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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

152 pages, parution le 07/12/2022

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QUANTITÉ

Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1865-11

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. NOVEMBRE 1865. N° 123.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 426. - 1re DIVISION. - 1re BUREAU.

SUPPRESSION des notes trimestrielles fournies aux directeurs des départements pour la liquidation des dépenses des services de transport des dépêches

517 à 519

CIRCULAIRE N° 427. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret impérial concernant les correspondances originaires ou à destination des bureaux de poste français établis en Turquie, en Egypte, à Tunis et à Tanger. - Instructions à ce sujet	519 à 524
TEXTE du décret	525 à 537

CIRCULAIRE N° 428. - 2e DIVISION. - 1er ET 3e BUREAU.

NOTIFICATION d'une convention conclue entre la France et la Belgique pour les envois d'argent au moyen de mandats de poste, et du règlement de détail et d'ordre arrêté entre l'Administration des Postes de France et l'Administration des Postes de Belgique pour l'exécution de cette Convention. - Notification d'un décret impérial relatif au même objet. - Instructions à ce sujet	537 et 538
TEXTE de la Convention susmentionnée	538 à 540
TEXTE du règlement d'ordre et de détail	540 à 548
TEXTE du décret	549 à 552

CIRCULAIRE N° 429. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

EXECUTION de la Convention additionnelle à la Convention de poste du 2 décembre 1857 entre la France et la Belgique, conclue le 27 février 1865. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette convention additionnelle. - Instructions à ce sujet	553 à 560
TEXTE du décret	561 à 566

CIRCULAIRE N° 430. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret impérial concernant les correspondances échangées, par l'intermédiaire des postes de la Tour et Taxis, entre les habitants de la France et de l'Algérie, d'une part, et les habitants des duchés de Schleswig, de Holstein et de Lauenbourg, de la principauté de Lubeck, de Héligoland, du Danemark, de la Suède, de la Norwége, de l'Islande, des îles Féroë et du Groënland, d'autre part. - Instructions à ce sujet

567 et 568

TEXTE du décret susmentionné

569 à 571

CIRCULAIRE N° 431. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret portant fixation des taxes à percevoir, en France et en Algérie, sur les correspondances à destination ou provenant de divers pays étrangers	572 à 574
TEXTE du décret	575 à 578
TARIF des taxes à percevoir, en France et en Algérie, sur les correspondances à destination ou provenant de divers pays étrangers	579 à 589

CIRCULAIRE N° 432. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

CREATION d'un bureau français de distribution au Caire (Egypte). - Instructions à ce sujet

590

CIRCULAIRE N° 433. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret impérial pour l'exécution de la convention additionnelle aux conventions de poste des 11 mai 1858 et 3 et 9 juillet 1861, conclue, le 3 juillet 1865, entre la France et la Prusse	591 à 593
TEXTE du décret	594 à 598

CIRCULAIRE N° 434. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret impérial concernant les correspondances échangées, par la voie de l'Isthme de Panama, entre les Postes de la Métropole et les Postes coloniales des Iles Marquises, des Iles Basses et des Iles de la Société	599 et 600
TEXTE du décret	601 à 603

CIRCULAIRE N° 435. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

PUBLICATION d'un nouveau tarif général (n° 1185) des taxes à percevoir sur les correspondances à destination ou provenant des colonies françaises et des pays étrangers

604 et 605

CIRCULAIRE N° 436. - 2e DIVISION. - 3e BUREAU.

EMPLOI exclusif au payement des mandats d'articles d'argent, par les distributeurs, des fonds provenant des articles reçus et de l'avance fixe des receveurs	606 et 607
ETABLISSEMENT, par les distributeurs, d'un relevé mensuel, en nombre et en somme, des mandats émis à leur bureau et des mandats qui y sont payés	607 et 608
DEMANDES de visa pour date de mandats internationaux périmés	608
MODELE du relevé n° 662-50 bis	610

CIRCULAIRE N° 437. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.

VALEURS payables au porteur. - Sont compris au nombre de ces valeurs et devront être traités comme tels, les chèques souscrits au porteur	611 et 612
TEXTE de la loi du 14 juin 1865 concernant les chèques	612 et 613

CIRCULAIRE N° 438. - 3e DIVISION - 1er BUREAU.

PROCES-VERBAUX et documents divers. - De leur emploi et de leur transmission. - Suppression des formules nos776 bis, 776 ter et 776 quater. - Justification de la prestation de serment par les aides

613 et 614

CIRCULAIRE N° 439. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.

CONGES. - Les demandes de congés de cinq jours et au-dessous formées par les agents seront considérées comme des demandes de simple perpermission; elles seront adressées aux directeurs auxquels est délégué le droit d'y satisfaire

615 et 616

CIRCULAIRE N° 440. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.

ENQUETES. - Transmission directe, par les chefs de service entre eux, des dossiers qui s'y rapportent	616 à 618
MODELE du bulletin n° 147	619

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	620
SUSPENSION des congés à l'occasion du renouvellement de l'année	620
APPROVISIONNEMENT exceptionnel de timbres-postes et de cspanffres-taxes, du 15 décembre au 15 janvier	620 et 621
DENONCIATIONS calomnieuses dirigées contre un agent des postes. - Condamnation correctionnelle de l'auteur de ces dénonciations	621
ENVOI des formules annuelles de statistique générale	621
TRANSLATION à Sargé du bureau de facteur-boîtier établi à Montmorin	622
CORRECTIONS à la nomenclature des bureaux suisses autorisés à émettre et à payer des mandats internationaux	622 à 624
NOUVELLE nomenclature des bureaux italiens autorisés à émettre et à payer des mandats internationaux	624 à 635
MODIFICATION de l'itinéraire de la ligne de Saint-Thomas à la Jamaïque	636 à 639
ERRATUM au Bulletin mensuel n° 61	640
CHANGEMENTS dans la circonscription des bureaux de poste	640
CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de novembre 1865	641 et 642
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois de décembre 1865	643 à 645
58e SUPPLEMENT au manuel des francspanses	646 et 647
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	648

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial au IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	649 à 651
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX, et des articles 2 de la loi du 20 mai 1854 et 8 de la loi du 25 juin 1856	651 et 652
EXECUTION des articles 2 de la loi du 2 mai 1855 et 18 de la loi du 5 mai 1855	652

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité et de courageux dévouement	653 et 654
RELEVE des mesures disciplinaires prononcées, pendant le mois d'octobre 1865, par le conseil d'administration des postes	655 à 658

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	152
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	387g
EAN13	9782329831442