Bulletin des postes et télégraphes

Ministère Des Postes - Collection Littératures

56 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1921-12

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE.

INSTRUCTION n° 1785 E. P. et Ch. A. du 30 novembre 1921 relative à la mise en vigueur des actes du Congrès postal de Madrid à partir du 1er janvier 1922	484
INSTRUCTION n° 1786 E. P. du 30 novembre 1921 relative à la mise en vigueur de l'arrangement de Madrid concernant les abonnements aux journaux et publications périodiques	515
LOI portant approbation des conventions et arrangements de l'Union postale universelle signés, à Madrid, le 30 novembre 1920	520
DECRET du 30 mars 1921 concernant l'exécution de la Convention postale universelle de Madrid et du règlement y annexé	521
DECRET du 30 mars 1921 concernant l'exécution de l'arrangement de l'Union postale relatif aux lettres et aux boîtes de valeur déclarée	523
DECRET du 30 mars 1921 concernant l'exécution de l'arrangement de l'Union postale relatif au service des mandats-poste	529
DECRET du 30 mars 1921 concernant l'exécution de l'arrangement de l'Union postale relatif au service des recouvrements	530
DECRET du 30 mars 1921 concernant l'exécution de la Convention de l'Union postale relative au service des colis postaux	531
DECRET du 1er mai 1921 fixant les taxes applicables aux cartes postales dans certaines relations internationales (Zone du rayon limitrophe de 30 kilomètres)	533
DECRET du 6 décembre 1921 concernant l'exécution de la Convention postale universelle du 30 novembre 1920 et du règlement y annexé	534
DECRET du 6 décembre 1921 relatif à l'exécution de l'arrangement de l'Union postale concernant les lettres et les boîtes avec valeur déclarée	535
DECRET du 6 décembre 1921 relatif à l'exécution de l'arrangement de l'Union postale concernant les abonnements aux journaux et publications périodiques	536
DECRET du 6 décembre 1921 relatif à l'exécution de l'arrangement de l'Union postale concernant le service des mandats-poste	536
DECRET du 6 décembre 1921 relatif à l'exécution de l'arrangement de l'Union postale concernant le service des recouvrements	537
DECRET du 15 décembre 1921 portant fixation des taxes d'affrancspanssement et d'assurance à percevoir pour les colis postaux expédiés de la France continentale, de la Corse, de l'Algérie, des agences maritimes françaises au Maroc et des bureaux français en Cspanne à destination de divers pays étrangers	538

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	56
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	170g
EAN13	9782329835754