Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Bulletin de l'administration des postes
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Bulletin de l'administration des postes

Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

188 pages, parution le 07/12/2022

Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1856-12

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. N° 16.DECEMBRE 1856.

INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 33. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

EXECUTION d'une nouvelle Convention de poste conclue entre la France et la Grande-Bretagne. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette Convention. - Instructions à ce sujet634 à 646
DECRET impérial du 3 décembre 1856, pour l'exécution de la Convention de poste conclue, le 24 septembre 1856, entre la France et la Grande-Bretagne646 à 652

CIRCULAIRE N° 34. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances originaires ou à destination des bureaux de poste français établis en Turquie et en Egypte. - Instructions à ce sujet652 à 659
DECRET impérial, du 3 décembre 1856, concernant les correspondances originaires ou à destination des bureaux de poste français établis en Turquie et en Egypte660 à 669

CIRCULAIRE N° 35. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances échangées entre la France et ses colonies par la voie des paquebots britanniques. - Instructions à ce sujet669 à 675
DECRET impérial du 26 novembre 1856, portant dispositions sur le mode de correspondance entre la France et la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane française, les îles Saint-Pierre et Miquelon, le Sénégal, l'île de Gorée, l'île de la Réunion, Mayotte et dépendances, Sainte-Marie de Madagascar et les établissements français dans l'Inde, par la voie des paquebots anglais676 à 683

SOMMAIRE. N° 16, 1er supplément.DECEMBRE 1856.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 36. BUREAUX PLACES SOUS LES ORDRES IMMEDIATS DU DIRECTEUR GENERAL.- BUREAU DU PERSONNEL.

CHANGEMENT de circonscription des deux inspecteurs spéciaux des bureaux ambulants687

CIRCULAIRE N° 37. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

LETTRES à destination de l'étranger, présumées contenir des valeurs d'or et d'argent ou autres objets précieux688 et 689
RAPPROCHEMENTS à opérer entre l'inscription des chargements au registre n° 19 et la transcription des mêmes objets aux livres-journaux n° 287689 et 690
ETIQUETTE n° 97 dont les lettres réexpédiées par les offices étrangers doivent être revêtues690
APPROVISIONNEMENT exceptionnel des timbres-postes du 15 décembre au 15 janvier690 et 691
PARTICIPATION des agents du service de l'inspection aux travaux du bureau de leur résidence, à l'époque du renouvellement de l'année691 et 692

NOTIFICATIONS DIVERSES.

RENVOI aux juges de paix des billets d'avertissement, en conciliation, non distribués693
ENVOI des formules annuelles de statistique, des états de service de nuit, etc693 et 694
MODIFICATION au carnet n° 232694
CHANGEMENT de dénomination de deux bureaux694
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste695
TABLEAU indiquant la marche des lettres adressées de France aux Etats-Unis, au moyen des paquebots à vapeur réguliers partant soit du port du Havre, soit des ports de la Grande-Bretagne, à destination des Etats-Unis696 à 700
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer701

2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.

REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés ou de papiers d'affaires702

3° FAITS DIVERS.

MESURES DISCIPLINAIRES prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois de novembre 1856703 à 707

SOMMAIRE. DECEMBRE 1856. N° 16, 2e supplément.

INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 38. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

  • EXECUTION de la Convention de poste conclue entre la France et le Grand-Duché de Bade le 14 octobre 1856. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette Convention. - Instructions à ce sujet710 à 721
  • DESIGNATION des objets dont la transmission est réglée par la Convention du 14 octobre 1856710 et 711
  • LETTRES ordinaires711 à 716
  • LETTRES chargées716
  • CORRESPONDANCES réexpédiées pour destinataires ayant changé de résidence716 et 717
  • IMPRIMES de toute nature717 et 718
  • FRANCHISES719
  • DISPOSITIONS diverses719 à 721
  • DECRET IMPERIAL du 24 décembre 1856, pour l'exécution de la Convention de poste conclue entre la France et le Grand-Duché de Bade le 14 octobre 1856721 à 727
  • NOMENCLATURE des bureaux de poste du Royaume de Wurtemberg et des principautés de Hohenzollern, indiquant le numéro du rayon auquel chaque bureau appartient728
  • TABLEAU indiquant la direction à donner aux correspondances des départements du Bas-Rspann (moins Bouxwiller, Brumath, Drulingen, Hochfelden, Marmoutier, Molsbeim, Mutzig, la Petite-Pierre, Saar-Union, Saverne, Truchtersheim et Wasselonne), du Haut-Rspann, du Doubs, de la Haute-Saône et du Jura729 et 730

