Bulletin des postes et télégraphes

PREMIERE PARTIE.

DEUXIEME PARTIE.

• Réception dans les bureaux de poste des abonnements aux journaux, revues, recueils périodiques 13 " 320 2e
• Décret et instruction à ce sujet 13 57 321 à 323 2e
• Réception dans les bureaux de poste des demandes de primes formées par les abonnés aux journaux, revues et recueils périodiques 3 sup. 60 389 2e
• Interdiction aux receveurs de n'accepter pour les abonnements aux journaux aucune remise en dehors du droit de 3 p. % établi par la loi 14 " 435 2e
• Bandes de journaux à joindre aux mandats d'abonnement 14, 2e sup. " 484 2e
• Interprétation des dispositions de l'instruction n° 57 concernant les abonnements aux journaux. - Le droit de 3 p. % ne doit être perçu que sur les mandats d'abonnement exclusivement 14, 2e sup. " 484 2e
• Rédaction des mandats d'abonnement. - Indication du nom et du domicile de l'abonné 14, 2e sup. " 484 2e
• Extension à l'Algérie du service des abonnements aux journaux par la poste. - Participation à ce service des distributeurs et des facteurs-boîtiers en Algérie et des facteurs-boîtiers en France. - Décret et instruction à ce sujet 15 69 499 à 501 2e
• Participation des agents embarqués sur les paquebots à l'émission des mandats d'abonnement pour la France et l'Algérie 16 73 546 et 547 2e
• Invitation aux directeurs de signaler à l'Administration les agents qui apporteraient une négligence persistante dans le service des abonnements aux journaux 17 74 589 2e
• Recommandation aux directeurs pour la prompte transmission de la statistique des mandats d'abonnement. 19 " 688 2e
• Irrégularités commises dans le service des abonnements aux journaux 19 " 689 2e
• Participation des bureaux français du Levant au service des mandats d'abonnement 19, 2e sup. " 759 2e
• Statistique des abonnements 19, 2e sup. " 760 2e
• Erreurs commises dans la perception du droit de 3 p. % sur le montant des abonnements au Journal officiel et au Bulletin français 22 " 75 et 76 3e
• Abonnements au Bulletin des lois et au Bulletin mensuel des Postes et des Télégraphes 25 " 404 et 405 3e
• Abonnements au Bulletin des lois et au Bulletin mensuel des Postes et des Télégraphes 34 " 103 et 104 4e
• Abonnements au Bulletin des lois et au Bulletin mensuel des Postes et des Télégraphes 44 " 1574 4e
• Réduction du droit d'abonnement aux journaux par l'intermédiaire de la poste 27 sup. 121 728 à 730 3e
• Transmission irrégulière de mandats d'abonnement pour les journaux italiens 31 " 873 3e
• Abonnements aux journaux. (Service international.)

• Service des abonnements. - Mandats à délivrer au profit des journaux qui ne figurent pas au carnet 217 33 " 20 4e
• Application sur les mandats d'abonnement des timbres horizontaux indiquant le nom du bureau et celui du département 33 " 20 et 21 4e
• Avis de ne plus délivrer de mandats au profit du Bulletin français, ce journal ayant cessé sa publication 37 " 466 4e
• Recommandations de faire figurer les mandats d'abonnement, à la fin de chaque quinzaine, sur l'état n° 1421 (ancien 662) 22 " 929 7e
• Abonnements internationaux. - Instruction résumant toutes les instructions antérieures sur cette matière 39, 2e sup. 177 765 à 770 4e
• Modifications apportées aux statistiques des abonnements aux journaux 44 " 1574 et 1576 4e
• Service des abonnements aux journaux 6 " 297 5e
• Liste d'abonnements aux journaux belges 23 sup. " 255 à 260 3e
• Liste d'abonnements aux journaux belges 30 " 827 3e
• Liste d'abonnements aux journaux belges 34 " 114 4e
• Liste d'abonnements aux journaux belges 37 " 466 4e
• Rappel des dispositions de l'instruction n° 187 1 " 41 9e
• Rappel des dispositions de l'instruction n° 187 12 " 780 5e
• Liste d'abonnement aux journaux suisses 32 " 1029 3e
• Liste d'abonnement aux journaux suisses 34 " 114 4e
• Liste d'abonnement aux journaux suisses 36 " 244 à 249 4e
• Liste d'abonnement aux journaux suisses 37 " 466 et 467 4e
• Liste d'abonnement aux journaux suisses 38 " 593 4e
• Liste d'abonnements aux journaux suisses 38 sup. " 622 4e
• Liste d'abonnements aux journaux suisses 40 " 850 4e
• Liste d'abonnements aux journaux suisses 41 " 963 4e
• Liste d'abonnements aux journaux suisses 42 " 1084 4e
• Liste d'abonnements aux journaux suisses 43 " 1486 4e
• Liste d'abonnements aux journaux suédois 33 " 34 4e
• Réimpression de la liste des journaux suisses 4 " 110 10e
• Réimpression de la liste des journaux belges 5 " 134 10e

