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Bulletin de l'administration des postes
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Bulletin de l'administration des postes

Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

40 pages, parution le 07/12/2022

Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1874-08

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

SOMMAIRE. AOUT 1874. N° 65.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 141. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

ECHANGE de lettres chargées contenant des valeurs déclarées entre la France et les Pays-Bas490 à 494
DECRET concernant les lettres chargées renfermant des valeurs déclarées échangées entre la France et les Pays-Bas494 et 495

NOTIFICATIONS DIVERSES.

AUX AGENTS de tous grades de l'Administration des postes. - Crédits affectés à l'amélioration du sort des agents495 et 496
ENVOI des demandes de secours496 et 497
REVOCATION d'un facteur pour négligence graves et répétées dans le service du relevage d'une boîte. - Blâme sévère à un receveur pour incurie et défaut de surveillance497
RECTIFICATIONS à opérer à l'Instruction générale497 et 498
CONTROLE du service des dépêches sur les chemins de fer498
FRANCHISES télégrapspanques499 et 500
SERVICE des courriers convoyeurs. - Modifications à l'article 483 de l'Instruction générale500 et 501
ENVOI à l'Administration des bulletins du relevage des boîtes supplémentaires n° 183. - Mention distincte à établir par les préposés au tableau n° 2 des parts n° 688 et aux relevés statistiques n° 62 et 62 bis des lettres affrancspanes et des lettres non affrancspanes distribuables en cours de tournée, portées en bloc, pour leur nombre, par les facteurs à la colonne 3 du tableau n° 1 des parts n° 688501 et 502
MODIFICATIONS à l'Instruction générale502
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste502
ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des Postes503
CORRECTIONS à l'Instruction générale503
BUREAUX français admis à l'échange des mandats internationaux503 et 504
BUREAUX italiens admis à l'échange des mandats de poste internationaux504
CURIO (Tessin-Suisse) confondu avec Cuvio (Como-Italie.)504 et 505
CORRECTION au Tarif général n° 1185505
RENVOI à l'expéditeur ou en rebuts journaliers des lettres portant pour adresse un nom commun à plusieurs localités. - Rappel aux dispositions de l'article 720 de l'Instruction générale505 et 506
DEMANDE de renseignements concernant les villes où les rues sont indiquées par une plaque ou par tout autre procédé506
AVIS au sujet de l'émission des mandats internationaux507
ANNOTATION à l'Instruction générale507
CORRECTION au Tarif général n° 1185507
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer508 et 509
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois d'août 1874510 et 511

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.

§ 1er. Statistique des affaires contentieuses.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé512 à 514
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial, an IX514

§ 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.

OUTRAGES et menaces envers un sous-agent des postes dans l'exercice de ses fonctions515

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité515 et 516
ACTES de dévouement516
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Administration Des Postes
Collection Littératures
Parution 07/12/2022
Nb. de pages 40
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 128g
EAN13 9782329830575

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