Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Sciences sociales
58 pages, parution le 15/01/2023
Résumé
Bulletin administratif des actes du gouvernement ... / Sénégal
Date de l'édition originale : 1883-07
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1883-07
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
L'auteur - Sénégal
Autres livres de Sénégal
Sommaire
SOMMAIRE. N°7. - JUILLET 1883.
| N°438. - Francspanse postale accordée à M. le Commissaire général du Gouvernement au Tonkin | Pages. 472 |
| N°439. - Composition des commissions chargées de constater les remises de terrains | 472 |
| N°440. - Instructions complémentaires pour la confection du dolman en flanelle | 473 |
| N°441. - Au sujet du port de l'uniforme par les officiers de réserve d'artillerie et d'infanterie de marine | 474 |
| N°442. - Bénéfice de campagne de guerre. - Dernières modifications à apporter aux états indiquant les bâtiments qui ont pris part aux opérations militaires en Tunisie | 478 |
| N°443. - Au sujet des demandes qui peuvent être formées par les gendarmes coloniaux en France | 479 |
| N°444. - Au sujet de l'emplacement des gares de Dakar à Saint-Louis | 481 |
| N°445. - Au sujet de la situation spanérarcspanque du Chef du service administratif | 482 |
| N°446. - Au sujet des successions remises dans les colonies aux ayants droit ou à leur mandataire | 483 |
| N°447. - Au sujet des renseignements à fournir par les inspecteurs des colonies sur les fonctionnaires du Trésor | 483 |
| N°448. - Notification de la loi du 28 juin 1883, relative aux enfants mineurs nés en France d'une femme française mariée avec un étranger. - Extension des dispositions de la loi du 14 février 1882 aux fils d'Alsaciens-Lorrains | 485 |
| N°449. - Abrogation des dispositions contenues dans la circulaire du 29 juin 1878, relative au mode de transmission d'une partie des travaux des inspecteurs généraux d'armes | 487 |
| N°450. - Les documents concernant la gendarmerie coloniale doivent, dans tous les cas, être adressés en double expédition | 487 |
| N°451. - A partir du 1er janvier 1884, les retenues au profit de la Caisse des invalides de la marine sur les dépenses de toute nature à la charge des revenus locaux des colonies devront faire l'objet de mandats de recette distincts | 488 |
| N°452. - Promulgation d'un traité de commerce et de navigation conclu entre la France et la Serbie | 489 |
| N°453. - Interprétation de l'article 63 des Conditions générales du 10 juin 1870, en ce qui concerne l'établissement et la présentation des situations de fournitures en retard de moins de 50 jours | 492 |
| N°454. - Au sujet de nos droits sur la côte qui s'étend du Rio-Nunez à la Mellacorée | 495 |
| N°455. - Il y a lieu de dresser en fin d'année une table alphabétique comprenant les individus traduits devant les juridictions maritimes | 496 |
| N°456. - Au sujet de la suppression de la retenue de 3 p. 100 sur les dépenses du matériel du Ministère de la marine et des colonies | 497 |
| N°457. - M. Rolland, garde auxiliaire d'artillerie de 3e classe, est révoqué | 498 |
| N°458. - M. Dugard-Ducharmoy, sous-commissaire de la marine, remplira les fonctions de Chef du service administratif du Haut-Sénégal pendant l'absence de M. de Kersaint-Gilly | 499 |
| N°459. - L'interprète Alassane Dia est nommé de 1re classe | 499 |
| N°460. - Arrêté rapportant celui du 4 juin 1883 portant ouverture au Chef du service administratif de la marine, et au titre du chapitre VII, art. 2, § 2, d'un crédit provisoire et supplémentaire de 202,000 francs | 500 |
| N°461. - M. Carrier, garde d'artillerie comptable, est constitué agent spécial du service du Haut-Fleuve | 501 |
| N°462. - M. Vié, garde d'artillerie de 3e classe, remplira les fonctions de sous-garde-magasin en remplacement de M. Gardy, rentrant en France | 501 |
| N°463. - Décision fixant les allocations auxquelles a droit, à compter du 1er juin 1883, M. Lauzeille, premier commis aux vivres | 502 |
| N°464. - Décision rattachant les cantons et les comptoirs du cercle de Rufisqué à la direction de l'intérieur | 502 |
| N°465. - Décision portant qu'il peut être suppléé aux marchés écrits par des achats sur convention verbale pour des objets qui doivent être livrés immédiatement, quand la valeur n'excède pas 1,500 francs | 503 |
| N°466. - Arrêté réglementant à titre provisoire la police, la sûreté et l'exploitation du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis | 504 |
| N°467. - Arrêté approuvant le règlement général, les tarifs et les instructions de détail pour l'exploitation du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis | 512 |
| N°468. - Arrêté autorisant la mise en exploitation de la partie du chemin de fer comprise entre Dakar et Rufisque | 513 |
| N°469. - Arrêté réglant le service du contrôle du chemin de fer (section de Dakar à Rufisque) | 514 |
| N°470. - Arrêté chargeant, à titre provisoire, les commissaires de police de Dakar et de Rufisque des fonctions de commissaire de surveillance administrative du chemin de fer | 515 |
| N°471. - Décision réglementant le service du pilotage de la barre | 516 |
| N°472. - Décision portant qu'à partir du 1er août et jusqu'au 15 novembre des délivrances de café et de sucre seront faites aux troupes de toutes armes dans la Colonie, dans les camps de dissémination, à Saint-Louis, à Gorée et à Dakar | 517 |
| Nos 473 à 537. - Nominations, mutations, etc | 518 |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Sénégal |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 15/01/2023 |
| Nb. de pages | 58 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 102g |
| EAN13 | 9782329854847 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
