Budget des communes
Gestion et comptabilité
Roland Brolles, Bernadette Straub - Collection Les indispensables
Résumé
Conçu selon le plan de la nomenclature M14, cet ouvrage constitue une référence incontournable pour tous les praticiens des finances locales.
À partir des textes en vigueur et des grands principes de la comptabilité publique, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte. Il précise à chaque fois les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que la liste des pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable.
L'édition 2010, entièrement actualisée, intègre notamment :
- la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures ;
- l'ordonnance n° 2009-1400 du 17 novembre 2009 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux régions et aux syndicats mixtes de l'article L. 5721-2 du Code général des collectivités territoriales ;
- le règlement (CE) n° 1177/2009 de la commission européenne du 30 novembre 2009 qui fixe de nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2010... ;
- l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif.
Un véritable guide budgétaire, financier et comptable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor ; un document de référence commun au maire et au receveur municipal.
L'auteur - Bernadette Straub
Bernadette Straub est receveur-percepteur à la
trésorerie du Lavandou.
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Sommaire
- Règles juridiques, budgétaires et comptables
- Le cadre juridique
- Principes budgétaires et comptables
- Les comptes
- La section d'investissement
- La section de fonctionnement
- Les comptes de tiers non budgétaires
- Les comptes financiers
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Groupe Berger-Levrault |
| Auteur(s) | Roland Brolles, Bernadette Straub |
| Collection | Les indispensables |
| Parution | 14/04/2010 |
| Nb. de pages | 1066 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1470g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782701316857 |
| ISBN13 | 978-2-7013-1685-7 |
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