Bulletin des postes et télégraphes
Ministère Des Postes - Collection Littératures
Résumé
Date de l'édition originale : 1879-03
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 5.MARS 1879.
INSTRUCTION n° 51. Payement mensuel aux commis et surnuméraires des Postes de la part qui leur est attribuée, par la décision du 30 mars 1878, sur la remise des timbres-poste vendus directement aux particuliers aux guichets des recettes composées | 102 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 102 |
AVIS relatif aux mutations de facteurs: art. 1222 de l'instruction générale à modifier | 103 |
AVIS relatif à l'appel des volontaires d'un an en 1879 | 104 |
CREATION d'un bureau mixte de poste et de télégraphe à Nice, sous la dénomination de Nice-place-Grimaldi | 105 |
CREATION de recettes simples | 105 |
SUPPRESSION d'une recette simple | 105 |
CHANGEMENT de dénomination de bureaux de poste | 105 |
CONCESSION d'établissements de facteurs-boîtiers | 105 |
CHANGEMENTS dans la circonscription des bureaux de poste | 106 |
ANNOTATIONS au Dictionnaire des postes | 108 |
MODIFICATIONS à l'Instruction générale: suppression des relevés nos 247 et 247 bis | 109 |
NOMENCLATURE des bureaux danois | 109 |
NOMENCLATURE des bureaux britanniques | 109 |
ANNOTATIONS et corrections au Bulletin mensuel | 111 |
PAQUEBOTS-POSTE français: ligne de Marseille à la Havane prolongée jusqu'à la Nouvelle-Orléans | 111 |
PAQUEBOTS-POSTE français: escale facultative à Madère des paquebots-poste français desservant la ligne du Havre-Bordeaux à Colon-Aspinwall | 114 |
PAQUEBOTS allemands desservant les côtes de l'Amérique du Sud | 114 |
CORRESPONDANCE avec les côtes de Terre-Neuve | 115 |
RELEVE des mandats de poste réclamés | 116 |
BATIMENTS en partance | 119 |
STATISTIQUE des contraventions (mois de janvier) | 121 |
FRANCHISES postales: Intendance, Ponts et Chaussées | 124 |
FAITS divers | 124 |
SOMMAIRE. N° 6. MARS 1879.
INSTRUCTION n° 52. Publication de la convention de l'Union postale universelle. - Instructions à ce sujet | 131 |
CONVENTION de l'Union postale universelle | 158 |
REGLEMENT de détail et d'ordre pour l'exécution de la convention | 169 |
LOI portant approbation de la convention | 189 |
DECRET réglant l'exécution | 189 |
INSTRUCTION n° 53. Publication de l'arrangement pour l'échange des lettres de valeurs déclarées. - Instructions à ce sujet | 194 |
ARRANGEMENT concernant l'échange des lettres avec valeurs déclarées | 206 |
REGLEMENT de détail et d'ordre pour l'exécution de l'arrangement | 211 |
LOI portant approbation de l'arrangement | 218 |
DECRET réglant l'exécution | 218 |
INSTRUCTION n° 54. Publication de l'arrangement concernant l'échange international des mandats de poste. - Instructions à ce sujet | 223 |
ARRANGEMENT concernant l'échange des mandats de poste | 242 |
REGLEMENT de détail et d'ordre pour l'exécution de l'arrangement | 245 |
LOI portant approbation de l'arrangement | 261 |
DECRET réglant l'exécution | 261 |
SOMMAIRE. N° 7. MARS 1879.
LOI du 18 mars 1879 concernant la suppression du droit de timbre sur les mandats de poste | 265 |
LOI du 25 mars 1879 concernant les avis de payement à donner, moyennan une taxe spéciale, aux expéditeurs de mandats de poste | 266 |
ARRETE relatif à l'application de la loi du 25 mars 1879, qui donne à l'expéditeur d'un mandat sur la poste la faculté de demander avis du payement de ce mandat | 266 |
INSTRUCTION n° 55. Application des lois des 18 et 25 mars 1879 | 267 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
AVIS relatif à l'imputation du traitement des commis titulaires chargés de la gestion de bureaux télégrapspanques | 271 |
ITINERAIRE de la Flore, frégate-école d'application | 271 |
FRANCHISES postales. - Objets assimilés à la correspondance de service, pendant une période déterminée, pour l'exécution de la loi du 22 décembre 1878, portant réduction du droit de timbre des effets de commerce. - Publication d'un 57e supplément au Manuel. - Suppressions à opérer sur ce document | 271 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Ministère Des Postes |
Collection | Littératures |
Parution | 07/12/2022 |
Nb. de pages | 172 |
Format | 21 x 29.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 434g |
EAN13 | 9782329830605 |
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