Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

56 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1870-06

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. JUIN 1870. N° 24.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 30. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

EXECUTION d'une convention additionnelle à la convention de poste conclue entre la France et la Grande-Bretagne. - Instruction à ce sujet	144 à 147
9e supplément au tarif général n° 1185	148 et 149

INSTRUCTION N° 31. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret impérial concernant les correspondances originaires ou à destination de la Nouvelle-Zélande, acheminées par la voie d'Angleterre et des Etats-Unis	150 et 151
10e supplément au tarif général n° 1185	152 et 153

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	154
ERRATUM à l'Instruction générale	155
PAQUETS non scellés pour l'étranger renfermant des objets précieux ou passibles de droits de douane	155 et 156
SERVICE d'été entre Vienne et Constantinople	156 et 157
CORRESPONDANCES à destination de la régence de Tripoli, acheminées par la voie de Malte	157 et 158
OUVEAUX bureaux italiens autorisés à émettre et à payer des mandats internationaux	158
CORRECTIONS à la nomenclature des bureaux français placée à la suite du tarif général n° 1185	158
CREATION d'établissements de poste	159
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste	159
ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes	160
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois de juillet 1870	162 et 163
94e Supplément au Manuel des francspanses	164 et 165
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	166

2e STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	167 à 169
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX	169
JURISPRUDENCE des cours et tribunaux. - Mention illicite écrite à côté de l'adresse sur la bande d'un imprimé. - Arrêt de la cour impériale de Rouen	170 et 171

3e FAITS DIVERS.

ACTES de probité, de courage et de dévouement	171 et 172

SOMMAIRE. JUIN 1870. N° 24 SUPPLEMENTAIRE.

TRANSMISSION des mandats d'articles d'argent par la voie télégrapspanque	173 à 181
TEXTE du décret impérial	181 et 182
REGLEMENT d'administration publique relatif à la transmission de ces mandats	183 et 184
NOMENCLATURE des bureaux spécialement chargés du nouveau service	185 à 190
MODELES et avis d'émission et de payement des mandats	191 à 196

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	56
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	161g
EAN13	9782329831169