Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

32 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1861-11

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

NOVEMBRE 1861. SOMMAIRE.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 225. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances de ou pour le Hanovre, transmises à découvert par l'intermédiaire des Postes de Prusse. - Instructions à ce sujet386 et 387
TEXTE du décret ci-dessus mentionné388

CIRCULAIRE N° 226. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret qui fixe la taxe des lettres provenant ou à destination des bureaux de poste français établis en Turquie et en Egypte. - Instructions à ce sujet389 et 390
TEXTE du décret ci-dessus mentionné390 à 392

NOTIFICATIONS DIVERSES.

SUSPENSION des congés à l'occasion du renouvellement de l'année392
APPROVISIONNEMENT exceptionnel de timbres-postes et de cspanffres-taxes du 15 décembre au 15 janvier393
NOTIONS postales. - Insertion de ces notions dans les journaux393
RECOMMANDATIONS adressées aux Directeurs des bureaux sédentaires correspondant avec les bureaux ambulants de Lyon à Marseille 1°, relativement aux accusés de réception394
CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de novembre 1861395 et 396
MODIFICATIONS apportées à l'uniforme des facteurs397
32e SUPPLEMENT au Manuel des francspanses398 à 405
ENVOI d'un état n° 28 bis indiquant les résidences des conducteurs des ponts et chaussées faisant fonctions d'ingénieur398
SUPPRESSION de francspanses406
ERRATUM au Bulletin Mensuel n° 69 (mai 1861)406
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste407
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer408 et 409

2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.

REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertions de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859410 et 411

3° FAITS DIVERS.

MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois d'octobre 1861412 à 416
APPLICATION d'amendes en exécution de l'article 1470 de l'Instruction générale et du § 4 de la circulaire n° 59, Bulletin n° 24417

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	32
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	110g
EAN13	9782329832463