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LES 16 PREMIERS NUMEROS DU BULLETIN MENSUEL. (De Septembre 1855 à Décembre 1856 inclusivement.)

  • INDICATION du numéro du Bulletin. INDICATION du numéro de la circulaire INDICATION du numéro du paragraphe de la circulaire. INDICATION de la page.
  • ABANDON de fonctions.
  • Par crainte d'une épidémie 3 " " 116
  • ABONNEMENTS au Bulletin mensuel de l'Administration. (Voir BULLETIN mensuel.)
  • ABSENCE des agents. (Voir CONGES.)
  • ADRESSE des lettres.
  • Les lettres dont l'adresse indique l'objet ne peuvent être distribuées qu'au bureau 4 54 " 144
  • AFFICHES. (Voir AVIS au public.)
  • AFFRANCHISSEMENTS.
  • Par les timbres-postes. - Le poids des figurines doit être compris dans la pesée des lettres 1 45 " 6
  • Les avertissements des percepteurs aux contribuables peuvent être affrancspans au taux des imprimés, malgré les indications manuscrites qu'ils comportent 8 5 7 360
  • Les avertissements des receveurs généraux et particuliers aux contribuables de leur ressort jouissent du même bénéfice 12 21 10 532
  • Journaux à destination de l'étranger insuffisamment affrancspans au moyen du timbre de l'enregistrement 9 11 13 à 16 415 et 416
  • Lettres affrancspanes au moyen de timbres-postes. - Vérification de la régularité de l'affrancspanssement. - Constatation du résultat de cette vérification 10 13 5 et 6 442
  • Objets de correspondance insuffisamment affrancspans au moyen de timbres-postes 10 13 12 à 15 445 et 446
  • Affrancspanssement préalable des journaux, imprimés, échantillons et papiers de commerce ou d'affaires 11 18 22 494
  • Imprimés, échantillons et papiers d'affaires insuffisamment affrancspans avec des timbres-postes, frappés d'une taxe égale au triple de l'insuffisance 11 18 22 494
  • Indication du prix perçu au dos des objets affrancspans en numéraire 11 18 37 499
  • Chargement insuffisamment affrancspans au moyen de timbres-postes 12 20 16 à 19 528 et 529
  • Timbre d'affrancspanssement à appliquer sur la suscription des objets affrancspans 14 29 1 à 4 585 à 587
  • Indication du prix perçu au dos des objets affrancspans en numéraire 14 30 1 et 2 587 et 588
  • AGENTS à la nomination des préfets
  • Informations à prendre sur les candidats pour les emplois à la nomination des préfets, et sur les personnes à charger d'intérims 4 53 " 124 et 125
  • AGENTS des postes.
  • Mise en jugement. - Nécessité d'une décision du Conseil d'Etat ou d'une autorisation de poursuites délivrée par le Directeur général des postes 2 " " 44 et 45
  • ALMANACH des postes.
  • Doit être considéré comme document de service 3 " " 70
  • Envoi aux inspecteurs d'un exemplaire de l'Almanach pour 1856, à l'usage de Paris 4 " " 168
  • Pour l'année 1857. - Instruction relatives à l'impression et à la publication de ce document 12 20 1 à 4 525 et 526
  • Envoi aux inspecteurs d'un exemplaire de l'Almanach pour 1857, et demande de 2 exemplaires de l'Almanach publié dans leur département 15 " " 624
  • MENDES et frais judiciaires.
  • Rédaction des déclarations de consignations et de versements d'amendes et de frais judiciaires 1 46 " 9
  • NNOTATIONS à l'Instruction générale. (Voir INSTRUCTION générale.)
  • ANNUAIRE des postes pour 1856.
  • Avis de sa publication 6 " " 281 et 282
  • Corrections à effectuer 7 " " 326 et 327
  • ARRETES ministériels. (Voir LOIS.)
  • ARTICLES d'argent.
  • Détournement et emploi frauduleux de mandats d'articles 2 " " 51
  • Provenant ou à destination des personnes retenues dans les prisons ou recueillies dan des hôpitaux 3 " " 73 et 74
