Biens, que lignifie,183
• Biens leurs espèces en la coutume de Paris,183
• Biens vacans, à qui appartiennent,388
• Si les conjoints succèdent l'un à l'autre en cas de biens vacans,389
• Blâme du dénombrement, voyez dénombrement,43
• Bourgeois de Paris, s'ils sont tenus plaider ailleurs que pardevant le prévôt de Paris,263
• Privilege des bourgeois de Paris de pouvoir saisir les biens de leurs débiteurs forains,401
• Bouche (la) & les mains, que signifient,29& 30
• Brandon pour arrérages de cens,162

C

• Cedules & obligation, si sont meubles,187
• Si elles sont comprises sous les legs de meubles,188
• Cens ou censive, ce que c'est,158
• Si l'héritage tenu à cens peut être rebaillé à cens,159
• Si le paiement des dernieres années des arrérages de cens décharge des précédentes,164
• Cessionnaire privilégié, s'il peut user de son privilege,252
• Charge de fief, que signifie,94
• Charges réelles suivent les possesseurs,225
• Comment les héritages sont obligés aux charges réelles,226
• Comment les détenteurs se déchargent des charges réelles,228
• Chasse en cas de meûniers, que signifie,157
• Chevy, que signifie ce terme,70
• Colombier, qui peut avoir colombier,153& 154
• Commise pour désaveu,115
• Commissaires établis au fief saisi féodalement, quand sont déchargés,93
• Compensation, ce que c'est, quand elle peut être opérée,241
• Complainte, ce que c'est,210
• Comment s'intente, & dans quel tems,212
• Si elle a lieu pour meubles,215
• Confiscation de biens suit celle de corps,421
• A qui appartient la confiscation,422
• Sur quels biens a lieu la confiscation,422
• Si au cas de confiscation le seigneur est tenu payer les créanciers & la légitime aux enfans,422
• Si les biens substitués sont sujets à confiscation,423
• Consignation du prix que doit faire le retrayant, quand & comment,328
• Contestation en cause, ce que c'est,240
• Contrat de vente, s'il doit être par écrit,68
• Contre-mur pour étable,434
• Contre-mur pour cheminées & âtres,435
• Contre-mur pour forges,436
• Contre-mur pour aisances,436
• Contre-mur pour terres labourées,439
• Contribution, voyez déconfiture,416
• Si on peut avoir corvées sans titre,156
• Créanciers: entre créanciers du même jour, lequel est préféré,417
• Créancier saisi du gage est préféré aux autres,419
• Comment un créancier acquiert privilege sur le gage,420
• Coutume, ce que c'est, & sa force,1
• Rédactions des coutumes,2
• Coutumes ne sont pas un droit écrit,2

