Bulletin des postes et télégraphes
Ministère Des Postes - Collection Littératures
116 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1900-05
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1900-05
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
MAI 1900. SOMMAIRE.
| RAPPORT au Président de la République par le Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur les conditions du fonctionnement de l'Administration des Postes et des Télégraphes | 154 |
| JURISPRUDENCE des cours et tribunaux. - Postes. - Loi du 25 juin 1856, article 9. - Contravention. - Article 463 du Code pénal et loi du 26 mars 1891. - Non-application. | 237 |
| ARRETE ministériel, du 1er mai 1900, portant modifications à l'arrêté du 28 mai 1898 relatif au Conseil d'administration des Postes et des Télégraphes | 239 |
| DECRET, du 3 mai 1900, modifiant l'article 26 du décret du 23 avril 1889, concernant les fonctionnaires ou agents des Postes et des Télégraphes mis à la disposition des autres ministères | 240 |
| UTILISATION des brigades de réserve et du personnel de renfort pendant la saison d'été | 240 |
| ARRETE ministériel, du 25 avril 1900, modifiant le tarif afférent à la rénumération du service postal de nuit dans les bureaux composés et dans les entrepôts | 253 |
| INSTRUCTION n° 513. - Régime applicable aux lettres émanant ou à l'adresse des militaires ou marins français embarqués à bord des navires français en station ou en territoire étranger | 253 |
| DECRET, du 11 avril 1900, relatif à la taxe des lettres adressées aux militaires et marins français à l'étranger | 255 |
| MODIFICATIONS au tableau des équivalents de taxes (Bulletin mensuel n° 14 supplémentaire, de novembre 1898) | 255 |
| ARTICLES D'ARGENT. - Mandats internationaux. - Modification de la taxe additionnelle de change, établie sur les mandats-poste internationaux émis en Suisse et payables en France. (Bulletin mensuel n° 3, de février 1899.) | 256 |
| PARTICIPATION des bureaux japonais, en Cspanne, au service des mandats-poste | 256 |
| ARRETE ministériel, du 1er mai 1900, admettant au tarif des imprimés les formules en partie imprimées d'avis de radiation des listes électorales, adressées aux électeurs par les municipalités | 256 |
| ARRETE ministériel, du 10 mai 1900, admetant, au tarif des imprimés, les formules en partie imprimées, adressées par les receveurs particuliers des finances aux rentiers de l'Etat | 257 |
| NOTE relative à la taxe à appliquer aux cartes de visite contenant des voeux ou des souhaits imprimées | 257 |
| CIRCULAIRE n° 13, du 18 avril 1900, relative aux exercices à l'appareil Hughes | 258 |
| CIRCULAIRE n° 14, du 25 avril 1900, relative à l'interdiction de fumer dans les bureaux de Poste et de Télégraphe et aux mesures à prendre en cas de sinistre | 258 |
| CIRCULAIRE n° 15, du 14 mai 1900, relative à la vente de la 10e édition de la nomenclature des bureaux télégrapspanques, des annexes de ce document et de la 2e édition du vocabulaire officiel pour la rédaction des télégrammes en langage convenu publiées par le bureau international de Berne | 259 |
| CONDITIONS auxquelles est soumis le timbrage des enveloppes, cartes-lettres, cartes postales 40 bandes, effectué pour le compte des particuliers | 260 |
| CIRCULAIRE n° 13, du 18 avril 1900, relative à la salubrité des bureaux | 266 |
| RENOUVELLEMENT des oppositions formées en vertu de la loi du 12 janvier 1895 sur les salaires et les petits traitements | 266 |
| PARTICIPATION du bureau de La Canée (Levant) au service des recouvrements postaux | 267 |
| RAPPEL aux instructions concernant l'émission des mandats au-dessus de 300 francs à destination de Paris | 268 |
| REIMPRESSION du tableau n° 1476 | 268 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Ministère Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 116 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 309g |
| EAN13 | 9782329831640 |
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