  • Avis de versement. - Doivent être signés par les directeurs eux-mêmes 4 58 " 163 et 164
  • Conservation des registres à souche n° 16 pendant 8 années. - Recommandations à ce sujet 5 62 " 236 et 237
  • 8 3 " 350 et 351
  • AVERTISSEMENTS des percepteurs et des receveurs généraux et particuliers des finances aux contribuables.
  • Peuvent être affrancspans au taux des imprimés, malgré les indictions manuscrites qu'ils comportent, et quelque soit le lieu de destination de ces avertissements 8 5 7 360
  • Peuvent être affrancspans au taux des imprimés, malgré les indictions manuscrites qu'ils comportent, et quelque soit le lieu de destination de ces avertissements 12 21 9 et 10 532
  • Les avertissements non distribués doivent être renvoyés à l'expéditeur 8 5 8 360
  • Avis au public relatifs au service.
  • Réimpression et envoi aux inspecteurs de 4 de ces avis. - Instructions pour la répartition de ces avis, et insertion de renseignements sur le service dans les journaux des départements 4 " " 169 et 170
  • Avis imprimés.
  • De mariage imprimés sur une même feuille. - Taxe. 4 54 " 153 et 154
  • Avis imprimés de naissance, mariage ou décès, sous forme de lettre. - Taxe 11 18 20 493 et 494
  • Avis divers présentés sous forme de lettre ou sous enveloppe. - Taxe 11 18 21 494
  • Réunis en nombre à l'adresse d'un seul destinataire. - Taxe 13 26 22 à 24 563 et 564
  • BALANCES et poids.
  • Obligation de vérifier souvent leur état de justesse 4 " " 166
  • Visite des vérificateurs des poids et mesures 10 13 16 à 19 446 et 447
  • La pesanteur des poids spéciaux doit correspondre à celle des poids légaux 12 23 1 à 6 536 et 537
  • BATIMENTS en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer.
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 58
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 77
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 175
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 256 et 257
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 285 et 286
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 329 et 330
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 401 et 402
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10et 12 à 16 " " 428 et 429
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 469 et 470
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 544 et 545
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 572 et 573
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 604 et 605
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 626 et 627
  • Liste des bâtiments en partance 3 à 10 et 12 à 16 " " 701
  • BILLETS d'avertissement en conciliation émanant des justices de paix.
  • Modèle prescrit 1 46 " 8 et 9
  • Doivent être expédiés sous bandes, même lorsqu'ils sont destinés pour l'arrondissement du bureau 6 64 " 274 et 275
  • Doivent être expédiés sous bandes, même lorsqu'ils sont destinés pour l'arrondissement du bureau 8 5 4 359
  • Relevé à faire du nombre des avertissements déposés 6 64 " 275
  • Relevé à faire du nombre des avertissements déposés 8 5 5 et 6 360
  • Obligation de les déposer au bureau dans les chefs-lieux de cantons pourvus d'établissements de poste 12 21 6 à 8 531 et 532
  • Renvoi au juge de paix des billets non distribués 16 1er sup. " " 693
  • BILLETS de loteries.
  • Ne peuvent être admis à circuler dans les formes et au prix des imprimés 14 30 7 à 10 591
  • BOITES aux lettres.
  • Confection et disposition des boîtes aux lettres des bureaux, des boîtes urbaines et des boîtes rurales 8 8 31 et 32 385 et 386
