Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
48 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1856-06
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1856-06
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
SOMMAIRE. JUIN 1856. N° 10.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 13. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| NOUVEAU modèle de la formule n° 220, à l'usage des bureaux d'échange, destinée à relever les erreurs et les omissions commises par les bureaux de l'intérieur, en ce qui concerne les lettres affrancspanes pour l'étranger | 440 à 442 |
| PRECAUTIONS à prendre dans la transmission des documents de toute nature qui sont adressés à l'Administration avec ou sans lettre d'envoi | 442 et 443 |
| AU SUJET du registre n° 698 et de l'état n° 62. - Concordance à établir entre les colonnes 1, 2 et 5 à 11 de cet état avec celles nos 1 à 9 du tableau récapitulatif n° 698 B | 443 |
| SURTAXES indûment appliquées par les agents des bureaux ambulants sur les lettres régulièrement affrancspanes avec les timbres-postes | 444 |
| EXPEDITION de dépêches officielles par la voie télégrapspanque | 444 |
Exécution de l'Instruction générale de 1856. - Questions posées par les agents. - Solutions.
| OBJETS de correspondance pour l'intérieur insuffisamment affrancspans au moyen de timbres-postes. - Compléments de taxe à appliquer | 445 et 446 |
| VISITE des poids et balances à l'usage des bureaux de poste par les vérificateurs des poids et mesures | 446 et 447 |
| LETTRES affrancspanes au moyen de timbres-postes qu'on demande à retirer du service avant la levée de la boîte | 447 et 448 |
| ERRATA à l'Instruction générale | 448 |
| NOUVEAU modèle de la formule n° 220 | 449 |
CIRCULAIRE N° 14. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.
| FORMATION d'un tableau pour l'inscription des facteurs admis à concourir pour la haute paye | 450 |
| FRANCHISES. - Arrêtés et bulletins de la taxe du pain | 451 |
| FORME dans laquelle doivent être établis les certificats prescrits par le paragraphe 3 de la circulaire n° 12 | 451 |
CIRCULAIRE N° 15. - 1re DIVISION. - 5e BUREAU. Exécution de l'Instruction générale de 1856. - Questions posées par les agents. - Solutions.
| OMISSION de constatation du montant ou de l'absence des lettres réexpédiées sur les feuilles d'avis partantes. - Forcements en recette | 452 |
| ECRITURE à passer par le directeur comptable du produit de la taxe des lettres des bureaux qui n'ont pas fourni de bordereau mensuel, mais qui ont envoyé leur compte n° 25 à l'inspecteur | 452 |
| LES FRACTIONS de centimes ne doivent pas être reportées au sommaire du compte n° 25 | 452 et 453 |
| DOCUMENTS relatifs à la comptabilité des timbres-postes non présentés en état d'examen | 453 |
| DELEGATION abusive aux commis d'inspection du soin de répondre aux observations des comptables sur les arrêtés de vérification | 453 et 454 |
CIRCULAIRE N° 16. - 2e DIVISION. - 4e BUREAU.
| INDICATION des circulaires antérieures à l'Instruction générale de 1856, à conserver | 454 à 458 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| DECISION du Ministre et arrêté du Conseiller d'Etat Directeur général des postes concernant la mise en vente de l'Instruction générale | 459 à 461 |
| VENTE du Manuel des francspanses | 461 |
| CREATION de nouveaux établissements de poste | 462 et 463 |
| TRANSFORMATIONS d'établissements de poste. - Surnoms | 463 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 464 |
| DEUXIEME SUPPLEMENT au Manuel des francspanses | 465 à 468 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 469 et 470 |
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| REPRESSION DE LA FRAUDE. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances | 471 |
| MAITRES DE POSTE. - Indemnité dite des 25 centimes. - Distance parcourue. (Arrêt de la cour de cassation du 3 janvier 1856.) | 472 à 474 |
3° FAITS DIVERS.
| MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pendant le mois de mai 1856 | 475 à 479 |
SOMMAIRE. JUIN 1856. N° 10 supplémentaire.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION. CIRCULAIRE N° 17. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| RETRAIT des anciennes monnaies de cuivre. - Derniers versements à faire par les comptables à l'expiration des délais fixés par le décret du 12 mars 1856 | 481 et 482 |
| ARRETE MINISTERIEL du 24 juin 1856, concernant ces derniers versements | 482 et 483 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 48 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 147g |
| EAN13 | 9782329831244 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
