Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
38 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1875-04
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1875-04
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 73. AVRIL 1875.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
INSTRUCTION N° 158. - BUREAU CENTRAL ET DU PERSONNEL.
| INTERDICTION de l'absence simultanée du directeur et du receveur principal du même département. - Délivrance des congés ou des permissions d'absence lorsque la présence de l'inspection générale des finances est signalée dans un département | 124 et 125 |
INSTRUCTION N° 159. - 3e DIVISION. - 3e BUREAU.
| FIXATION des délais de validité et de remboursement des mandats de poste émis et payables par le bureau de poste français de Tunis. - Interprétation des indications portées au dos des mandats français pour ce qui concerne le payement et le remboursement de ces titres. - Droit de timbre de 60 centimes à appliquer aux demandes de remboursement de mandats détruits ou détériorés en dehors du service des postes | 125 à 128 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 128 |
| REVOCATION d'un agent pour violation du secret des correspondances | 128 et 129 |
| NOUVEAUX bureaux français admis à l'échange des mandats de poste internationaux | 129 |
| BUREAU luxembourgeois admis à l'échange des mandats internationaux | 129 |
| CORRESPONDANCE avec le Japon par la voie des Etats-Unis | 129 et 130 |
| MODE de réclamation des avis d'émission de mandats de poste britanniques | 130 |
| CORRESPONDANCE par terre avec Constantinople | 131 et 132 |
| APPROVISIONNEMENT des cspanffres-taxes à 40 et à 60 centimes | 132 |
| APPROVISIONNEMENT des timbres-postes. - Modifications à l'appendice n° 14 | 132 et 133 |
| OBLITERATION des timbres-postes | 133 et 134 |
| REMISE aux domaines des imprimés hors de service | 134 |
| COMPTES d'échange des correspondances avec les offices étrangers et les colonies françaises. - Inscription de ces comptes sur un bulletin n° 13 lors de leur envoi aux chefs de service | 134 et 135 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement sur l'Instruction générale et erratum au Bulletin mensuel | 135 à 137 |
| CORRECTION et erratum au tarif général n° 1185 | 137 |
| PAQUEBOTS-POSTE français. - Changements à opérer sur les tableaux-affiches, nos 484 et 484 quinquiès | 138 |
| PROLONGEMENT de Constantinople à Odessa des lignes du Levant (voie du Pirée et voie de Smyrne) et réduction à un ordinaire par quinzaine du service hebdomadaire de la ligne de Thessalie | 138 à 145 |
| MODIFICATIONS dans les itinéraires des lignes françaises du Levant | 146 et 147 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 148 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes | 149 |
| PUBLICATION d'un 140e et d'un 141e supplément au Manuel des francspanses | 150 à 155 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 156 et 157 |
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.
§ 1er. Statistique des affaires contentieuses.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial au IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé | 158 à 160 |
| EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial au IX | 160 |
§ 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
| OUTRAGES à une receveuse des postes dans l'exercice de ses fonctions | 161 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité | 162 |
| ACTES de dévouement | 162 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 38 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 128g |
| EAN13 | 9782329831497 |
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