  • BOITES rurales.
  • Etats récapitulatifs des mémoires d'entretien à dresser en double par les directeurs comptables 7 69 " 325 et 326
  • BRIGADIERS-FACTEURS.
  • Allocation pour indemnité d'uniforme ou de premier équipement 4 55 " 156 et 157
  • Certificat à délivrer par l'inspecteur lors de l'entrée en fonctions des brigadiers-facteurs 9 12 3 420
  • Forme de ces certificats 10 14 8 451
  • BULLETIN mensuel de l'Administration des postes.
  • Publication et division de l'ouvrage. - Mode de distribution " 44 " "
  • Brochage des numéros du Bulletin mensuel 2 " " 28
  • Décision qui fixe le prix et règle le mode à suivre pour la perception et le service des abonnements 4 54 " 150 à 153
  • Arrêté concernant les abonnements demandés par les agents de l'Administration centrale, du service d'exploitation à Paris et des bureaux ambulants 5 " " 238 à 240
  • Délai fixé pour la transmission des demandes d'abonnement ou de la déclaration négative 7 " " 327
  • Délai fixé pour la transmission des demandes d'abonnement ou de la déclaration négative 14 30 24 à 29 595 et 596
  • BUREAUX AMBULANTS.
  • Création de formules à l'usage exclusif des bureaux ambulants et destinées à signaler aux bureaux sédentaires les fautes reconnues dans la confection de leurs dépêches 2 " " 30
  • Organisation et marche des bureaux ambulants à la date du 1er octobre 1855 2 " " 31 et 32
  • Création d'un nouveau service de bureaux ambulants sur la ligne de Lyon à Marseille 3 " " 74
  • Nouvelle organisation du service sur les lignes des chemins de fer du Grand-Central et de Paris à Brest 4 " " 165 et 166
  • Défense d'introduire dans les bureaux ambulants des objets étrangers au service 5 " " 245 et 246
  • Interdiction aux agents des bureaux ambulants de s'immiscer dans aucune industrie ou entreprise commerciale 8 1 12 345 et 346
  • Suppression et remplacement des feuilles d'avis et des accusés de réception des bureaux ambulants pour les bureaux de distribution 9 " " 424
  • Surtaxes indûment appliquées par les agents des bureaux ambulants 10 13 10 444
  • Erreurs et omissions à relever sur la formule n° 220. - Nouveau modèle de cette formule 10 13 1 à 4 440 et 441
  • Erreurs et omissions à relever sur la formule n° 220. - Nouveau modèle de cette formule 13 26 6 559 et 560
  • Erreurs et omissions à relever sur la formule n° 220. - Nouveau modèle de cette formule 14 30 1 et 2 587 et 588
  • Organisation et marche des bureaux ambulants au 1er août 1856 12 " " 542 et 543
  • Changement de circonscription des deux inspecteurs spéciaux des bureaux ambulants 61 1er sup. 36 1 à 4 687
  • BUREAUX d'échange. 0 0 0
  • Contrôle des affrancspanssements pour l'étranger perçus à l'intérieur 10 13 1 à 4 440 et 441
  • Erreurs et omissions à relever sur la formule n° 220. - Nouveau modèle de cette formule 10 " " 449
  • Erreurs et omissions à relever sur la formule n° 220. - Nouveau modèle de cette formule 13 26 6 559 et 560
  • Erreurs et omissions à relever sur la formule n° 220. - Nouveau modèle de cette formule 14 30 1 et 2 587 et 588
  • Conservation des étiquettes n° 97 des lettres réexpédiées par les offices étrangers 16 1er sup. 37 9 à 11 690
  • BUREAUX de distribution.
  • Allocation de frais de premier établissement aux titulaires de ces bureaux 4 55 " 156
  • Les bureaux de distribution sont sous la juridiction des inspecteurs qui mandatent le traitement des titulaires de ces bureaux 9 11 22 418
  • Certificat à délivrer par l'inspecteur lors de l'entrée en fonctions des distributeurs et facteurs boîtiers 9 12 3 420
  • Forme de ces certificats. Envoi 10 14 8 451
