Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
54 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1857-04
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1857-04
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. AVRIL 1857. N° 20.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 50. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| CLASSIFICATION, en ce qui concerne la taxe d'affrancspanssement, des journaux et ouvrages périodiques | 165 à 167 |
| ADMISSION des affiches manuscrites ou en partie imprimées, au bénéfice de la taxe fixée par l'article 4 de la loi du 25 juin 1856 | 167 et 168 |
| EXECUTION des articles 29 et 50 du Code d'instruction criminelle. - Obligation de donner avis sur-le-champ, au procureur impérial du ressort, des crimes et délits. - La dénonciation faite au commissaire de police ne dispense pas de celle à faire au procureur impérial | 168 et 169 |
| AVIS à transmettre au public par la voie des journaux | 169 et 170 |
| TRAVAUX préparatoires à l'expédition des dépêches. - Relevés annuels des erreurs de compte, de tri et de taxe | 170 à 176 |
| APPENDICE à la circulaire n° 50. - Modèle d'un relevé prescrit par le § 31 de cette circulaire | 177 |
CIRCULAIRE N° 51. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| OUVERTURE et vérification des dépêches taxées refusées par les fonctionnaires | 178 à 181 |
| DEPECHES adressées de l'étranger aux fonctionnaires publics. - Conditions et limites de la francspanse. - Détaxes ou réductions de taxe. - Ouverture dans les bureaux de poste sur la réquisition des fonctionnaires | 181 à 185 |
| PROCES-VERBAUX de saisie des dépêches irrégulièrement contre-signées | 185 à 188 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| STATISTIQUE générale pour 1856 des erreurs commises, en ce qui concerne les travaux préparatoires à l'expédition des dépêches, dans le service des bureaux sédentaires des départements et le service des bureaux ambulants. |
| 1er TABLEAU. - Relevé des erreurs commises par les bureaux sédentaires des départements | 189 et 190 |
| 2e TABLEAU. - Relevé des erreurs commises par les bureaux ambulants | 191 |
| 3e TABLEAU. - Relevé comparatif et récapitulatif du nombre des fausses directions commises dans le service des bureaux sédentaires des départements, et dans le service des bureaux ambulants | 192 |
| CONCESSIONS de francspanses temporaires. - Service spécial des inondations | 193 à 195 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 196 et 197 |
| DIRECTION des correspondances adressées à Nice ou devant passer par Nice | 198 |
| ECHANTILLONS de marchandises à destination de la Russie | 198 et 199 |
| CENTRES de commerce ou de population des colonies françaises | 199 et 200 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 201 et 202 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les imprimés, échantillons et paquets de papiers d'affaires | 203 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le conseil d'administration pendant le mois de mars 1857 | 204 à 207 |
| APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155 et 2203 de l'Instruction générale | 208 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 54 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 161g |
| EAN13 | 9782329831572 |
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