Code de la communication - 2000

Nouveau venu dans la collection des Codes Dalloz, le Code de la communication relève le défi de l'abandon (momentané ?) de la codification officielle sur ce même thème, qui fut bien près de voir le jour il y a quelques années. C'est dire l'intérêt évident qu'il y avait à rassembler dans un ouvrage unique les nombreux textes épars qui régissent d'une part les médias, des plus traditionnels aux plus modernes (presse, radio, télévision, cinéma, télématique, internet, etc), et d'autre part les principales infrastructures de communication : organismes de presse, poste, télécommunication, télédiffusion et télédistribution. Un vide enfin comblé !

Cependant, l'entreprise animée par le professeur Jérôme Huet s'est voulue plus ambitieuse encore, en abordant résolument un domaine que la codification officielle avait laissé de côté : celui de l'information elle-même, de son régime, de son statut, dans les aspects multiformes qu'elle revêt, qu'il s'agisse par exemple des données publiques ou de la publicité, de ce qui touche à la présomption d'innocence ou de ce qui concerne la vie privée. De quoi séduire une large audience. Ce code a été réalisé par une équipe de spécialistes, sous la direction des professeurs Jérôme Huet et Herbert Maisl. Mais, cet ouvrage riche, divers, original et novateur devrait séduire un large spectre de juristes, des virtuoses de la loi de 1881 aux pionniers des technologies les plus avancées.

1re édition du Code de la communication annoté par une équipe de spécialistes sous la direction des Professeurs Jérôme HUET et Herbert MAISL.

Public
- Autorités administratives indépendantes (CSA, ART, CNIL, CADA, etc.)- Administrations concernées (ministères de la Justice, de la Culture, de l'Industrie, etc.)- Services juridiques des entreprises de communication (presse, audiovisuel, télécommunications, etc.)- Milieux professionnels de la communication (journalistes, publicitaires, etc.)- Praticiens spécialisés- Magistrats- Etudiants de 3è cycle

Sommaire
Introduction : La liberté d'expressionI. Les médias : Presse, Cinéma, Audiovisuel, Télématique, Internet, etc.II. Les infrastructures de communication : Poste, Télécommunications, Télédiffusion et télédistribution, Autoroutes de l'informationIII. L'information : Accès aux documents administratifs, Données publiques, Informatique et libertés, Publicité, Vidéosurveillance, etc.