Code du sport - 2009

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Collectif Dalloz - Collection Codes Dalloz

1522 pages, parution le 12/09/2008 (4^eme édition)

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Résumé

L'édition 2009 du code du sport présente pour la première fois la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 8 février 2008 relatif à la partie "Arrêtés" L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et d'un vaste commentaire explicatif.

Les textes non codifiés qui forment un complément logique nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans des rubriques alphabétiques d'un Appendice au code proprement dit : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du Mouvement sportif : Charte olympique, Code de l'arbitrage international et Règlements de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, Code mondial antidopage, Propositions de conciliation du CNOSF et sentences du Tribunal arbitral du sport, Convention collective nationale du sport.

En fin d'ouvrage est présentée la loi du 3 juillet 2008 de lutte contre le trafic de produits dopants.

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Sommaire

Organisation des activités physiques et sportives
- Personnes publiques
- Associations et sociétés sportives
- Fédérations sportives et ligues professionnelles
- Organismes de représentation et de conciliation
Acteurs du sport
- Formation et enseignement
- Sportifs
- Santé des sportifs et lutte contre le dopage
- Lutte contre le dopage animal
Pratique sportive
- Lieux de pratiques sportives
- Obligations liées aux activités sportives
- Manifestations sportives
Dispositions diverses
- Financement du sport
- Dispositions applicables à l'Outre-mer

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Collectif Dalloz
Collection	Codes Dalloz
Parution	12/09/2008
Édition	4^eme édition
Nb. de pages	1522
Format	14 x 19
Couverture	Relié
Poids	1260g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247078196
ISBN13	978-2-247-07819-6