Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Littératures
48 pages, parution le 10/01/2023
Résumé
Bulletin administratif des actes du gouvernement ... / Sénégal
Date de l'édition originale : 1883-01
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1883-01
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Sénégal
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Sommaire
SOMMAIRE N° 1. - JANVIER 1883
| N° 1 - Circulaire ministérielle. - Envoi de deux décrets en date du 22 décembre 1882, fixant le traitement et les allocations du personnel militaire et civil du service des travaux du Haut-Sénégal | 3 |
| N° 2. - Dépêche ministérielle. - Au sujet des congés pour France à accorder au personnel des remorqueurs | 8 |
| N° 3. - Dépêche ministérielle. - La solde à la mer n'est pas due aux officiers passagers | 9 |
| N° 4. - Dépêche ministérielle. - Les capitaines-majors n'ont pas droit à une indemnité pour emplacement de bureau | 10 |
| N° 5 - Dépêche ministérielle. - Les auxiliaires civils du commissariat doivent être placés à la table des maîtres | 11 |
| N° 6. - Dépêche ministérielle. - Au sujet des mesures à prendre pour assurer la séparation du corps des tirailleurs sénégalais en deux bataillons s'administrant séparément | 12 |
| N° 7. - Dépêche ministérielle. - Au sujet du nom de curé donné improprement aux desservants de la colonie | 15 |
| N° 8. - Dépêche ministérielle. - Suppression des factionnaires fournis au trésor | 16 |
| N° 9. - Circulaire ministérielle. - Au sujet de l'envoi par la poste, sous pli recommandé, des pièces de comptabilité de l'établissement des invalides | 17 |
| N° 10. - Circulaire ministérielle. - Création d'une masse dite du harnachement et du ferrage dans les régiments d'infanterie de la marine | 18 |
| N° 11. - Circulaire ministérielle. - Au sujet des appréciations et des renseignements qui doivent accompagner les procès-verbaux des vérifications de caisses auxquelles il est procédé, aux colonies, par le service de l'inspection | 20 |
| N° 12. - Dépêche ministérielle. - Au sujet de la destination à donner à la clé du trésor qui se trouvait entre les mains de l'ordonnateur | 21 |
| N° 13. - Arrêté rapportant les arrêtés locaux des 24 mai, 10 octobre et 31 octobre 1882 | 21 |
| N° 14. - M. Gabrié, directeur de l'intérieur p. i., est investi des diverses attributions réservées au président du conseil du contentieux administratif | 22 |
| N° 15. - Arrêté portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 4,466 fr. 75 cent. au titre des dépenses sur exercice clos | 23 |
| N° 16. - Une somme de 300 francs est mise à la disposition du commandant du camp de N'diago pour être distribuée en secours aux habitants de ce village | 24 |
| N° 17. - Arrêté rendant provisoirement applicables à l'exercice 1883 les taxes et contributions de l'exercice 1882 et portant ouverture de crédits provisoires | 24 |
| N° 18. - Arrêté portant promulgation de divers actes fixant les taxes applicables aux colis postaux de ou à destination de la Nouvelle-Calédonie, des Açores et de Madère | 26 |
| N° 19. - Arrêté portant ouverture au directeur de l'intérieur d'un crédit de 118,325 francs au titre du chapitre XXVII du budget colonial, exercice 1883 | 26 |
| N° 20. - Arrêté instituant une chambre de commerce à Rufisque | 27 |
| N° 21. - Arrêté autorisant un prélèvement de 215,000 francs sur les fonds de la caisse de réserve | 28 |
| N° 22. - Arrêté accordant à MM. Maurel frères l'autorisation de construire une voie ferrée à Gorée | 29 |
| N° 23. - Arrêté modifiant la composition des conseils d'hygiène et de salubrité à Gorée-Dakar | 30 |
| N° 24. - Arrêté convoquant le conseil général en session ordinaire | 32 |
| N° 25. - Arrêté portant promulgation du décret du 12 décembre 1883 sur les taxes à acquitter sur les correspondances à destination ou provenant de la république de Costa-Rica | 33 |
| N° 26. - La signature du gouverneur, à Dakar, est déléguée au fonctionnaire représentant le directeur de l'intérieur, pour la légalisation des pièces | 33 |
| Nominations, mutations, mouvements, congés. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Sénégal |
| Collection | Littératures |
| Parution | 10/01/2023 |
| Nb. de pages | 48 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 142g |
| EAN13 | 9782329803647 |
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