Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Sciences sociales
48 pages, parution le 15/01/2023
Résumé
Bulletin administratif des actes du gouvernement ... / Sénégal
Date de l'édition originale : 1883-10
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1883-10
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Sénégal
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 10. - OCTOBRE 1883.
| N° 714. - Projet du marché relatif au projet d'appontement de Rufisque | 669 |
| N° 715. - Participation de Saint-Marin au service des colis postaux | 671 |
| N° 716. - Approbation de l'arrêté local du 10 février 1883, portant organisation du service des ponts et chaussées au Sénégal | 672 |
| N° 717. - Au sujet de l'indemnité représentative de logement à payer aux chefs armuriers des corps de troupe qui ne peuvent être logés dans les casernes | 673 |
| N° 718. - Au sujet des épreuves préalables à subir dans les colonies par les candidats au concours pour le grade d'inspecteur adjoint des services administratifs et financiers de la marine et des colonies | 674 |
| N° 719. - Pouvoirs des gouverneurs en matière judiciaire | 674 |
| N° 720. - Au sujet de l'indemnité de logement accordée aux armuriers et qui peut se cumuler avec l'indemnité journalière de route | 676 |
| N° 721. - Arrêté ministériel portant réorganisation du service colonial du département de la marine et des colonies | 677 |
| N° 722. - Rapport au Président de la République française, suivi de deux décrets instituant un conseil supérieur des colonies et déterminant sa composition | 679 |
| N° 723. - L'indemnité accordée dans les colonies aux gardes stagiaires d'artillerie n'est due que pour les journées de travail | 686 |
| N° 724. - Autorisation nécessaire aux officiers ou fonctionnaires de la marine pour publier des écrits quelconques. Rappel à l'observation des prescriptions antérieures | 687 |
| N° 725. - Demande d'états trimestriels du personnel enseignant et feuilles matriculaires | 687 |
| N° 726. - Au sujet de la date de mise en disponibilité du personnel enseignant | 688 |
| N° 727. - Dépêche belge pour Gorée et le Gabon | 689 |
| N° 728. - Les passagers ressortissant au Département de la guerre doivent, lorsqu'ils voyagent à leurs frais sur les paquebots-poste, payer le prix de leur passage à l'agent des paquebots et non au Trésor | 690 |
| N° 729. - Décision fixant la composition de la commission de l'achat des ânes à Richard-Toll | 691 |
| N° 730. - Décision concernant la composition du détachement d'artillerie destiné au Haut-Fleuve | 692 |
| N° 731. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 5,000 francs au titre de l'exercice 1883 | 692 |
| N° 732. - Arrêté portant ouverture d'un crédit de 850,000 fr. au Chef du service administratif du Haut-Sénégal, au compte du budget extraordinaire, exercice 1883 | 693 |
| N° 733. - Décision fixant la composition de la commission pour le classement des chevaux indigènes affectés provisoirement au service de l'escadron de spaspans | 694 |
| N° 734. - Arrêté promulguant le décret du 7 septembre 1883 relatif à l'expédition de lettres contenant des valeurs déclarées | 696 |
| N° 735. - Décision fixant le casernement de l'escadron de spaspans | 696 |
| N° 736. - Arrêté mettant à la disposition du Chef du service administratif de la marine une somme de 2,000 francs sur les crédits délégués au Directeur de l'intérieur au chapitre VII (Matériel civil et militaire) | 697 |
| N° 737. - Décision fixant à Dagana la résidence du médecin chargé du service de santé des postes de Richard-Toll et Dagana | 698 |
| N° 738. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 1,230 fr. 82 cent. au titre des exercices antérieurs | 699 |
| N° 739. - Arrêté déterminant les terrains auxquels l'expropriation est applicable pour les emprises de la voie maritime à Dakar | 700 |
| N° 740. - Au sujet de la punition à infliger aux ouvriers européens ayant manqué volontairement le départ du Bakel | 702 |
| N° 741. - Décision commissionnant M. Ricois, auxiliaire civil du commissariat, en qualité d'agent spécial des menues dépenses à Dakar | 703 |
| N° 742. - Arrêté fixant la composition de la ration de fourrage | 704 |
| N° 743 à 804. - Nominations, mutations, etc | 707 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Sénégal |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 15/01/2023 |
| Nb. de pages | 48 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 89g |
| EAN13 | 9782329854861 |
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