Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
50 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1876-05
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1876-05
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
SOMMAIRE. MAI 1876. N° 86.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
INSTRUCTION N° 200. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| EMPLOI de personnes étrangères au service en qualité de facteurs auxiliaires. - Création d'une formule spéciale n° 327 destinée à justifier leur participation à ce service | 236 à 238 |
INSTRUCTION N° 201. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| ANNOTATIONS autorisées sur les journaux et écrits périodiques. - Décision ministérielle du 11 mai 1876 | 238 à 240 |
INSTRUCTION N° 202. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.
| ENTREE des colonies françaises et des Indes orientales britanniques dans l'Union générale des postes. - Correspondance officielle avec les colonies françaises. - Correspondance avec des colonies par bâtiments du commerce. - Correspondance des militaires ou marins aux colonies. - Notification d'un décret rendu à ce sujet | 240 à 248 |
INSTRUCTION N° 203. - 3e DIVISION. - 3e BUREAU.
| MANDATS périmés, perdus, détruits ou détériorés. - Obligation de faire usage de papier timbré pour les demandes adressées à l'Administration relativement à ces mandats | 249 à 251 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 251 et 252 |
| TRANSMISSION des relevés n° 352 bis | 252 |
| BOITES aux lettres supplémentaires à Lyon. - L'installation peut avoir lieu sur la demande et aux frais de la ville, dans les débits de tabac | 253 |
| CREATION de trois nouvelles formules portant les nos 299 bis, 299 ter et 299 quater. - Emploi de ces formules | 253 et 254 |
| RENOUVELLEMENT des règlements intérieurs des recettes composées | 255 |
| CORRESPONDANCES pour les Etats d'Amérique du Centre | 255 et 256 |
| BUREAUX français admis au service des mandats internationaux | 256 |
| MANDATS internationaux délivrés en France pour l'Allemagne. - Mention à faire à l'état n° 662 bis de la somme versée en monnaie allemande | 257 |
| MODIFICATIONS à la nomenclature des comptables coloniaux qui prennent part au service des mandats de poste | 257 |
| BUREAUX de poste temporaires | 258 |
| TRANSLATION de bureau de poste | 258 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 259 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes | 259 |
| MODIFICATION à apporter textuellement au Manuel des francspanses | 260 |
| PUBLICATION d'un 16e supplément au Manuel des francspanses | 260 et 261 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 262 et 263 |
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.
§ 1er. Statistique des affaires contentieuses.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé | 264 à 266 |
§ 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
| OUTRAGES à un facteur des postes dans l'exercice de ses fonctions | 267 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de dévouement | 267 à 269 |
SOMMAIRE. MAI 1876. N° 86 SUPPLEMENTAIRE.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
INSTRUCTION N° 204. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| FRAUDES aux droits de douane et de garantie. - Assimilation aux pays étrangers des bureaux de la zone franche des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie, en vue de la recherche et de la constatation de ces fraudes | 272 à 274 |
INSTRUCTION N° 205. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| CORRESPONDANCES officielles provenant ou à destination des pays étrangers et des colonies françaises. - Extension des dispositions du règlement du 10 décembre 1875 aux correspondances officielles originaires ou à destination des pays étrangers à l'Union. - Exemption de la formalité d'affrancspanssement en timbres-postes pour les correspondances officielles à destination des colonies françaises | 274 à 27 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| RADIATION des cadres d'un commis pour avoir porté une annotation injurieuse au dos d'une lettre confiée au service | 280 |
| DECISION ministérielle du 8 juin 1876. - Modifications à apporter aux indications du 16e supplément au Manuel des francspanses inséré dans le Bulletin n° 86 | 280 |
| NOUVEAUX bureaux ouverts au service des mandats télégrapspanques | 281 |
| PUBLICATION d'un 17e supplément au Manuel des francspanses. - Objets assimilés à la correspondance de service. - Modifications à apporter textuellement au Manuel des francspanses | 281 à 285 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 50 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 151g |
| EAN13 | 9782329831305 |
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