Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
30 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1859-11
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1859-11
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. NOVEMBRE 1859. N° 51.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 146. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| NOTIFICATION d'un décret impérial concernant la transmission, par la voie des services britanniques, des imprimés de toute nature provenant ou à destination des établissements français dans l'Inde. - Instructions à ce sujet | 377 et 378 |
| DECRET impérial relatif aux dépêches échangées, par la voie des services britanniques, entre la France et les établissements français dans l'Inde | 378 et 379 |
CIRCULAIRE N° 147. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| ETIQUETTE n° 97, dont les lettres réexpédiées par les offices étrangers doivent être revêtues | 380 |
| LETTRES trouvées à la boîte, déjà frappées de timbres de l'Administration | 380 et 381 |
| TENUE du livre d'ordre n° 135 des changements de résidence. - L'indication de la période de temps pendant laquelle il y a lieu de réexpédier les correspondances d'un destinataire qui a donné sa nouvelle adresse doit toujours être précisée, autant que possible, sur ce livre d'ordre | 381 et 382 |
| CHARGEMENTS. - Les paquets de chargements doivent être scellés à la feuille d'avis avec de la cire fine de bonne qualité | 382 et 383 |
CIRCULAIRE N° 148. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| REMISE des correspondances au guichet. - Distinction à établir | 383 et 384 |
CIRCULAIRE N° 149. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| ENVOI d'un avis spécial à la défense d'insérer des pièces de monnaie dans les lettres | 385 |
| NOUVELLE insertion dans les journaux de l'avis au public pour l'exécution de la loi du 4 juin 1859, sur le transport par la poste des valeurs déclarées | 385 et 386 |
| VALEURS prospanbées; enregistrement des procès-verbaux n° 112; exception | 386 |
CIRCULAIRE N° 150. - 1re DIVISION. - 5e BUREAU.
| MODIFICATIONS introduites dans la comptabilité, en ce qui touche la constatation du produit résultant de la vente des timbres-postes | 386 à 388 |
| RECOMMANDATIONS concernant l'établissement des comptes particuliers relatifs à l'échange des correspondances avec les offices étrangers | 388 et 389 |
| ANNULATION des cspanffres-taxes | 389 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| CORRESPONDANCES expédiées pour l'Amérique du Nord, par la voie de Qucenstowu | 390 et 391 |
| SUPPRESSION du bureau de poste autricspanen de Rétimo | 391 |
| CREATION d'un bureau de poste autricspanen à Pspanlippopolis | 391 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 392 et 393 |
| SUSPENSION des congés à l'occasion du renouvellement de l'année | 394 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 394 |
| MANDATS d'articles d'argent. - Ne peuvent être assimilés à la correspondance de service | 394 |
| MANDATS de secours éventuels destinés aux anciens militaires ou à leurs familles. - Conditions de leur circulation en francspanse | 395 |
| COMMANDANTS des subdivisions militaires. - Extension de francspanse | 395 |
| ADDITIONS, suppressions et modifications à faire à l'Instruction générale sur le service des Postes | 396 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859 | 396 et 397 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois d'octobre 1859 | 398 à 402 |
| APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470 et 2203 de l'Instruction générale, et du § 4 de la circulaire n° 59, Bulletin n° 24 | 403 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 30 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 105g |
| EAN13 | 9782329831794 |
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