Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
54 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1876-09
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1876-09
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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Sommaire
SOMMAIRE. SEPTEMBRE 1876.N° 90.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
INSTRUCTION N° 213. - 3e DIVISION. - 4e BUREAU.
| DROITS de poste revenant à l'Administration pour l'instruction des affaires de simple police, correctionnelles ou criminelles. - Droits perçus par les receveurs de l'enregistrement | 406 et 407 |
INSTRUCTION N° 214. - 3e DIVISION. - 4e BUREAU.
| ENQUETE sur le mouvement des correspondances de toute nature transportées par le service des postes, du 6 au 15 et du 21 au 30 octobre 1876. | 408 et 409 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 409 et 410 |
| LISTE par ordre de mérite des agents qui ont subi avec succès, en 1876, les épreuves des examens du second degré | 410 |
| OBJETS chargés ou recommandés adressés à des militaires en traitement dans les hôpitaux. - La distribution de ces objets est soumise à l'application des articles 658 et 678 de l'Instruction générale. - Note ayant trait au même objet insérée, par ordre de M. le Ministre de la guerre, au Journal militaire officiel, n° 46, août 1876 | 411 et 412 |
| TIMBRES-POSTES. - Obligation pour les personnes étrangères au service participant à la vente de ces timbres de s'en approvisionner exclusivement dans les bureaux de poste de leur résidence. - Circulaire de M. le Directeur général des contributions indirectes invitant les directeurs des contributions indirectes à rappeler cette obligation aux débitants de tabac | 413 à 415 |
| FORMULES n° 417 sexiès. - Approvisionnement de ces formules | 415 |
| CORRESPONDANCE des militaires ou marins aux colonies | 415 |
| MODIFICATIONS survenues dans la nomenclature des bureaux français participant au service des mandats internationaux | 416 et 417 |
| NOMENCLATURE des bureaux de poste britanniques | 417 |
| NOUVEAUX bureaux italiens admis à l'échange des mandats internationaux | 418 à 420 |
| CREATIONS, suppressions et modifications survenues, pendant les mois de juin, de juillet et d'août 1876, dans la nomenclature des bureaux de poste allemands | 420 à 423 |
| MODIFICATIONS dans les taxes perçues en Roumanie | 424 |
| CORRESPONDANCE avec le Brésil et l'Amérique du Sud | 424 |
| EMISSION de timbres-poste | 424 et 425 |
| MODIFICATIONS apportées aux listes nominatives nos 9 et 9 quaker, à l'état n° 29 et au registre n° 26 (D) | 425 et 426 |
| ERRATA au bulletin mensuel n° 88 et au bulletin mensuel n° 89 supplémentaire, mois d'août 1876 | 426 |
| ALGERIE. - Conversion de 5 bureaux entrepôts en bureaux de facteur-boîtier. - Création de deux bureaux de facteur-boîtier | 426 et 427 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 427 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes | 428 |
| FRANCHISE postale accordée au sénateur, commissaire général de l'Exposition universelle de 1878, à Paris | 429 |
| PUBLICATION d'un 21e supplément au Manuel des francspanses | 429 à 431 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 432 et 433 |
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé | 434 à 436 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de dévouement | 437 à 439 |
SOMMAIRE. SEPTEMBRE 1876.N° 90 SUPPLEMENTAIRE.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 215. (2e DIVISION. - 1er BUREAU.)
| MODIFICATIONS dans les tarifs applicables aux correspondances à destination ou provenant de certains pays d'outre-mer | 441 à 447 |
| DECRET portant fixation des taxes à percevoir sur les correspondances à destination ou provenant: 1° de l'Australie méridionale (par la voie de Suez); 2° du Japon (par la voie des Etats-Unis), des îles du Cap-Vert, du Prince et de San-Thomé, d'Angola et de l'Amérique du Sud (par la voie du Portugal), des îles d'Ascension et de Sainte-Hélène, du cap de Bonne-Espérance, de Natal et de Terre-Neuve (par la voie d'Angleterre); 3° des villes de Bagdad et de Bassorah (Turquie d'Asie), Bunder-Abbas, Busspanr, Linga, Mascate et Guadur (par la voie de Bombay) et de Zanzibar (par la voie d'Aden) | 448 à 451 |
SOMMAIRE. SEPTEMBRE 1876. N° 90, 2e SUPPLEMENT.
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| FRANCHISES temporaires. - Exposition universelle de 1878, à Paris | 453 à 455 |
| CONTRE-SEING du Procureur de la République près le tribunal de première instance de la Seine. - Emploi d'une griffe | 455 |
| Modifications au Manuel des francspanses | 455 et 456 |
| PUBLICATION d'un 22e et d'un 23e supplément au Manuel des francspanses | 456 à 459 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 54 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 161g |
| EAN13 | 9782329831329 |
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