D

• Déconfiture, ce que c'est,416
• En déconfiture, comment les créanciers saisissans & opposans sont payés,415
• Si les dettes privilégiées tombent en contribution au cas de déconfiture,418
• Quid, quand le créancier est saisi du meuble qui lui a été donné en gage,419
• Déguerpir, que signifie,168
• Déguerpir et délaisser, si ces termes sont différens,168
• Comment le fait le déguerpissement,254
• Effet du déguerpissement après contestation en cause,239
• Si le preneur à cens ou à rente peut déguerpir,254
• Dans quel cas est non recevable au déguerpissement,256
• Si en déguerpissant il retire les améliorations,255
• Si l'acquéreur du preneur peut déguerpir,258
• Différence entre le déguerpissement & le délaissement par hypotheque,230
• Délaisser par hypotheque, que signifie,168
• Délaissement, ce que c'est,221
• Délaissement par le tiers détenteur,234
• Délégation, comment se fait,252
• Démembrer, si le vassal peut démembrer son fief, & comment,127
• Démission de foi, que signifie,139
• Dénombrement, ce que c'est, & quand se doit bailler,40& 41
• Si le seigneur peut saisir, faute de dénombrement,42
• Si & dans quel tems le seigneur peut blâmer le dénombrement baillé par son vassal,43
• Si le dénombrement se peut bailler avant les quarante jours,45
• Déposant, s'il est préféré sur la chose déposée à tous créanciers du dépositaire,420
• Désaveu, comment se fait, & comment cause la commise du fief,115
• Effet du désaveu,119
• Détenteur, ce que c'est, & la différence avec le propriétaire,224
• Discussion, ce que c'est, & quand a lieu,231
• Si la discussion est réelle,233
• Si elle a lieu quand il s'agit de simples obligations,234
• Domicile, ce que c'est,186
• Quel est le domicile d'un mineur,186
• Douaire, s'il se prend sur les biens sujets au droit d'aînesse,59
• Si la douairiere doit les droits féodaux,110
• Droit d'aînesse, en quoi consiste,50
• Si les peres & meres y peuvent préjudicier,51
• Si l'aîné y peut renoncer,52
• Du droit d'aînesse, lorsque l'aîné vient à la succession avec un seul cohéritier,54
• Quid, quand il concourt avec plusieurs cohéritiers,58
• Si ce droit se prend dans les terres tenues par engagement,56
• Du droit d'aînesse lorsqu'il n'y a qu'un fief en la succession des ascendans,59
• Si le droit d'aînesse est préféré à la légitime,60
• Du droit d'aînesse, lorsqu'il n'y a que terres sans manoir,62
• Si le droit d'aînesse a lieu entre filles,62
• Si ce droit passe aux puînés, l'aîné renonçant,85
• Droits féodaux, s'ils sont dus pour fief échu par succession directe aux descendans,29
• Si le fils succédant à son pere, doit payer les droits dus par son pere,31
• Si les droits sont dus pour fiefs échus aux ascendans par succession des descendans,32
• Si les droits féodaux se prescrivent,47
• S'ils se prescrivent contre le roi ou contre l'église,48
• Par quels tems ces droits se prescrivent par un tiers acquéreur,49
• Si les droits doivent être payés au seigneur, lorsqu'il est évincé par retrait lignager,70
• Par qui les droits doivent être payés,77
• Droit de fief, s'ils sont réels,78
• Quels droits sont dus au seigneur au cas du déguerpissement,167
• Si simples droits sont dus pour vente, à la charge du décret,175
• Droit Romain, s'il est le droit commun de la France,3

E

• Emprisonnement, causes pour lesquelles on peut procéder par emprisonnement,374
• Enfans, que signifient,56
• Ensaisiné, seigneur comment réputé ensaisiné ou inféodé,324
• Erreur de Tournét,36
• Erreur de Charondas,46
• Erreur de Tronçon,65
• Exécutans, dans quel tems sont tenus vendre,399

• Si l'acquéreur est tenu exspanber son contrat au seigneur censier,160
• Experts, des rapports & visitations d'experts,424
• Quand & comment se font visitations d'experts,426
• Exploiter en pure perte, que signifie,21
• En quel cas le seigneur exploite le fief par lui saisi,134
• Si le seigneur exploite le fief baillé à rente,139

F

• FEmelles, si elles succèdent avec les mâles en collatérale,79
• Quid au cas du rappel,81
• Fenêtres, si on peut avoir fenêtres sur son voisin,445
• Fer maillé & ver dormant,447
• Fief, ce que c'est, & son origine,5
• Division des fiefs,6
• Si les fiefs peuvent être possédés par des roturiers,7
• Ouverture de fief, par quelles causes arrive,15
• Si la mort civile cause ouverture au fief,15
• Si le seigneur peut prescrire le fief saisi par lui féodalement,46
• S'il y a ouverture au fief par la mort du curateur établi au fief,97
• Foi & hommage de l'essence des fiefs,6
• Foi & hommage, comment se fait, & en quel lieu,144
• Se fait en personne,151
• Foi & hommage, si elle se prescrit,47
• Si elle est due pour fief donné en avancement d'hoirie,81
• Quid, pour fief donné par ayeul du vivant du pere,83
• Age pour foi & hommage,94
• Si la foi & hommage se fait par le curateur ou commissaire établi au fief saisi par les créanciers,96
• Si l'aîné acquitte ses soeurs de la foi & hommage, & comment, voyez aîné,97
• Si elles doivent faire la foi & hommage, quand elles sont devenues majeures,104
• Si la foi & hommage doit être renouvellée par la veuve,107
• Franc-aleu; ce que c'est, & ses espèces,152
• Franc-fiefs, droit de franc-fiefs,7
• Fruit, quels fruits le seigneur fait siens par la faille féodale,22

