Code de l'environnement

Christian Huglo

1604 pages, parution le 01/04/2001

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Résumé

Les nouveautés:

Entière codification de la matière telle qu'issue de l'ordonnance du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du Code de l'environnement.

Mention du texte d'origine dont est issu chaque article du code sous l'article concerné pour une meilleure compréhension de la nouvelle codification.

Des annexes comprenant les conventions internationales, directives européennes ou règlements, décrets, arrêtés et, circulaires les plus importants concernant la matière, et classées suivant le plan du code.

Une table de concordance des anciens textes aux articles du nouveau code et des articles du nouveau code aux anciens textes permet au lecteur de retrouver ses références.

Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques

L'auteur - Christian Huglo

Christian Huglo, est avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Christian Huglo
Parution	01/04/2001
Nb. de pages	1604
Format	14 x 18
Couverture	Broché
Poids	839g
Intérieur	2 couleurs
EAN13	9782711132904