Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
146 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1875-11
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1875-11
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. NOVEMBRE 1875. N° 80.
I° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
INSTRUCTION N° 179. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.
| PUBLICATION d'un décret concernant l'échange des correspondances entre la France et ses colonies. - Instructions à ce sujet. - Classification. - Lettres ordinaires. - Lettres recommandées. - Papiers d'affaires, échantillons de marchandises et imprimés de toute nature. - Dispositions diverses | 543 à 549 |
| DECRET portant dispositions sur le mode de correspondance entre les postes de la métropole et les postes des colonies françaises, tant par la voie des paquebots-poste français que par celle des services étrangers. - Tarif de la taxe | 549 à 593 |
INSTRUCTION N° 180. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.
| EXECUTION d'une nouvelle convention de poste conclue, le 30 mars 1874, entre la France et le Brésil. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette convention. - Instructions à ce sujet. - Désignation des objets dont la transmission est réglée par la convention du 30 mars 1874. - Lettres ordinaires. - Lettres recommandées. - Echantillons de marchandises, journaux et imprimés. - Correspondances réexpédiées pour destinataires ayant changé de résidence. - Francspanses. - Dispositions diverses | 594 à 598 |
| DECRET concernant l'exécution de la convention de poste conclue, le 30 mars 1874, entre la France et le Brésil. - Tableau de conversion de la monnaie brésilienne en monnaie française | 598 à 602 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 602 et 603 |
| DROITS perçus à l'occasion de la prestation de serment des aides et intérimaires | 603 et 604 |
| UNIFORME des courriers d'entreprise | 604 |
| NOUVEAU classement des directions départementales, des recettes composées et des recettes simples | 605 et 606 |
| CORRESPONDANCES par terre avec Constantinople | 606 et 607 |
| RAPPEL des instructions antérieures relatives aux mandats de poste émis par les bureaux de France et d'Algérie sur les bureaux anglais | 607 et 608 |
| VALEURS déclarées originaires ou à destination de Héligoland | 608 |
| JOURNAUX français adressés par les éditeurs aux bureaux de poste allemands | 608 |
| BUREAUX français autorisés à émettre et à payer des mandats de poste internationaux | 608 |
| NOMENCLATURE des bureaux anglais admis à l'échange des mandats internationaux, page 169 | 609 |
| PUBLICATION par le bureau international des postes de Berne d'un journal intitulé l'Union postale | 609 |
| ERRATA au Bulletin n° 79, 2e supplément | 609 |
| PAQUEBOTS-POSTE français. - Ligne du Havre à New-York. - Départs du Havre pendant le 1er trimestre de 1876 | 609 et 610 |
| NOTIFICATION concernant l'interprétation de l'arrêté ministériel du 7 octobre 1875, relatif à la fabrication des cartes postales par l'industrie privée | 610 |
| MANDATS télégrapspanques. - Abréviation à éviter dans la rédaction de ces mandats | 610 |
| Le BUREAU de la Maison-Carrée est substitué au bureau d'Alger pour l'émission des mandats de pécule à délivrer aux condamnés libérés de l'établissement pénitentiaire de l'Harrach | 610 et 611 |
| NOUVEAUX bureaux ouverts au service des mandats télégrapspanques | 611 |
| CONSTATATION dans les bureaux de poste des recettes effectuées pour les caisses d'épargne - Dépense à faire des sommes reçues | 611 et 612 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 612 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes | 613 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 614 et 615 |
| ANNOTATIONS à porter textuellement au Manuel des francspanses | 616 et 617 |
| CONCESSION du francspanses nouvelles. - Publication d'un 6e supplément au Manuel des francspanses | 617 à 619 |
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.
§ 1er. Statistique des affaires contentieuses.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial au IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé | 620 à 622 |
| EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX | 622 |
§ 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
| OUTRAGES à un commis des postes dans l'exercice de ses fonctions | 623 |
| ANNOTATIONS à inscrire à l'instruction générale. - Saisies de lettres | 623 à 625 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de dévouement | 625 à 627 |
SOMMAIRE. NOVEMBRE 1875. N° 80 SUPPLEMENTAIRE.
| EXAMEN du 2e degré | 629 à 631 |
| PROGRAMME du | 631 et 632 |
SOMMAIRE. NOVEMBRE 1875. PARU EN DECEMBRE. N° 80, 3e SUPPLEMENT.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
INSTRUCTION N° 181. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU
| PUBLICATION d'un règlement concernant les correspondances officielles originaires ou à destination des pays étrangers. - Règlement relatif aux correspondances officielles provenant ou à destination de l'étranger | 642 à 644 |
| MODIFICATIONS à apporter à l'Instruction générale | 644 à 648 |
| SUPPRESSION de francspanses résultant de la décision de M. le Ministre des finances, en date du 10 décembre 1875, portant approbation du réglement relatif aux correspondances officielles provenant ou à destination de l'étranger | 649 et 650 |
| MODIFICATIONS à apporter au Manuel des francspanses | 650 à 652 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 146 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 378g |
| EAN13 | 9782329831510 |
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