  • Création de bureaux de distribution 1 " " 12
  • 10 " " 462 et 463
  • BUREAUX placés dans les ports de mer.
  • Sommes à payer aux capitaines de navires du commerce en raison du poids des imprimés à destination ou provenant des pays d'outre-mer 11 19 " 510 à 516
  • Avis des modifications apportées aux formules numéros 633, 854, 122 et 122 bis 11 19 4 511
  • Erreurs et omissions à signaler sur la formule n° 220 13 26 6 559 et 560
  • 14 30 2 587 et 588
  • CAISSE.
  • Vols de caisse. Responsabilité des comptables 1 45 " 7 et 8
  • Vols de caisse. Responsabilité des comptables 2 " " 51
  • Déficit d'une somme supérieure au montant du cautionnement. Peine prononcée par le Code pénal 3 " " 116
  • Procès-verbaux de situation de caisse au 31 décembre 4 " " 164 et 165
  • Détournement de deniers. Condamnation judiciaire d'un comptable 4 " " 176
  • Cas de tentative de vol de caisse 4 " " 178
  • CARTES de visite.
  • Ecrites à la main. Affrancspanssement 6 63 " 274
  • Ecrites à la main. Affrancspanssement 8 4 6 358
  • Mode d'expédition 11 18 21 494
  • CATALOGUES. (Voir IMPRIMES.)
  • CAUTIONNEMENT.
  • Insuffisant pour couvrir un déficit de caisse 3 " " 116
  • CENTIMES.
  • Approvisionnement de pièces de 1 et de 2 centimes. 1 45 " 5 et 6
  • CHARGEMENTS.
  • Taxe des chargements à destination de l'étranger 3 " " 75
  • Modifications introduites dans l'impression du registre n° 18 des dépôts de chargements 7 68 " 321 et 322
  • Modifications introduites dans l'impression du registre n° 18 des dépôts de chargements 8 9 10 394 et 395
  • Nouveau modèle de ce registre 7 " " 323 et 324
  • Chargement à destination de l'intérieur et de l'Algérie. - Ne doivent pas être inscrits sur les listes nominatives 9 11 19 417
  • Chargement à destination de la France et de l'Algérie, insuffisamment affrancspans au moyen de timbres-postes 12 20 16 à 19 528 et 529
  • Constatation des irrégularités en matière de chargement. - Indications fournies par les timbres à date à reproduire 15 32 1 à 3 615 et 616
  • Modifications introduites dans le libellé des registre n° 19 et livre journal n° 287 16 1er sup. 37 5 à 8 689
  • CHARGEMENTS circulant en francspanse.
  • Le chargement des objets concernant le service des postes consiste dans l'inscription desdits objets au bulletin n° 13. - Emploi de ce bulletin 1 45 " 4
  • CHARGEMENTS d'office.
  • A destination de l'étranger. - Doivent être acheminés sur les bureaux d'échange 16 1er sup. 37 1 à 3 688
  • CIRCONSCRIPTION des bureaux de poste. (Voir ETABLISSEMENTS de poste.)
  • CIRCULAIRES de l'Administration.
  • Circulaires antérieures à l'Instruction générale de 1856 10 16 1 et 2 454 et 455
  • Nomenclature des anciennes circulaires à conserver 10 16 " 455 à 458
  • CLOTURE de gestion.
  • Marche à suivre en cas de décès d'un directeur 12 20 7 à 9 526 et 527
  • COLONIES et autres pays d'outre-mer.
  • Insertion au bulletin mensuel de la liste des bâtiments en partance 3 49 " 58
  • Direction des correspondances pour la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane française, Saint-Pierre et Miquelon, le Sénégal et l'île de Gorée, par la voie d'Angleterre 4 sup. 59 " 191 et 192
  • Correspondances échangées entre la France et ses colonies par la voie des paquebots britanniques 16 35 1 à 22
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Administration Des Postes
Collection Littératures
Parution 07/12/2022
Nb. de pages 188
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 471g
EAN13 9782329831251

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription