Code des assurances 2002
Textes, jurisprudence, annotations
Hubert Groutel, Claude J. Berr
Résumé
Le Code des assurances Dalloz, au-delà de son titre
officiel, couvre un vaste ensemble de textes juridiques,
enrichis de résumés de jurisprudence et de références
bibliographiques approfondies :
- le Code des assurances proprement dit, qui intéresse les
universitaires et les étudiants, les sociétés d'assurance,
les agents et courtiers, ainsi que l'ensemble du monde
judiciaire ;
- près de 300 pages de textes complémentaires
indispensables à la compréhension de la matière : usages du
courtage, assurances de groupe, responsabilité civile,
clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des
organismes sociaux contre les responsables d'accidents...
La richesse particulière des développements
jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et,
par type d'activités, aux responsabilités professionnelles
- des avocats, des notaires, des professionnels de
l'immobilier, des médecins, des établissements de santé,
des sportifs... - fait de l'ouvrage un véritable Code de la
responsabilité et des assurances.
- Le contrat.
- Assurances obligatoires.
- Les entreprises.
- Organisations et régimes particuliers d'assurance.
- Agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capitalisation
L'auteur - Hubert Groutel
Hubert Groutel, professeur émérite de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur honoraire de l'Institut des assurances de Bordeaux.
Autres livres de Hubert Groutel
L'auteur - Claude J. Berr
Claude J. Berr, agrégé des Facultés de droit, est professeur émérite de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble, coauteur du Traité de droit douanier, publié chez Économica.
Autres livres de Claude J. Berr
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Hubert Groutel, Claude J. Berr |
| Parution | 14/06/2002 |
| Édition | 8eme édition |
| Nb. de pages | 1034 |
| Format | 14,5 x 19 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 740g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247047840 |
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