Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

80 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1866-07

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

SOMMAIRE. N° 131. JUILLET 1866.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 474. - 1re DIVISION. - 3e BUREAU.

FRANCHISES postales accordées à la commission impériale de l'exposition universelle de 1867 à Paris. - Rappel de ces francspanses et invitation expresse d'en assurer l'exécution	392
MONITEUR universel et Moniteur du soir. - Les exemplaires de ces journaux cesseront de recevoir l'apposition du timbre de l'enregistrement et devront continuer à circuler gratuitement par la poste	393
IMPRIMES, avis divers, échantillons et papiers d'affaires, expédiés sous bandes ou sous enveloppes ouvertes, contenant des lettres, des notes détachées ou des annotations manuscrites ayant le caractère d'une correspondance ou pouvant en tenir lieu, et affrancspans au moyen de timbres-postes représentant le prix d'une lettre du même poids. - L'article 9 de la loi du 25 juin 1856 n'est pas applicable à ces objets	393
REMISE exceptionnelle aux destinataires, moyennant le payement de la double taxe voulue par le décret du 2 messidor an XII, des objets saisis en exécution de l'arrêté du 27 prairial an IX et de l'article 9 de la loi du 25 juin 1856. - Règles à suivre pour la perception de la double taxe	394
LETTRES affrancspanes provenant du corps expéditionnaire français au Mexique. - Autorisation d'annuler d'office les taxes apposées sur ces lettres, lorsque les timbres-postes y apposés représentent le port dû pour les correspondances circulant, à l'intérieur, de bureau à bureau, et qu'elles ne portent sur l'adresse aucune mention établissant l'intention des envoyeurs de les envoyer par la voie d'Angleterre	395

CIRCULAIRE N° 475. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

CREATION d'un service de paquebots-poste britanniques affectés au transport des dépêches entre Ceylan et le cap de Bonne-Espérance. - Correspondances pour l'Ile-Maurice, Port-Natal et le cap de Bonne-Espérance

396

CIRCULAIRE N° 476. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les lettres, les échantillons de marchandises et les imprimés échangés entre la France et la colonie britannique du cap de Bonne-Espérance, par la voie de Suez et des paquebots britanniques. - Instructions à ce sujet	397 et 398
TEXTE du décret	399 et 400
TABLE alphabétique des noms des lieux principaux de la colonie anglaise du cap de Bonne-Espérance	401

CIRCULAIRE N° 477. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances originaires ou à destination du Venezuela, transportées par les paquebots-poste français	402
TEXTE du décret	402 à 404

CIRCULAIRE N° 478. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances originaires ou à destination de la Nouvelle-Zélande et de l'Australie, acheminées par la voie de Panama et des paquebots britanniques. - Instructions à ce sujet	404 et 405
TEXTE du décret	405 à 407

CIRCULAIRE N° 479. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret impérial pour l'exécution de la Convention additionnelle à la Convention de poste du 1er avril 1853, entre la France et les Etats-Pontificaux, conclue le 11 juillet 1865, et de la Déclaration signée à Rome le 3 avril 1866. - Instructions à ce sujet	407
LETTRES ordinaires	408
LETTRES chargées	408 à 409
ECHANTILLONS de marchandises	409
JOURNAUX, gazettes, ouvrages périodiques, livres, brochures, photograpspanes, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers	410
LETTRES réexpédiées pour destinataires ayant changé de résidence	410
DISPOSITIONS diverses	411
TEXTE du décret	412 à 415
TABLEAU indiquant tant les bureaux d'échange français sur lesquels doivent être dirigées les correspondances de toute nature expédiées par la voie de terre de la France, de l'Algérie et des pays auxquels la France sert d'intermédiaire pour les Etats-Pontificaux, que les bureaux d'échange pontificaux auxquels les bureaux d'échange français doivent livrer lesdites correspondances	416 et 417
NOMENCLATURE des lieux compris dans la circonscription des bureaux de poste de Civita-Veccspana et de Viterbe pour l'échange des correspondances avec la France	418

CIRCULAIRE N°480. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

EXECUTION de la Convention de poste conclue entre la France et le Portugal, le 24 décembre 1865. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette Convention. - Instructions à ce sujet	419
DESIGNATION des objets dont la transmission est réglée par la Convention du 24 décembre 1865	419
LETTRES ordinaires	419 et 420
LETTRES chargées	421
ECHANTILLONS de marchandises	421 et 422
JOURNAUX, gazettes, ouvrages périodiques, livres, brochures, photograpspanes, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers	422
LETTRES réexpédiées pour destinataires ayant changé de résidence	422
FRANCHISES	423
DISPOSITIONS diverses	423 et 424
TEXTE du décret	425 à 428
TABLEAU indiquant tant les bureaux d'échange français sur lesquels doivent être dirigées les correspondances originaires de France ou passant par la France à destination du Portugal, acheminées par la voie d'Espagne, que les bureaux d'échange portugais auxquels ces correspondances seront livrées	429 à 431
NOMENCLATURE des bureaux de poste du royaume de Portugal et des îles adjacentes (Madère et Açores)	432 à 436
CONVERSION de la monnaie portugaise en monnaie française	437

CIRCULAIRE N° 481. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.

LES dispositions du 2e alinéa de l'article 712 de l'instruction générale, qui fixent au 1er et au 16 de chaque mois l'envoi des copies n° 352, sont remises en vigueur

438

CIRCULAIRE N° 482. - 3e DIVISION. - 2e BUREAU.

REBUTS. - Rappel aux prescriptions de la circulaire n° 456	438
OBJETS de correspondance à réexpédier aux envoyeurs	439
LETTRES adressées aux agents des postes	440
LETTRES poste restante ou adressées à des personnes décédées	440
LETTRES adressées à des personnes parties sans faire connaître leur nouvelle résidence	440
ENVOI des rebuts mensuels	440
LETTRES qui n'ont pu être remises aux envoyeurs	440 et 441

CIRCULAIRE N° 483. - 3e DIVISION. - 3e BUREAU.

LES bureaux algériens de Marengo, Arzew et Mers-el-Kébir sont autorisés à payer et à émettre des mandats d'articles d'argent au-dessus de 200 francs, comme tous les autres bureaux de l'Algérie

442

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	443
BUREAUX ambulants. - Marche des sections de Paris à Cherbourg et de Paris à Caen. - Suppression du service de Douai à Amiens	443
INSPECTIONS générales d'armes, administratives et médicales en 1866	443
RELEVES trimestriels des avertissements en conciliation, du montant des droits de poste perçus dans l'instruction des affaires criminelles, et relevés récapitulatifs des taxes extérieures du département de la guerre. - Doivent être transmis sous le timbre de la 3e division, bureau de la vérification des produits	444
ERRATUM au Bulletin mensuel n° 123	444
ERRATA aux circulaires n° 458 et n° 472	444
ETABLISSEMENT de nouvelles lignes maritimes postales. - Modifications d'itinéraires	445 à 455
CHANGEMENT dans la circonscription de bureaux de poste	456
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois d'août 1866	458 et 459
CORRECTIONS à annoter à l'indicateur 509	460 et 462
4e SUPPLEMENT au tarif général des taxes que doivent percevoir les bureaux de poste de la France et de l'Algérie pour les correspondances à destination ou provenant des colonies françaises et des pays étrangers	464 à 467
64e SUPPLEMENT au manuel des francspanses	468 à 471
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	472

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	473 à 475
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX	475

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité, de courage et de dévouement

476

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	80
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	221g
EAN13	9782329830353