Bulletin des postes et télégraphes

Ministère Des Postes - Collection Littératures

210 pages, parution le 07/12/2022

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QUANTITÉ

Résumé

Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1880-06

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

SOMMAIRE. JUIN 1880. N° 11.

INSTRUCTION N° 111. - Entrée de l'Equateur, de l'Uruguay et des îles Bahama dans l'Union postale. - Publication de deux décrets portant fixation des taxes applicables 1° aux correspondances à destination ou provenant de l'Equateur et de l'Uruguay; 2e aux correspondances à destination ou provenant des îles Bahama	440
INSTRUCTION N° 112. - Publication de l'Arrangement entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg, concernant l'intervention de la poste dans les recouvrements, et du Règlement de détail. - Loi portant approbation de l'Arrangement	444
INSTRUCTION N° 113. - Payement de termes de loyer portant sur deux exercices. Délivrance de deux mandats et production d'une seule quittance timbrée	452
INSTRUCTION N° 114. - Dispositions relatives à la clôture de l'exercice 1879	452
INSTRUCTION N° 115. - Relevés de factures portant l'indication d'une date de payement	454
REGLEMENT sur la comptabilité des timbres-poste, cartes postales et télégrapspanques fabriqués dans les ateliers du ministère	456

NOTIFICATIONS DIVERSES.

ERRATUM au Bulletin n° 25 supplémentaire	457
NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	458
AVIS relatif aux examens du second degré	459
FONDS de concours. - Recouvrement du montant des remises de transit des dépêches sur les concessionnaires de bureaux d'intérêt privé	464
RAPPEL aux receveurs des postes de l'obligation concernant la fourniture de l'encre oblitérante	465
ADDITIONS à la liste des départements où les bureaux des postes et des télégraphes sont partout réunis dans un même local	466
CREATIONS, transformations et réouvertures de bureaux télégrapspanques	466
CREATION de recettes simples	468
OUVERTURE de bureau de poste temporaire	469
CHANGEMENT de dénomination de bureau de poste	469
CONVERSION d'établissements de facteurs-boîtiers en recettes simples	469
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste	470
ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des Postes	472
ANNOTATIONS au carnet n° 217	473
PARTICIPATION d'un nouveau bureau au service des mandats-cartes n° 16 octiès	477
CONDITIONS d'émission aux Etats-Unis des mandats pour la France	477
NOMENCLATURE des bureaux de poste belges	478
CORRESPONDANCES pour Assinie et Grand-Bassam	478
ANNOTATIONS au tarif international et à la nomenclature G	478
PAQUEBOTS français. - Organisation et itinéraires des services postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie, la côte de Barbarie et le littoral algérien	479
PAQUEBOTS allemands. - Correspondances pour la République Argentine et l'Uruguay	483
BATIMENTS en partance	484
STATISTIQUE des contraventions	486
JURISPRUDENCE des cours et tribunaux	489
FAITS divers	489

SOMMAIRE. JUIN 1880. N° 12.

LOI modifiant les conditions imposées aux communes pour obtenir la création de bureaux télégrapspanques municipaux	494
DECRET étendant les dispositions du décret du 10 mai 1879, pour le recouvrement des valeurs commerciales par la poste	494
ARRETE réglant les conditions du dépôt, dans certains bureaux français du Levant, des valeurs commerciales à recouvrer en France et en Algérie	495
INSTRUCTION N° 116. - Réception, dans certains bureaux français du Levant, des valeurs commerciales à recouvrer en France et en Algérie. - Modifications des instructions relatives à la statistique du service international des recouvrements	496
DECISION modifiant, en faveur des lignes appartenant aux sociétés de tir, les conditions de premier établissement et d'entretien établies par l'arrêté du 20 mai 1879	499

NOTIFICATIONS DIVERSES.

TAXES des correspondances adressées de colonie à colonie. - Décret y relatif	499
AVIS concernant les documents hors d'usage	501
PAQUEBOTS français. - Itinéraires des lignes de l'Algérie, de la Tunisie, de la Barbarie et du littoral algérien	501
ERRATUM au Bulletin mensuel n° 26	501
PAQUEBOTS anglais. - Modifications dans l'itinéraire des paquebots de la "Pacific steam navigation company". - Correspondance avec la côte occidentale d'Afrique	536

INDEX.

