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Code des assurances
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Code des assurances

Code des assurances

Edition 2005

Hubert Groutel

Parution le 09/06/2005

Résumé

Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance, les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde judiciaire ; les textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages du courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance... La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles fait de l'ouvrage un véritable Code de la responsabilité et des assurances.

L'auteur - Hubert Groutel

Hubert Groutel, professeur émérite de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur honoraire de l'Institut des assurances de Bordeaux.

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Sommaire

  • Le contrat
  • Assurances obligatoires
  • Les entreprises
  • Organisations et régimes particuliers d'assurance
  • Aspects généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capitalisation
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Hubert Groutel
Parution 09/06/2005
Format 14 x 20
Couverture Broché
EAN13 9782247060344

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