G

• Gagerie, simple gagerie, ce que c'est,178
• En quel cas a lieu,179
• Gagerie pour loyers de maisons,377
• Gagerie sur les biens des sous-locataires,381
• Gagerie pour arrérages de rentes foncieres,381

H

• Heritages, diverses espèces d'héritages,5
• Héritages tenus noblement, que lignifient,55
• Hôtelliers préférés sur les biens & chevaux hôtelés,405
• Hypotheque & ses especes,220
• Cedule privée, quand emporte hypotheque,247
• Hypotheque, comment se constitue,249
• Si meubles ont fuite par hypotheque,393

I

• IMmeubles, & leur division,185
• Immeubles par fiction, ce que c'est,185
• Indemnité, droit d'indemnité, quand est dû aux seigneurs, & en quoi il consiste,11& 12
• Se jouer de son fief, ce que c'est,128
• Journée de la cause, que signifie,343

L

• Legitime, si elle est préférée au droit d'aînesse,59
• Loyaux coûts, que lignifient,67& 365

M

• Main-levée provisionnelle,120
• A quelle charge se donne aux propriétaires des arrieres-vasseaux en cas de la saisie du fief servant,133
• Main-levée de la saisie censuelle s'obtient en consignant trois années d'arrérages du cens,163
• Main-mise, que signifie,88
• Peine contre le vassal qui enfreint la main-mise,88
• Main souveraine, réception par main souveraine, voyez réception,141
• Manoir, du principal manoir appartenant à l'aîné pour son préciput,52& 57
• Meubles, quels biens sont meubles, & quels immeubles,182
• Différences entre les meubles & les immeubles,186
• Meubles quoique très-précieux ne changent point de nature,184
• Si les cédules & obligations sont meubles,187
• Si les deniers provenans de la vente d'un propre, sont propres,188& 201
• Si les ustensiles d'hôtels, moulins & pressoirs, sont meubles ou immeubles,188
• Meubles, comment prennent la nature d'immeubles,189& 194
• Si les presses d'imprimerie sont meubles,190
• Quid, des matériaux pour bâtir,191
• Si le poisson est meuble ou immeuble,191
• Quid, des pigeons & des mouches à miel,192
• Si bois, foin & grain est meuble ou immeuble,192
• Arrérages de rente, de quelle nature,193
• Somme de deniers réputée immeuble par destination,194
• Rentes constituées, si sont meubles ou immeubles,198
• Si meubles ont suite par hypotheque,393
• Si l'office venal est meuble,201
• Murs, charges de celui qui bâtit contre les murs mitoyens,443
• Si on peut hausser un mur mitoyen,441
• Comment on peut bâtir sur un mur de clôture,445
• Charges qui se payent au voisin en ce cas,443
• S'il est permis faire fenêtres au mur mitoyen,444
• Quid, en mur mitoyen,445
• Comment on peut démolir un mur mitoyen,449
• De la contribution pour rétablir le mur mitoyen,450
• Si on peut placer poutres & solives dans le mur non-mitoyen,451
• Comment se placent en mur mitoyen,452& 453
• Contribution pour mur de clôture,454
• Des murs & clôtures hors les villes,454
• Comment on peut rentrer au droit de mur,457
• Marque du mur mitoyen,458
• Si on peut avoir fossés près le mur mitoyen,461
• Des enduits & crépis des vieux murs,461

N.

• Notification de la vente du fief,68
• Notification de la saisie féodale,89
• Où elle doit être faite,89& 90
• Si elle doit être enregistrée,91
• Nouvelleté, ce que c'est,210

O.

• Obligation générale sans spécialité; & de la spéciale sans généralité,226
• Clause que la générale ne déroge à la spéciale, &c.227
• Obligation passée pardevant des notaires en pays étranger, si elles emportent hypotheque,251
• Comment l'obligation sous scel royal est exécutoire,383
• Quid, de l'obligation sous scel authentique,385
• Quid, des obligations sous scel ecclésiastique,386
• Si une obligation est exécutoire sur les biens de la veuve ou de l'héritier,390
• Offices, s'ils sont meubles ou immeubles,201
• S'ils sont susceptibles d'hypotheque, &c.202& suiv.
• Si en cas de malversation, celui au préjudice duquel l'officier a délinqué, est préféré aux autres créanciers,204

P.

