Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
80 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1858-06
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1858-06
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE. JUIN 1858. N° 34.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 85. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| EXECUTION de la Convention de poste conclue entre la France et la Bavière, le 19 mars 1858. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette Convention. - Instructions à ce sujet | 246 à 253 |
| DECRET impérial du 1er juin 1858, pour l'exécution de la Convention de poste conclue, le 19 mars 1858, entre la France et la Bavière | 253 à 257 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| TABLEAU indiquant la direction à donner aux correspondances expédiées de la France et de l'Algérie pour la Bavière | 258 et 259 |
| NOMENCLATURE des bureaux de poste de Bavière | 260 à 269 |
SOMMAIRE. JUIN 1858. N° 34, 1er supplément.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION. CIRCULAIRE N° 86. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| EXECUTION de la Convention de poste conclue entre la France et la Prusse, le 21 mai 1858. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette Convention. - Instructions à ce sujet | 272 à 285 |
| DECRET impérial du 26 juin 1858, pour l'exécution de la Convention de poste conclue, le 21 mai 1858, entre la France et la Prusse | 285 à 291 |
SOMMAIRE. JUIN 1858. N° 34, 2e supplément.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 87. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| BULLETIN N° 13. - Sa destination. - Les lettres adressées au Directeur général ne doivent pas y être inscrites | 295 et 296 |
| FORMULES de reconnaissance de valeurs cotées. - Doivent être timbrées à l'extraordinaire au chef-lieu du département avant d'être remplies par les directeurs | 296 et 297 |
| STATISTIQUE du nombre des objets de correspondance expédiés par les bureaux situés dans les villes de bains de mer, d'établissements thermaux, où se tiennent des foires, ou à proximité desquelles sont établis des camps. - Relevés supplémentaires à dresser par ces bureaux | 297 à 300 |
| BOITES à tampon, flacons de noir et de rouge, tablettes en caoutchouc, pèse-lettres et séries de poids. - M. Oberthur, imprimeur à Rennes, est autorisé à expédier ces objets par la poste aux directeurs et aux distributeurs. - Aucun paquet ne devra excéder le poids de 600 grammes ni la dimension de 40 centimètres sur aucune de ses faces | 300 et 301 |
CIRCULAIRE N° 88. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| ADMISSION au chargement ordinaire de lettres de convocation expédiées sous bande simple par les greffiers de tribunaux de première instance | 302 à 306 |
CIRCULAIRE N° 89. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| CONCESSION de francspanses. - Rapporteurs près les conseils de guerre. - Ingénieur draineur du département de l'Ain. - Inspecteur des forêts à Vitry-le-François et receveur des domaines à Saint-Dizier | 307 |
| EXTENSION de la francspanse des maréchaux de France commandants supérieurs des divisions militaires | 307 |
| SUPPRESSION de francspanses. - Sous-préfets et instituteurs primaires publics | 307 et 308 |
| BUDGETS et comptes rendus des villes adressés aux maires des villes chefs-lieux de département, sous le contre-seing et le couvert des préfets | 308 |
| DEPECHES sous forme de rouleau expédiées sous contre-seing régulier | 308 |
| ERRATUM au Manuel des francspanses et au Bulletin mensuel | 309 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOTIFICATION d'une décision du Ministre autorisant par tolérance MM. Bouliot et compagnie, demeurant à Paris, à expédier, à titre d'échantillons, jusqu'au 31 décembre 1858, des stéréoscopes et des épreuves stéréoscopiques dont le poids ne devra pas dépasser un kilogramme | 310 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 311 et 312 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 313 |
| QUATORZIEME supplément au Manuel des francspanses | 314 à 317 |
2e JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi des timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires | 318 |
| LES SAISIES préventives de lettres, par l'autorité judiciaire, ne peuvent avoir lieu que dans un intérêt d'ordre public | 319 et 320 |
| SAISIE d'actes destinés à recevoir les formalités de légalisation, d'enregistrement ou d'inscription hypothécaire, et transportés par une voie étrangère au service des postes. - Droit de l'Administration | 320 à 322 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois de mai 1858 | 323 à 327 |
| APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155, 2161 et 2203 de l'Instruction générale, et du § 4 de la circulaire n° 59, Bulletin mensuel n° 24 | 328 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 80 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 225g |
| EAN13 | 9782329832074 |
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