Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

126 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1875-10

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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

SOMMAIRE. N° 79. OCTOBRE 1875.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 174. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

CARTES POSTALES (Arrêté du Ministre des finances du 7 octobre 1875, autorisant l'industrie privée à participer à la fabrication et à la mise en vente des)	416 à 418
ARRETE concernant la fabrication et la vente des cartes postales par l'industrie privée	418 à 420

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	421
TRANSPORT gratuit des facteurs ruraux en chemin de fer	421
SECONDE haute paye de 50 francs accordée aux facteurs-boîtiers, aux facteurs locaux et aux facteurs ruraux (Nouvelle allocation inscrite au budget de 1876 pour le service de la)	422
RESTITUTION imposée à deux receveuses qui s'étaient fait attribuer frauduleusement une allocation pour frais de régie supérieure à celle qui leur était due. - Révocation de l'une d'elles	422 et 423
STATISTIQUE du nombre des objets manipulés	423
COPIE d'une lettre adressée à l'Administration par ordre de M. le Ministre des finances concernant les insignes brodés en or ou en argent destinés aux corps de troupes	423 et 424
CORRESPONDANCES à diriger par la voie de Naples et des paquebots de l'IndoCspanne	424
NOUVEAUX bureaux suisses admis à l'échange des mandats de poste internationaux. - Suppression de bureaux	424 et 425
BUREAUX français admis à l'échange des mandats de poste internationaux	426
SERVICE des caisses d'épargne. - Complément à l'instruction n° 171 (Bulletin mensuel n° 78)	426 et 427
RESPONSABILITE résultant de la disparition de formules de mandats. - Rappel aux dispositions des articles 124, 885 et 887 de l'Instruction générale	427 et 428
MANDATS coloniaux indûment émis pour une valeur supérieure à 300 francs, maximum fixé par les règlements	428
ERRATUM et corrections au Tarif général n° 1185	428
TRANSLATION dans la commune de Saint-Victurnien (Haute-Vienne), de la recette simple de 3e classe établie à la Barre-de-Veyrac (section de la commune de Veyrac), même département	428
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste	429
ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes	430
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	431 et 432

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial au IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé

433 à 435

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité et de dévouement

435 à 438

SOMMAIRE. N° 79 SUPPLEMENTAIRE. OCTOBRE 1875.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 175. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

PUBLICATION du traité de l'Union générale des postes. - Notification du décret d'exécution. - Instructions à ce sujet. - But du traité d'Union générale des postes. - Etendue du territoire de l'Union. - Classification des correspondances. - Lettres ordinaires. - Objets recommandés. - Cartes postales. - Papiers de commerce ou d'affaires. - Echantillons de marchandises et imprimés de toute nature. - Réexpédition. - Correspondances tombées en rebut. - Timbres d'entrée. - Correspondances de service. - Détaxes. - Direction des correspondances. - Interdictions. - Régimes spéciaux. - Valeurs déclarées. - Mandats d'articles d'argent. - Dispositions diverses	440 à 461
TRAITE concernant la création d'une Union générale des postes	462 à 468
PROCES-VERBAL de l'échange des ratifications et de l'adhésion conditionnelle de la France	468 et 469
REGLEMENT de détail et d'ordre pour l'exécution du Traité concernant la création de l'Union générale des postes	469 à 481
LOI portant approbation du traité de création d'une Union générale des postes et modification de la taxe des lettres circulant à l'intérieur	481
DECRET pour l'exécution du traité de l'Union générale des postes	481 à 486

SOMMAIRE. N° 79, 2e SUPPLEMENT. OCTOBRE 1875.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 176. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

TAXES POSTALES. - Modifications de la taxe des lettres, imprimés, échantillons, papiers d'affaires, épreuves d'imprimerie corrigées circulant à l'intérieur	488 à 490
ANNOTATIONS à porter à l'Instruction générale	490 à 492

INSTRUCTION N° 177. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

AFFRANCHISSEMENT des journaux à destination des pays étrangers que les éditeurs sont autorisés à déposer en dernière limite d'heure	492 à 494
MODIFICATIONS à apporter à l'Instruction générale	494

INSTRUCTION N° 178. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

PUBLICATION d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les lettres, les échantillons de marchandises et les imprimés de toute nature à destination ou provenant de divers pays étrangers. - Instructions à ce sujet. - Classification des correspondances. - Lettres ordinaires. - Lettres recommandées. - Echantillons de marchandises et imprimés de toute nature. - Dispositions diverses	495 à 502
DECRET portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les lettres, les échantillons de marchandises et les imprimés de toute nature à destination ou provenant de divers pays étrangers	502 à 504
TARIF des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les lettres, les échantillons de marchandises et les imprimés échangés, par la voie de la poste, entre les habitants de la France et de l'Algérie, d'une part, et les habitants de divers pays étrangers, d'autre part. - 1re partie. - Correspondances originaires de la France et de l'Algérie. - 2e partie. - Correspondances à destination de la France et de l'Algérie	505 à 537

NOTIFICATIONS DIVERSES.

PUBLICATION d'un 5e supplément au Manuel des francspanses

538 et 539

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	126
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	327g
EAN13	9782329831503