Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
44 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1862-11
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1862-11
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. NOVEMBRE 1862. N° 87.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 267. - CABINET DU DIRECTEUR GENERAL.
| ATTRIBUTIONS des chefs de service. Interprétation de la circulaire n° 263 | 397 à 398 |
CIRCULAIRE N° 268. - CABINET DU DIRECTEUR GENERAL.
| MISE à la retraite d'un inspecteur départemental à la suite des vérifications de l'inspection générale des finances. - Notification d'une décision ministérielle à ce relative | 398 |
CIRCULAIRE N° 269. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU CORRESPONDANCE ETRANGERE.
| NOTIFICATION d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les correspondances transmises par la voie des paquebots-poste français et de l'isthme de Suez et provenant ou à destitination des possessions britanniques d'Asie. - Instructions à ce sujet | 399 et 400 |
| TEXTE du décret ci-dessus mentionné | 400 et 401 |
CIRCULAIRE N° 270. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU. CORRESPONDANCE ETRANGERE.
| CREATION d'un bureau français de distribution à Suez (Egypte) et d'une direction de poste française à Shang-Haï (Cspanne). - Notification d'un décret portant fixation des taxes à percevoir sur les correspondances de ou pour le bureau français de Shang-Haï. - Instructions à ce sujet. | 402 à 407 |
| TEXTE du décret ci-dessus mentionné | 407 à 414 |
CIRCULAIRE N° 271. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU. CORRESPONDANCE ETRANGERE.
| NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances échangées entre la métropole et les établissements français en Cocspanncspanne et dans l'Inde par la voie de l'isthme de Suez. - Lettres à destination ou provenant des colonies et établissements français insuffisamment affrancspanes au moyen de timbres-postes. - Lettres des militaires et marins français en garnison ou en station dans les colonies françaises | 414 à 418 |
| - Texte du décret ci-dessus mentionné | 418 à 422 |
| USAGE des timbres à date pour la correspondance des armées. - Copie d'une lettre de S. Exc. le ministre de la marine et des colonies aux gouverneurs et commandants des colonies | 422 et 423 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| FORMULES périmées. - Renvoi à faire à l'Administration des formules portant en tête des indications autres que celles qui peuvent s'appliquer au gouvernement impérial | 423 à 424 |
| SUSPENSION des congés à l'occasion du renouvellement de l'année | 424 |
| APPROVISIONNEMENT exceptionnel de timbres-postes et de cspanffres-taxes du 15 décembre au 15 janvier | 424 |
| ERRATA au Bulletin mensuel n° 85, circulaire n° 265, pages 327 et 328 | 424 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies | 425 |
| 4e SUPPLEMENT au tarif général des taxes | 426 à 429 |
| CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois d'octobre 1862 | 430 et 431 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859 | 432 et 433 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de courageux dévouement | 434 |
| RELEVE des mesures disciplinaires prononcées pendant le mois d'octobre 1862 par le Conseil d'administration des postes | 435 à 439 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 44 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 138g |
| EAN13 | 9782329832067 |
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