Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

38 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1871-08

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. AOUT 1871. N° 29.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 39. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

TAXE des lettres, imprimés, échantillons, etc. (Loi du 24 août 1871.)

306 à 319

INSTRUCTION N° 40. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

ABROGATION de l'article 75 de la Constitution de l'an VIII. - Décret du 19 septembre 1870

320

INSTRUCTION N° 41. - 1re et 3e DIVISION.

Au sujet de la loi relative aux francspanses accordées aux militaires et marins en campagne pour l'envoi et la réception des lettres et pour la réception des mandats

321 et 322

INSTRUCTION N° 42. - 3e DIVISION. - 3e BUREAU.

ELEVATION de 1 à 2 p. % du droit à percevoir sur les sommes déposées à titre d'articles d'argent

322 à 326

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	327 et 328
RECOMMANDATIONS touchant la bonne direction et le timbrage des lettres. - Rappel à l'article 588 de l'Instruction générale	328
OBJETS assimilés à la correspondance de service. - Registres à souche des percepteurs, imprimés à Strasbourg chez Mme veuve Berger-Levrault et fils	329
OBJETS exclus de la francspanse. - Exemplaires du Journal officiel adressés par les préfets aux particuliers	329
ANNOTATION à transcrire au Manuel des francspanses	329
DIRECTION à imprimer aux chargements de valeurs déclarées pour la Belgique	329
SUPPRESSION des comptoirs français de la Côte-d'Or (Afrique)	330
CORRECTIONS au tarif général n° 1185	330
APPLICATION de la loi du 24 août 1871 aux lettres échangées entre la France et ses colonies, au moyen des bâtiments de commerce	331
CORRESPONDANCE avec Malte	331
TABLEAU indiquant, pour la période du 1er septembre au 31 décembre 1871, les dates de départ et d'arrivée des dépêches échangées entre la France et Malte	332
NOUVEAU bureau suisse autorisé à émettre et à payer des mandats internationaux	333
RAPPEL aux prescriptions de l'article 261 de l'Instruction générale	333
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois d'août 1871	334 et 335
98e SUPPLEMENT au Manuel des francspanses	336 à 339
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	340

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 26 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	341 à 343
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX	343

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité

344

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	38
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	124g
EAN13	9782329831190