Commentaire de quelques dispositions du décret du 27 mars 1893

Sur la comptabilité des conseils presbytéraux

Henri Cambon - Collection Sciences sociales

88 pages, parution le 01/03/2020

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Résumé

Commentaire de quelques dispositions du décret du 27 mars 1893 sur la comptabilité des conseils presbytéraux, par Henri Cambon,...
Date de l'édition originale : 1893

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

	Pages.
Avant-Propos	3
Arrêté des Consuls du 19 vendémiaire an XII, sur la comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance	7
Décret du 18 mai 1806, (extraits) sur la taxe à percevoir par les fabriques sur les sièges et les pompes funèbres	8
Décret du 31 mai, 11 août 1862, sur la comptabilité publique (extraits)	10
Décret du 27 mars 1893 sur la comptabilité des Conseils presbytéraux	12
Circulaire du Ministre des cultes du 3 avril 1893, pour l'application du décret précité	22
Notions préliminaires	26
Commentaire du décret	28
Table des matières	75
Table alphabétique	77

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Henri Cambon
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2020
Nb. de pages	88
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	132g
EAN13	9782329402390