I. ORGANISATION ET DUREE DU SERVICE	537
II. REGIME ET CLASSEMENT DES CORRESPONDANCES	538

Régime des correspondances	538
Classement des dépêches	540

III. REDACTION, DEPOT ET TRANSMISSION DES TELEGRAMMES D'ETAT ET DE SERVICE

540

Télégrammes d'Etat	540
Télégrammes et avis de service	541

IV. REDACTION ET DEPOT DES TELEGRAMMES PRIVES

545

Adresse	545
Texte	546
Signature	546
Langage clair	547
Langage convenu	548
Langage cspanffré	548
Indications de service	550
Indication de la voie	550
Contrôle au départ. - Constatation de l'identité de l'expéditeur	551
Retrait et annulation des dépêches par l'expéditeur	551
Dépêches rectificatives ou complétives	552
Avis à doner au public au moment du dépôt du télégramme	553

V. COMPTE DES MOTS

553

Langage ordinaire, nombres écrits en lettres, etc	553
Nombres écrits en cspanffres et groupes du langage cspanffré	555
Marques de commerce	556
Télégrammes multiples	557

VI. APPLICATION ET PERCEPTION DES TAXES

557

Base des tarifs	557
Taxe des télégrammes urgents	559
Taxe des réponses payées	559
Taxe des télégrammes collationnés	560
Taxe de l'accusé de réception	560
Taxe des télégrammes multiples	560
Taxe des télégrammes sémaphoriques	560
Taxe des exprès	561
Taxes postales	562
Taxes à percevoir au départ	563
Taxes à percevoir à l'arrivée	564

Télégrammes à faire suivre	564
Télégrammes sémaphoriques	565
Frais d'exprès	565
Frais de poste	566

Taxes perçues en plus ou en moins	566
Récépissé à délivrer à l'expéditeur	566

VI. TRANSMISSION DES TELEGRAMMES

566

Appareils de transmission	566
Signaux d'appel. - Obligation de recevoir	566
Ordre de transmission	567
Interdiction des abréviations	569
Vérification du nombre de mots. - Collationnement facultatif. - Réception des transmissions	569
Direction à donner aux télégrammes: Indication de la voie	570
Interruption des communications télégrapspanques. - Transmission par ampliation	570

VIII. REMISE A DESTINATION

572

Télégrammes distribués par les facteurs	572
Télégrammes remis ouverts	572
Télégrammes remis par exprès	573
Télégrammes mis à la poste	574
Télégrammes avec adresse abrégée	575
Télégrammes avec adresse insuffisante	575
Nécessité de se conformer aux indications fournies par l'expéditeur	576
Manière de procéder en cas d'interruption des lignes	576
Destruction des télégrammes non remis	576

IX. TELEGRAMMES SPECIAUX

576

Télégramme urgent	576
Réponse payée	577
Collationnement	580
Accusé de réception	580
Télégramme à faire suivre	581
Télégramme multiple	582
Télégramme sémaphorique	583

X. ARCHIVES

584

Conservation	584
Communication	585

XI. DETAXES ET REMBOURSEMENTS

586

Causes et justifications	586
Délais et formalités à observer pour les réclamations	587
Responsabilité des erreurs de transmission	587
Remboursement des taxes des dépêches annulées ou retirées	588
Remboursement des taxes des réponses payées	589
Remboursement à l'Office d'arrivée des taxes pour télégrammes à faire suivre non recouvrées	589
Remboursement à l'Office d'arrivée des taxes sémaphoriques non recouvrées	589
Remboursement des taxes des dépêches rectificatives	589
Remboursement des taxes des télégrammes arrêtés d'office	590

TABLEAU des administrations d'Etat et des compagnies privées qui ont adhéré à la Convention télégrapspanque internationale	591
TABLEAU des administrations d'Etat et des compagnies privées qui suivent les règles de la Convention, mais qui n'ont pas adhéré officiellement	591

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	210
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	526g
EAN13	9782329831091