Bureau de vote : mode d'emploi
Jean-Pierre Camby - Collection À savoir
Résumé
Un petit guide indispensable aux présidents, assesseurs et secrétaires des bureaux de votes.
Pourquoi voter ?
La réponse appartient à chaque citoyen. Comment voter ?
La réponse appartient à l'histoire, à la loi, aux règles qui garantissent principalement l'égalité et le secret du vote, ainsi que la sincérité des résultats. Comment se déroule une journée dans un bureau de vote ? Quels sont les différents intervenants ?
Comment se déroule le vote ?
Qu'est-ce qu'un dépouillement ?
Que deviennent les bulletins de vote dépouillés ?
Que doit faire le président du bureau s'il constate une fraude électorale ?
Comment les irrégularités sont-elles traitées ?
Autant de questions qui trouvent leurs réponses dans le code électoral. Ce recueil répertorie les principaux articles utiles pour l'organisation et le bon déroulement de toute élection en France. Un petit guide indispensable aux présidents, assesseurs et secrétaires des bureaux de votes.
L'auteur - Jean-Pierre Camby
Jean-Pierre Camby est fonctionnaires à l'Assemblée nationale.
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Sommaire
I. Les opérations préparatoires
L'inscription sur les listes électorales
La liberté de candidature
La prohibition des pressions et des manœuvres
II. Le scrutin
Un jour
Un lieu
Un bureau
III. L'électeur
Une identification
Une délégation : la procuration
Des bulletins, une enveloppe
Un isoloir
Une urne
Un émargement
IV. L'élu
Un dépouillement
Un résultat
Un contrôle
Caractéristiques techniques
PAPIER | NUMERIQUE | |
Éditeur(s) | Dalloz | |
Auteur(s) | Jean-Pierre Camby | |
Collection | À savoir | |
Parution | 02/05/2019 | 02/05/2019 |
Nb. de pages | 118 | - |
Format | 8 x 11.8 | - |
Couverture | Broché | - |
Poids | 40g | - |
Contenu | - |
ePub |
EAN13 | 9782247186907 |
9782247191826 |
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