Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
46 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1860-06
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1860-06
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 58. JUIN 1860.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 175. - 1re DIVISION. - 1er BUREAU.
| RECEPTION des lettres à la main par les bureaux ambulants | 237 |
| JOURNAUX publiés dans les départements et expédiés à la dernière limite d'heure par la voie des bureaux ambulants | 237 et 238 |
CIRCULAIRE N° 176. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| NOTIFICATION d'un décret concernant les lettres échangées entre la France et les possessions britanniques d'Asie. - Instructions à ce sujet | 239 à 241 |
| DECRET impérial portant fixation des taxes à percevoir par l'Administration des postes de France sur les lettres expédiées de la France et de l'Algérie pour les possessions britanniques d'Asie, et vice versâ | 241 et 242 |
CIRCULAIRE N° 177. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| DISPOSITIONS temporaires arrêtées entre l'Administration des postes de France et l'Administration des postes de Sardaigne, concernant les correspondances adressées de l'un des deux Etats dans l'autre. - Instructions à ce sujet | 242 à 244 |
CIRCULAIRE N° 178. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| NOTIFICATION d'un décret impérial portant que les droits de poste seront perçus, pour ce qui concerne les territoires annexés de la Savoie et de l'arrondissement de Nice, conformément aux lois et tarifs en vigueur en France | 244 et 245 |
CIRCULAIRE N° 179. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| EXECUTION des règlements sur les francspanses dans les territoires réunis à la France | 245 |
| REGLEMENT concernant la francspanse de la correspondance de service échangée entre les fonctionnaires du département de la guerre employés en France, et ceux attachés au corps expéditionnaire en Cspanne | 245 à 250 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| RELEVES trimestriels des avertissements adressés par les inspecteurs aux agents de leur circonscription; états trimestriels nos 459 bis de la situation du service dans les bureaux composés. - Rédaction et envoi de ces documents | 250 |
| MODELE de relevé des avertissements adressés par les inspecteurs aux agents de leur circonscription | 251 |
| CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de juin 1860 | 252 |
| NOMENCLATURE des bureaux de poste des Etats sardes, y compris ceux des provinces annexées de la Lombardie, de Parme, de Modène, des Romagnes et de la Toscane | 253 à 263 |
| 4e SUPPLEMENT au tarif général des taxes que doivent percevoir les bureaux de poste de la France et de l'Algérie, pour les correspondances à destination ou provenant des colonies françaises et des pays étrangers | 264 et 265 |
| CORRESPONDANCES pour les établissements français de l'Océanie occidentale, Ceylan, l'Australie et la Nouvelle-Zélande | 266 |
| AVIS de l'émission d'un nouveau livre-journal n° 287, affecté à la distribution des chargements | 266 |
| ERRATUM au Bulletin mensuel n° 57 | 266 |
| NOMENCLATURE des établissements de poste aux lettres de la Savoie et de l'arrondissement de Nice, réunis à la France | 267 et 268 |
| CONVERSION de bureaux de distribution en directions | 269 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 269 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 270 et 271 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859 | 272 et 273 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois de mai 1860 | 274 à |
| APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155, 2161 et 2203 de l'Instruction générale, et du § 4 de la circulaire n° 59, Bulletin n° 24 | 279 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 46 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 142g |
| EAN13 | 9782329831749 |
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