Code de la route - 2008
Commenté
Laurent Desessard, Michel Massé, Emmanuel Aubin - Collection Codes Dalloz
Résumé
L'édition 2008 du Code Dalloz témoigne de l'intense activité législative et réglementaire ayant marqué l'année écoulée dans ce domaine technique et évolutif que constitue le droit routier : loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance, arrêté du 27 juin 2007 autorisant la création du traitement automatique des données dénommées "télépoints", arrêté du 27 juin 2007 portant refonte des modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de catégorie B.
En addendum de l'ouvrage ont pu être insérées les dispositions de la loi de finances rectificatives pour 2007 du 25 décembre 2007 instituant une taxe additionnelle sur les véhicules polluants, ainsi que celles des décrets et arrêté du 26 décembre 2007 instaurant une aide à l'acquisition de véhicules propres. En plus de l'apport traditionnel des Codes Dalloz - rigueur de la mise à jour des textes, fidélité et exhaustivité de la jurisprudence, tant administrative que judiciaire - le lecteur trouvera de précieux commentaires pratiques et explicatifs.
Plus de dix cents pages de textes complémentaires, ordonnés par rubriques en appendice au code, rendent compte de l'ensemble de la réglementation routière. Le Code de la route Dalloz constitue véritablement l'outil indispensable aussi bien aux magistrats, qu'aux avocats, services de police et de gendarmerie, assureurs et à tous les professionnels de la route.
L'auteur - Michel Massé
Autres livres de Michel Massé
L'auteur - Emmanuel Aubin
Emmanuel Aubin est professeur agrégé de droit public à la faculté de Droit et des Sciences sociales de l'université de Poitiers dont il est Vice-Président Relations sociales, Affaires juridiques et Éthique.
Autres livres de Emmanuel Aubin
Sommaire
- Dispositions générales
- Le conducteur
- Le véhicule
- L'usage des voies
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Laurent Desessard, Michel Massé, Emmanuel Aubin |
| Collection | Codes Dalloz |
| Parution | 05/03/2008 |
| Édition | 8eme édition |
| Nb. de pages | 126 |
| Format | 14 x 19 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 990g |
| Intérieur | 2 couleurs |
| EAN13 | 9782247078127 |
| ISBN13 | 978-2-247-07812-7 |
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