• Dispositions relatives aux abus de francspanse télégrapspanque 3 sup. 21 183 et 184 1er
• Avis concernant les abus de francspanse télégrapspanque 6 " 311 1er
• Avis concernant les abus de francspanse télégrapspanque 1 " 38 5e
• Avis concernant les abus de francspanse télégrapspanque 2 " 65 5e
• Abus de francspanse postale 4 " 160 8e

• Les avis à donner par le télégraphe, relativement aux accidents survenus sur les voies ferrées, sont limités aux cas où le service télégrapspanque est intéressé 6 " 311 1er
• Adjudications et marchés 3 " 279 6e

• Attributions des différents services de l'Administration centrale. (Arrêté du 15 avril 1878.) 1 " 5 à 15 1er
• Arrêté modifiant l'organisation des services de l'Administration centrale 17 sup. " 621 2e
• Arrêté déterminant la répartition des bureaux de l'Administration centrale et leurs attributions 35 sup. " 189 à 198 4e
• Décret portant suppression de la division de la statistique, de l'enseignement et des réclamations, à l'Administration centrale du Ministère des postes et des télégraphes 43, 3e sup. " 1532 4e
• Arrêté déterminant la répartition des services de la division supprimée 43, 3e sup. " 1533 4e
• Réunion au service de l'agent comptable de la fabrication des timbres-poste, du magasin central des timbres-poste et du magasin général des formules de mandats d'articles d'argent 2 " 129 8e
• Décret portant suppression du service central et de la direction du personnel et répartissant les attributions de ces deux directions entre les autres services du ministère 3 " 58 9e
• Décret portant réorganisation de l'Administration centrale de la Direction générale des postes et télégraphes 7 " 152 10e
• Attributions des bureaux 7 " 155 10e
• Répartition des divers bureaux du service central 2 " 25 11e
• Décision du Directeur général modifiant les attributions des divers bureaux du service central 11 " 340 11e
• Décret concernant l'organisation de l'Administration centrale 8 " 504 12e
• Nomination d'un directeur et d'un administrateur à l'Administration centrale 8 " 508 12e
• Modifications dans les attributions de divers bureaux de l'Administration centrale 11 " 609 12e

• Conditions d'admission à l'Ecole supérieure de télégrapspane et aux cours préparatoires 2, 2e sup. " 145 1er
• Conditions d'âge pour l'admission à l'Ecole supérieure 3 " 158 1er
• Conditions d'âge pour l'admission à l'Ecole supérieure 6 " 310 1er
• Publication d'un arrêté rapportant celui du 23 octobre 1878 et déterminant les conditions d'admission: 1° à l'emploi de surnuméraire; 2° à l'emploi de commis titulaire; 3° à divers emplois supérieurs 19 sup. " 715 à 721 2e
• Arrêté modifiant les conditions d'admission à certains emplois du Ministère des postes et des télégraphes 43 " 1474 et 1475 4e
• Arrêté fixant les conditions d'admission des contrôleurs aux fonctions de sous-ingénieur 44 sup. " 1654 et 1655 4
• Arrêté modifiant les conditions d'admission des ouvriers stagiaires et des ouvriers d'équipe de 1re et de 2e classe 3 " 104 5e
• Arrêté constituant un programme d'admission à l'emploi de commis auxiliaire 4 " 174 5e
• Arrêté déterminant les conditions d'admission aux emplois de sous-agents 6 " 257 5e
• Arrêté déterminant les conditions d'admission aux emplois de contrôleurs du service technique 7 " 304 5e
• Arrêté déterminant les conditions d'admissions: 1° à l'emploi de surnuméraire des postes et des télégraphes; 2° à l'emploi de commis des postes et des télégraphes 9 " 538 5e
• Arrêté modifiant les conditions d'admission à une recette de début 12 " 769 5e
• Arrêté modifiant les conditions d'admission au surnumérariat 12 " 771 5e

• Abonnement applicable à la remise des télégrammes internationaux avec adresse convenue ou abrégée 31 " 326 8e
• Avis concernant les adresses de télégrammes abrégées ou convenues 1 " 866 3e
• Rectification des adresses ou retrait des correspondances confiées à la poste. - Recommandations à ce sujet 10 " 30 5e
• Rectifications d'adresses des correspondances transmises à l'étranger. - Libellé de l'adresse 12 " 30 10e

