Bulletin des postes et télégraphes

Ministère Des Postes - Collection Littératures

130 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1883-03

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

BULLETIN MENSUEL DES POSTES ET DES TELEGRAPHES. MARS 1883. N° 2.

PREMIERE PARTIE.

DECRET fixant la date de mise à exécution de la loi du 3 août 1882. - Instruction n° 16 y relative	154
DECRET portant extension du service des protêts à la Corse et à l'île d'Yeu (Vendée). Instruction n° 273 y relative	269
INSTRUCTION N° 274. - Renvoi des feuilles n° 8 et 8 quater aux bureaux d'origine	271

DEUXIEME PARTIE.

MODIFICATION à l'Instruction générale	272
ERRATUM et addition au Bulletin mensuel	275
CORRESPONDANCE pour Pékin et Tien-Tsin	276
SOMME à porter sur les mandats tirés de France et d'Algérie sur la Roumanie	276
ANNOTATIONS à divers documents de service	277
NOTIFICATIONS concernant le service télégrapspanque international	277
MODIFICATIONS apportées à l'article 42 du Règlement du 15 octobre 1880 sur la comptabilité des dépenses du Ministre des Postes et des télégraphes concernant les adjudications et marchés passés au nom du Gouvernement	279
ARRETE conférant à M. Durieu, secrétaire général de l'Algérie, le droit d'émettre des ordonnances de délégation pour les dépenses du service postal et télégrapspanque en Algérie, en cas d'absence ou d'empêchement du Gouverneur général	281
ADMISSION des cartes postales avec réponse payée à destination de la Suède	282
JOURNAUX et imprimés pour l'étranger	282
EMISSION des bandes timbrées à 5 centimes	283
MISE en usage du système polygrapspanque pour la réception des chargements au guichet et pour l'inscription des mêmes objets sur les feuilles n° 105 dans les bureaux composés	283
ADMISSION des valeurs protestables de l'Allemagne et de la Belgique à destination de certaines îles du littoral	286
PRODUCTION de pièces pour obtenir la livraison de lettres ou des objets chargés ou recommandés adressés: "Poste restante"	286
INDEMNITE pour frais de premier établissement	287
LETTRES recueillies dans les boîtes mobiles des courriers	287
aires	288
NOTIFICATION concernant le service de la Caisse nationale d'épargne	288
FRANCHISES postales et télégrapspanques	291
JURISPRUDENCE des cours et tribunaux	296

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	130
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	341g
EAN13	9782329830445