• Papiers de recette, communication de papiers de recete,125
• Possession, ce que c'est, & ses espèces,213
• Préciput, ce que c'est; voyez droit d'aînesse,50
• Préférence, s'il y a préférence en cas de déconfiture?415
• Préférence entre plusieurs créanciers privilégiés,398
• Présens, qui sont réputés présens en matiere de prescription,278
• Prescription, ce que c'est, & les conditions requises pour prescrire,265
• Si la bonne foi est requise pendant tout le tems de la prescription,267
• De la prescription d'un héritage ou d'une rente par 10 ou 20 ans,268
• Si la possession doit être continuée & sans interruption,269
• Si la prescription de l'action hypothécaire peut courir contre un prodigue,272
• Si la simple dénonciation interrompt la prescription,270
• Prescription d'une rente constituée ou d'une hypotheque, comment s'accomplit,271
• Si le cens se prescrit,290
• Si la directe se prescrit par seigneur contre seigneur,293
• Si la quotité & les arrérages du cens se prescrivent,294
• De la prescription contre les médecins, &c.296
• De la prescription contre marchands & artisans298
• Prescription des droits féodaux; voyez droits féodaux,46
• De la prescription contre le douaire,280
• De la prescription sans titre,283
• Si un héritier peut prescrire une close héréditaire,284
• Si le rachat des rentes constituées se peut prescrire,285
• Si la faculté de racheter héritages ou rentes foncières se peut prescrire,286
• Si le rachat des legs pitoyables sur les maisons de Paris se peut prescrire,288
• Privés, tous propriétaires sont tenus avoir privés en la ville de Paris,439
• Promesse non-causée, si elle est valable,248
• Quid, des promesses dans lesquelles le nom du créancier est en blanc,248
• De la promesse de payer prêtre, mort ou marié,248
• Propres, que signifient,305
• Propre & leur division,185
• Propriétaires préférés sur les meubles de leurs locataires,394
• Cas esquels cette préférence cesse,396

Q.

• Quint denier, en quel cas est dû pour vente,73
• Qu'il est dû en cas d'échange,75
• En quels cas le quint n'est point dû pour vente,75
• S'il est dû dans l'espèce particulière proposée,75
• S'il est dû pour bail à rente rachetable,77

R.

• Rachat, comment se fait le rachat des rentes assignées sur les maisons de Paris,289
• Réception par main souveraine,141
• Reconnoissance de promesses, pardevant quels juges se peut faire,249
• Reconvention, ce que c'est & quand est reçue,244
• Relief, ce que c'est,121
• Comment se prend ès fruits qui ne se perçoivent par chaque année,122
• Quand est dû,95
• S'il est dû parla veuve, acceptant la communauté, ou par les héritiers du mari pour la renonciatoin par elle faite à la communauté,34
• S'il est dû pour la portion des enfans qui renoncent à la succession de leurs ascendans, qui accroît aux autres enfans.36
• Si le relief est dû par les filles qui succèdent à un fief, lorsque leur aîné n'a point fait la foi & hommage pour elles,103
• S'il est dû par les filles pour leurs seconds mariages,105
• Quid, quand il n'y a point de communauté,106
• Cas auxquels les filles doivent relief pour leurs mariages,106
• Si le relief est dû par la veuve pour ses fiefs,107
• Si le relief doit être payé par l'héritier pour en acquitter la douairiere,110
• Quid, s'il est refusant de faire les devoirs & payer les droits,111
• S'il est dû par le gardien,120
• Quand commence l'année du relief,124
• Renoncer à un héritage, que signifie,169
• Renonçant, s'il fait nombre,57
• Répit, ce que c'est & quand a lieu,259
• Retrait lignager, ce que c'est,302
• Du retrait demi-denier,362
• En quel cas le retrait lignager a lieu,303
• S'il a lieu pour l'amortissement d'une rente foncière,306
• Quid, au cas de la vente de fief en l'air,306
• Qui peut user du retrait,306
• L'action en retrait est mixte,308
• Si les présidiaux en peuvent connoître en dernier ressort,309
• Si le retrait a lieu en meubles,348
• S'il a lieu en échange,348
• S'il a lieu en vente d'usufruit,352
• Quid, pour vente de loges, boutiques, &c. achetées du domaine du roi,355
• Si baux à 99 ans sont sujets à retrait,3