• Insuffisance d'affrancspanssement pour des lettres provenant de pays qui appliquent la progression par demi-once 2 sup. " 136 1er
• Affrancspanssement des journaux déposés en dernière limite d'heure 4 " 215 1er
• Avis relatif à l'affrancspanssement des lettres pour l'étranger 6 " 315 1er
• Conditions d'admission au tarif réduit des circulaires et avis obtenus par la chromograpspane, la polygrapspane, etc 22 sup. " 101 et 102 3e
• Interdiction d'admettre à l'affrancspanssement à prix réduit les "Relevés de facture" portant l'indication d'une date de payement 26 115 454 à 456 3e
• Généralisation de l'emploi des cspanffres-taxes pour la taxation des objets de correspondance non affrancspans ou insuffisamment affrancspans de toute origine 3 229 121 5e
• Fixation au 1er octobre de la date à partir de laquelle la taxe applicable aux objets de correspondance de toute origine, non affrancspans ou insuffisamment affrancspans, devra être exclusivement représentée par des cspanffres-taxes 9 " 552 5e
• Affrancspanssement en numéraire. - Fusion en une seule formule des trois formules nos 29, 46 et 262, et du registre n° 26 D servant à la constatation des perceptions 11 " 260 à 624 5e
• Communications faites aux agents par des industriels, en vue de les intéresser aux placements de leurs produits 5 " 362 6e
• Affrancspanssement des journaux à expédier en dernière limite d'heure 19 " 823 7e
• Arrêté relatif aux conditions d'admission des objets affrancspans à prix réduit 1 " 3 8e
• Affrancspanssement des correspondances pour l'Australie 2 " 122 8e
• Timbres-poste spéciaux pour les bureaux français en Turquie 7 " 256 8e
• Affrancspanssement des correspondances pour la côte occidentale d'Afrique 4 " 106 10e
• Affrancspanssement des lettres pour l'extérieur 6 " 146 10e
• Lettres pour les militaires et marins 7 371 157 11e

• Contrôle des créances et débets dont le recouvrement est poursuivi par l'agent judiciaire du Trésor 9 253 548 5e

• Création d'emplois d'agents secondaires des postes et des télégraphes. (Arrêté du 29 juin 1878.) 2, 2e sup. 16 141 à 143 1er

• Emploi des appareils à transmission rapide 1 2 21 1er
• Remplacement, réparation des appareils, augmentation du nombre des appareils dans un bureau 5 sup. 30 298 et 299 1er
• La manoeuvre des appareils télégrapspanques ne doit pas être abandonnée par des receveurs à des personnes inexpérimentées 6 31 308 1er
• Allocations de primes aux employés qui font le service des appareils à miroir 25 " 397 et 398 3e
• Soins à apporter à l'entretien des appareils télégrapspanques 25 " 406 et 407 3e
• 35 148 133 4e

• Classement, délais de conservation et destruction 1 222 8 5e
• Notification faisant suite à l'instruction n° 222 3 " 137 5e
• Extrait d'une circulaire relative à la remise aux domaines de divers documents 4 " 202 5e
• Réduction du délai de conservation des registres, carnets et imprimés relatifs au service des chargements 1 " 10 11e

• Arrêté relatif aux lettres expédiées après les levées générales 3 " 79 10e
• Arrêté portant allocation d'une indemnité aux directeurs départementaux pour le service de la Caisse nationale d'épargne 3 " 82 10e
• Arrêtés fixant les conditions auxquelles les compagnies de chemins de fer sont autorisées à établir et à utiliser les communications télégrapspanques et téléphoniques nécessaires à leur exploitation 4 " 94 10e
• Arrêté relatif à la réduction des taxes de dépêches de presse destinées à être publiées en Algérie et en Tunisie 5 " 119 10e
• Arrêté concernant la vente à prix réduit ou la livraison gratuite au public de cartes-lettres-annonces, des cartes postales et enveloppes-annonces 5 " 121 10e
• Arrêté concernant les échantillons 5 " 122 10e
• Arrêté érigeant le bureau de poste français de Tanger en succursale de la Caisse nationale d'épargne 5 " 123 10e
• Arrêté concernant les échantillons de produits industriels. - Marques de fabrique, de propriété 5 " 134 10e
• Arrêté déterminant les conditions de fonctionnement des bureaux auxiliaires de poste 7 " 164 10e
• Arrêté instituant un conseil d'administration 9 sup. " 290 10e
• Arrêté relatif au tableau d'avancement des agents des services extérieurs 9 sup. " 290 10e
• Arrêté instituant une commission consultative des postes et des télégraphes 9 sup. " 295 10e
• Arrêté nommant les membres de cette commission 9 sup. " 296 10e
• Arrêté créant des bibliothèques départementales des postes et des télégraphes 12 " 521 10e
• Arrêté déterminant les conditions des congés pour cause de maladie 12 " 523 10e
• Arrêté portant autorisation d'installation de boites aux lettres supplémentaires, aux frais de la municipalité de Limoges, chez les débitants de tabac de cette ville 12 " 524 10e
• Arrêté relatif au tableau d'avancement des services extérieurs 5 " 93 11e
• Arrêté accordant aux receveurs de l'Algérie une indemnité de 10 centimes pour chaque télégramme de transit 6 " 128 11e
• Arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 1887 relatif à l'institution du Conseil d'administration 1 " 8 12e
• Arrêté élevant le taux des remises allouées aux receveurs des postes pour participation au service de la Caisse nationale d'épargne 1 "8 12e
• Arrêté fixant le nombre ma