Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Littératures
34 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1855-10
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1855-10
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
SOMMAIRE. OCTOBRE 1855. N° 2.
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 47. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.
| LETTRES AFFRANCHIES DE L'ETRANGER POUR LA FRANCE. - Signes distinctifs de l'affrancspanssement. - Perception de taxes indûment opérée sur des lettres régulièrement affrancspanes | 21 et 22 |
| TIMBRES-POSTES. - Les timbres-postes étrangers appliqués sur les lettres déposées dans les bureaux de poste français ne peuvent en opérer l'affrancspanssement | 22 |
CIRCULAIRE N° 48. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.
| PIECES D'OR DE 10 FRANCS A L'EFFIGIE IMPERIALE ET DU DIAMETRE DE 17 MILLIMETRES. - Délai fixé pour le versement aux caisses des receveurs des finances des pièces de ce module reçues par les directeurs des postes jusqu'au 15 octobre. - Transmission de ces pièces à la banque de France par les directeurs comptables sur la réquisition des receveurs généraux des finances | 23 et 24 |
| REEXPEDITION des lettres à effectuer sur la demande et par suite du changement de résidence des destinataires. - Création d'un bulletin à remettre aux réclamants | 24 à 27 |
| LETTRES affrancspanes distribuables dans les hameaux, femmes ou habitations écartées | 27 et 28 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| BROCHAGE des numéros du Bulletin mensuel | 28 |
| RECEPTION de demandes d'abonnement au Bulletin mensuel formées par des employés des postes | 28 |
| TENTATIVES de fraude signalées dans l'expédition des journaux déposés à la dernière limite d'heure | 29 |
| FAUSSES directions de journaux imputables aux éditeurs | 29 |
| CREATION de formules imprimées à l'usage exclusif des bureaux ambulants et destinées à signaler immédiatement aux bureaux sédentaires les fautes les plus habituelles reconnues dans la confection de leurs dépêches | 30 |
| ORGANISATION et marche des bureaux ambulants à la date du 1er octobre 1855 | 31 et 32 |
| TABLEAU indiquant l'itinéraire ainsi que les jours de départ et d'arrivée des paquebots à vapeur de la compagnie des messageries impériales affectés au transport des correspondances entre Marseille et les ports d'Italie et du Levant | 33 à 36 |
| TABLEAU indiquant, pour le dernier trimestre de 1855, la marche des lettres adressées de France aux Etats-Unis au moyen des paquebots à vapeur réguliers partant soit du Havre, soit des ports de la Grande-Bretagne | 37 à 41 |
| VERIFICATION des comptes du produit des timbres-postes | 43 |
| IRREGULARITES et retards dans la rédaction et l'envoi du compte n° 25 ter | 43 |
| TABLEAUX de comparaison ménagés au compte n° 25 | 43 et 44 |
2° LEGISLATION.
| NOUVEAU DECIME. - Application de ce décime au principal des amendes prononcées pour contravention à la loi du 15 ventôse an XIII | 44 |
| MISE en jugement des agents du Gouvernement | 44 |
| POURSUITES judiciaires contre les agents de l'Administration des postes aux lettres | 44 et 45 |
3° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
| Lettrs perdues. - Réclamations. - Incompétence des conseils de préfecture | 45 |
| Disparition d'une lettre renfermant un billet de mille francs. - Autorisation de poursuivre à fins civiles le sieur Mayer, employé de la poste à Besançon | 45 et 46 |
| Lettre remise à un tiers, contrairement aux recommandations du destinataire. - Conflit d'attributions élevé à tort par un préfet. - Annulation de ce conflit | 47 à 49 |
| CONDAMNATION correctionnelle prononcée contre un commis du bureau de Nîmes pour sévices et injures envers ses supérieurs spanérarcspanques | 49 |
4° PERSONNEL.
| Mise à la retraite, nominations et mutations dans le service de l'Administration centrale et dans le service départemental | 50 à 51 |
5° FAITS DIVERS.
| Vol avec effraction à la caisse d'un directeur | 51 |
| Détournement et emploi frauduleux de mandats timbrés d'articles d'argent | 51 |
| Mesures disciplinaires prononcées par le ministre et par le conseil d'administration | 52 et 53 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 34 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 115g |
| EAN13 | 9782329831206 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
